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Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Chaussée-Saint-Victor.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage 03 02 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Jeunesse,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
-----------------
MAIRIE DE LA CHAUSSÉE-SAINT-VICTOR
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Le conseil municipal se réunira en Mairie
le lundi 3 février 2025 à 20 h 00
ORDRE DU JOUR
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session ordinaire
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Information : Décision du Maire n°2024/09
1 - Contrat d’assurance des risques statuaires du personnel 2026/2029 -
Mandat au centre de gestion de la fonction Publique Territoriale de Loir et Cher (Stéphane BAUDU)
2 - Adhésion à la Mission de médiation préalable obligatoire (Stéphane BAUDU)
3 - Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (Stéphane BAUDU)
4 - Recrutement d’un agent contractuel (Stéphane BAUDU)
5 - Recours aux contrats d’engagement éducatif (CEE) dans le cadre des accueils de loisirs (Stéphane BAUDU)
6 - Cession d’une parcelle communale (Stéphane BAUDU)
7- Rapport d’Orientation Budgétaires (Philippe DUMAS)
8 - Subvention exceptionnelle à verser - Solidarité avec la population de Mayotte (Philippe DUMAS)
9 - Subvention exceptionnelle ASJ Basket (Philippe DUMAS)
10 - Construction du Centre de Loisirs – Réajustement de (AP - CP) (Philippe DUMAS)
11 - Commission Locale d’Evaluation des Charges – Transférées – Aires multisports – Transfert de dette d‘Agglopolys (Philippe DUMAS)
12 - Règlement des activités périscolaires et extra-scolaires et règlement financier (Audrey ARDOUIN NAURAIS)
Stéphane BAUDU,
Maire