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Ordre du Jour - Affichage 24 03 2025
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Chaussée-Saint-Victor.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affichage 24 03 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Jeunesse,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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MAIRIE DE LA CHAUSSÉE-SAINT-VICTOR
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Le conseil municipal se réunira en Mairie
le lundi 24 mars 2025 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR
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session ordinaire
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1 - Création de postes sur emplois permanents (Stéphane BAUDU)
2 - Remboursement au réel des frais de missions (Stéphane BAUDU)
3 - Convention type de mise à disposition de services ou parties de services techniques municipaux pour l’exercice de compétences communautaires au titre des années 2025 - 2030 (Stéphane BAUDU)
4 - Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières - exercice 2025 (Philippe DUMAS)
5 - Budget commune - Compte Financier Unique (Philippe DUMAS)
6 - Budget commune - Affectation du résultat de fonctionnement 2024 (Philippe DUMAS)
7- Vote des 3 taxes (Philippe DUMAS)
8 - Budget Primitif 2025 (Philippe DUMAS)
9 - Mise en place de la fongibilité des crédits (Philippe DUMAS)
10 - Subventions à verser aux associations (Philippe DUMAS)
11 - Modification - Règlement des activités périscolaires et extra scolaires et règlement financier (Audrey ARDOUIN NAURAIS)
12 - Tarifs de l’accueil de loisirs - Modifications (Audrey ARDOUIN NAURAIS)
Stéphane BAUDU,
Maire