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Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 04h03 par la commune de Chaussée-Saint-Victor.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage 16 12 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Eau et assainissement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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MAIRIE DE LA CHAUSSÉE-SAINT-VICTOR
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Le conseil municipal se réunira en Mairie
le mardi 16 décembre 2025 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR
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session ordinaire
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Information : Décisions du Maire - Fongibilité des crédits
1- Création de poste sur emploi permanent (Stéphane BAUDU)
2- Recrutement d’agents contractuels sur un emploi permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité (Stéphane BAUDU)
3- Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité (Stéphane BAUDU)
4- Suppression de postes et mise à jour du tableau des effectifs (Stéphane BAUDU)
5- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement - exercice 2024 (Stéphane BAUDU)
6- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - exercice 2024 (Stéphane BAUDU)
7- Relais petite enfance - projet de fonctionnement (Marie-Claude DUPOU)
8- Convention territoriale globale - signature avec la caisse d’allocation familiales (Marie-Claude DUPOU)
9- Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement - exercice 2026 (Philippe DUMAS)
10- Modification de l’arrêté de protection des iles de Loire (Valérie RACAULT)
11- Repas des Seniors Tarifs (Elisabeth PERINET)
Stéphane BAUDU,
Maire