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Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Chaussée-Saint-Victor.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage 30 06 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
-----------------
MAIRIE DE LA CHAUSSÉE-SAINT-VICTOR
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Le conseil municipal se réunira en Mairie
le lundi 30 juin 2025 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR
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session ordinaire
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Information : Décisions du Maire
1 - Cession de parcelles communales - Clos du Bourg (Stéphane BAUDU)
2 - Cession de parcelles communales - Clos des Vignes (Stéphane BAUDU)
3 - Adhésion à métiers partagés (Stéphane BAUDU)
4 - Création de postes sur emplois permanents (Stéphane BAUDU)
5 - Facturation des visites médicales (Stéphane BAUDU)
6 -Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2026 (Philippe DUMAS)
7 - Subventions complémentaires à verser (Philippe DUMAS)
8 - Accueil de Loisirs - séjour de vacances pour les 8/17 ans à Pénestin -
projet éducatif et tarifs (Audrey ARDOUIN-NAURAIS)
9- Accueil de Loisirs - séjour au ski 2026 - projet éducatif et tarifs (Audrey ARDOUIN-NAURAIS)
Stéphane BAUDU,
Maire