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Compte-Rendu - 2021 07 09 CR du CM
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - 2025 07 25 CM ODJ envoye et affiche
Document publié le Vendredi 25 juillet 2025 par la commune de Vendays-Montalivet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 07 25 CM ODJ envoye et affiche)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Éducation,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 25 juillet 2025 à 18h00
Salle du Conseil
11 rue de la Mairie
33930 Vendays-Montalivet
PROCÈS VERBAL
• Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2025
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Approbation de la nouvelle répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire dans la perspective des prochaines élections municipales de 2026
- Approbation de la convention de mise à disposition d’un bâtiment communal à l’association « Le Cube » à destination d’un tiers-lieu
- Conventions de prestations avec les associations du territoire communal dans le cadre de CAP 33 et des activités du Centre de loisirs
- Approbation du programme 2025 d’animation des comités départementaux dans le cadre de CAP 33 – Autorisation de signature des conventions de partenariats
JEUNESSE/ENFANCE/RESTAURANT MUNICIPAL
- Approbation de la convention de piscine « Enseignement de la natation à l’école primaire » avec la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale (DSDEN)
- Participation financière aux voyages scolaires des élèves scolarisés au collège et au lycée
RESSOURCES HUMAINES
- Approbation de la modification de la charte du temps de travail
- Création de postes permanents au sein de la mairie de Vendays-Montalivet
- Adhésion à la convention de participation pour la couverture du risque santé
- Délibération portant avis sur la fixation du montant des vacations funéraires pour les policiers municipaux ayant délégation
- Annule et remplace l’article IV de la délibération n°38-2020 du 19/06/2020 - Nouvelle architecture du régime indemnitaire – Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions de Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) et du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) URBANISME/GESTION DU DOMAINE COMMUNAL/AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
- Acquisition de la parcelle cadastrée en section BM numéro 512
- Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles cadastrées en section AD numéro 88 et 614
- Succession CHAUVET/LUSSAGNET – Vente à la commune par les consorts CHAUVET/BOUVET
- Avis sur la demande d’autorisation environnementale relative à la protection du littoral face à l’érosion marine
- Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition – Pose d’un poste électrique sur la parcelle CT 06
- Autorisation de signature d’une convention de servitudes Enedis – Raccordement du Parc Résidentiel de Loisirs
FINANCES/COMMANDE PUBLIQUE/SUBVENTION/DSP
- Modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) n°2023-01 – Construction d’un bâtiment à usage des vestiaires au stade municipal Nouguerède - 2023
- Budget Principal – Décision Modificative n°2
- Budget Annexe Eau et Assainissement – Décision Modificative n°2
- Budget Annexe Camping Municipal – Décision Modificative n°1
- Budget Annexe Parc Résidentiel de Loisirs – Décision Modificative n°1
- Modification de la délibération n°067-2025 du 07 mars 2025 - Cessions des parcelles cadastrées en section AD numéros 524 et 525
QUESTIONS DIVERSES