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Conseil Municipal - Titre des rapports CM du 6 mars 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Amand-Montrond.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Titre des rapports CM du 6 mars 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil Municipal du jeudi 6 mars 2025
Titre des rapports
1. Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2024. (VOTE) 2. Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. (INFO)
3. Débat d’Orientations Budgétaires 2025. (INFO)
4. Autorisations données au Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement pour le budget principal Ville (dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l'exercice précédent). (VOTE)
5. Communauté de communes Cœur de France : Attribution de fonds de concours en faveur de la Ville de Saint-Amand-Montrond – Règlement d’attribution. (VOTE)
6. Mise en place de fonds de concours : Rénovation de l’éclairage public Place de la République. (VOTE)
7. Modification du tableau des effectifs. (VOTE)
8. Présentation du Rapport Social Unique 2023. (INFO)
9. Convention de mutualisation des services « Propreté Urbaine » et « Bâtiment/Génie-civil » entre Cœur de France et la Ville de Saint-Amand-Montrond. (VOTE)
10. Acquisition de parcelles bâties : 11 rue des Victoires et 18 rue Lamarque. (VOTE) 11. Acquisition d’une parcelle : Les Grands Champs. (VOTE)
12. Bilan des cessions et des acquisitions foncières en 2024. (INFO)
13. Cession d’un logement : 8 place Riobamba par la SA France Loire. (VOTE) 14. Désaffectation, déclassement et cession de terrain : rue Coste et Bellonte. (VOTE) 15. Leg de Madame Georgette AUGER. (VOTE)
16. Convention de participation financière du SDE à la réalisation des opérations d’enfouissement des réseaux électriques. (VOTE)
17. Adhésion au réseau Micro-Folie. (VOTE)
18. Convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre de l’adhésion au réseau Micro-Folie. (VOTE)
19. Convention avec Bourges Capitale européenne de la Culture 2028. (VOTE) 20. Convention de partenariat entre la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes de la Région Centre (FRMJC), la Ville de Saint-Amand-Montrond, ENEDIS et VEOLIA -Exposition scientifique 2025. (VOTE)
21. Re sectorisation de la carte scolaire de la Ville. (VOTE)
22. Règlement de fonctionnement des inscriptions et dérogations scolaires. (VOTE) 23. Convention annuelle de partenariat entre la Ville de Saint-Amand-Montrond et Mme Perrine COMPANY dans le cadre du Fond d’Innovation Petite Enfance. (VOTE) 24. Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Amand-Montrond et l’Association « Musique au Pays de George Sand ». (VOTE)
25. Règlement intérieur de la Bibliothèque Municipale Isabel GODIN. (VOTE) 26. Règlement de consultation des archives municipales – Annexe au règlement de la Bibliothèque Municipale. (VOTE)
27. Convention de coopération entre la Ville de Saint-Amand-Montrond et le Centre national de la recherche scientifique pour catalogage du fonds ancien de la Bibliothèque Municipale. (VOTE) 28. Règlement intérieur du prix des Lecteurs en Herbe de la Ville de Saint-Amand-Montrond. (VOTE) 29. Prix Alain Fournier : Remise de récompenses. (VOTE)
30. Canal de Berry : octroi du droit de pêche. (VOTE)
31. Validation du Contrat Régional de solidarité Territorial – Territoire de la Communauté de communes Cœur de France, dans sa version définitive et de sa maquette financière. (VOTE) 32. Acquisition de téléphones fixes IP de marque Alcatel. (VOTE)