Ordre du Jour - ODJ 2021 07 09

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Ordre du Jour - ODJ 2021 07 09 Document publié le Vendredi 8 janvier 2021 par la commune de Vendays-Montalivet. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2021 07 09)Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Tourisme, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 9 juillet 2021 à 18h00

Mairie

Salle du Conseil Municipal

11 rue de la mairie

33930 Vendays-Montalivet

PROCÈS VERBAL

 Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mai 2021

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 Approbation de la convention avec l’association SNSM dans le cadre de la police des baignades et des activités nautiques

 Approbation du programme 2021 d’animation des Comités Départementaux dans le cadre de Cap 33 – Autorisation de signature des conventions de partenariats

 Conventions de prestations avec les associations du territoire communal dans le cadre de Cap 33 et des activités du Centre de Loisirs

 Autorisation de signature d’une convention de commodat pour l’hébergement de militaires de la gendarmerie en renfort n°21/17

 Autorisation de signature d’une convention de commodat pour l’hébergement de militaires de la gendarmerie en renfort n°21/19

 Autorisation de signature d’une convention de commodat pour l’hébergement de militaires de la gendarmerie en renfort n°21/28

 Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition du restaurant municipal à l’école privée Saint Joseph de Vendays-Montalivet

 Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec l’association CURUMA labélisée CPIE MEDOC

 Approbation de la modification du règlement intérieur du Comité Technique de la collectivité de Vendays-Montalivet

 Création d’un bureau de vote supplémentaire – Modification de la numérotation des

bureaux de vote – Déplacement d’un bureau de vote – Sous-découpage alphabétique

RESSOURCES HUMAINES

 Approbation de la mise en place d’une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP Désignation du coordonnateur communal du recensement de la population et fixant la rémunération des agents enquêteurs

 Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial entre la commune de Vendays-Montalivet et l’école privée Saint Joseph de Vendays-Montalivet

 Instauration d’un régime indemnitaire applicable à la filière Police

 Approbation de la modification de la charte du temps de travail

URBANISME/GESTION DU DOMAINE COMMUNAL/AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

 Approbation de la convention de partenariat avec l’Office National des Forêts dans le cadre de l’installation d’un sentier d’art environnemental intitulé Terra Medoca

 Acquisition d’une parcelle de terrain constructible section BC Nn°707 pour une contenance de 203m²

 Dénomination d’une nouvelle voie « Allée des Chênes » à Vendays-Montalivet

FINANCES/COMMANDE PUBLIQUE/SUBVENTION/DSP

 Rapport annuel du délégataire – Service de l’assainissement collectif

 Rapport annuel du délégataire – Service de l’eau potable

 Attribution d’accords-cadres pour la fourniture de matériels et de matériaux pour les ateliers municipaux

 Fixation de la redevance au titre de l’année 2021 pour l’occupation du domaine public routier par des stations radioélectriques

 Autorisation d'attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour 2021 - Modification de la délibération n°74-2021 du 26/02/2021 et n°111-2021 du 28/05/2021

 Décision Modificative n° 2 du Budget principal

 Décision Modificative n°2 du Budget annexe Camping municipal

 Décision Modificative n°2 du budget annexe Forêt

 Approbation du budget annexe 2021 Lotissement Les Pins de l’Océan 9ème tranche

 Contrat de cession – Œuvre d’art avec Madame Catherine LACROIX

CAMPING MUNICIPAL

 Camping municipal de l’Océan – Approbation de la convention « Médiation de la consommation » avec la SAS Médiation Solution

 Camping municipal de l’Océan - Approbation du contrat annuel de location d’un emplacement destiné à l’installation d’un mobil-home ou d’une caravane

 Camping Municipal de l'Océan - Approbation de la notice d'information sur les conditions de location des emplacements à l'année

 Camping municipal de l’Océan - Approbation du contrat de réservation : emplacement ou mobil-home Camping municipal de l’Océan - Approbation du contrat de location saisonnier

 Camping municipal de l’Océan – Approbation du contrat de gestion de sous-location entre le propriétaire de mobil-home et le camping municipal de l’Océan

 Camping municipal de l’Océan - Approbation du Règlement Intérieur – modification des horaires

 Camping municipal de l’Océan - Approbation des tarifs pour l’année 2022

QUESTIONS DIVERSES