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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Amand-Montrond.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Titre des rapports)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
Conseil Municipal du jeudi 3 avril 2025
Titre des rapports
1. Procès-verbal du Conseil Municipal du 6 mars 2025. (VOTE)
2. Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. (INFO)
3. Remplacement d’un membre titulaire au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT). (VOTE)
4. Élection du ou de la président(e) de séance pour le vote des comptes financiers uniques 2024 : budget principal ville et budgets annexes camping et cinéma. (VOTE) 5. Compte Financier Unique (CFU) 2024 - budget principal Ville. (VOTE) 6. Compte Financier Unique (CFU) 2024 - budget annexe camping. (VOTE) 7. Compte Financier Unique (CFU) 2024 - budget annexe cinéma. (VOTE) 8. Affectation des résultats 2024 - budget principal Ville. (VOTE)
9. Affectation des résultats 2024 - budget annexe Camping. (VOTE) 10. Affectation des résultats 2024 - budget annexe cinéma. (VOTE)
11. Actualisation des Autorisations de Programmes (AP) et Crédits de Paiement (CP) - bilan 2024 et budget 2025. (VOTE)
12. Budget primitif 2025 - budget principal Ville. (VOTE)
13. Budget primitif 2025 - budget annexe camping. (VOTE)
14. Budget primitif 2025 - budget annexe cinéma. (VOTE)
15. Octroi de subventions aux associations budget 2025. (VOTE)
16. Subventions aux associations 2025 supérieures à 23 000 €. (VOTE) 17. Vote des taux de la fiscalité directe locale. (VOTE)
18. Modification du tableau des effectifs. (VOTE)
19. Modification de l’organigramme fonctionnel des services municipaux. (VOTE) 20. Modification du régime indemnitaire des agents de la Ville de Saint-Amand-Montrond. (VOTE) 21. Modification de l’IFSEE de la Police Municipale. Modification de la délibération concernant l’ISFE - Maintien et Suspension de l’Indemnité. (VOTE)
22. Convention de partenariat avec l’Abbaye de Noirlac – Centre Culturel de Rencontre - pour la mise en œuvre d’une action de sensibilisation. (VOTE)
23. Adhésion de la Ville à la Fédération Nationale des Comités et Organisateurs de Festivités (FNCOF). (VOTE)
24. Acquisition d’une licence IV. (VOTE)