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Ordre du Jour - ordre du jour cm 9 10 2024
Document publié le Mercredi 17 juillet 2024 par la commune de Saint-Pierre-des-Corps.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 9 10 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Économie et finances,
PROCES-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DU 17 JUILLET ET 18
SEPTEMBRE 2024
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 Juillet 2024
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 septembre 2024
ADMINISTRATION GENERALE :
- Délégations accordées à Monsieur le Maire par le conseil municipal
- Délégations accordées à Monsieur le Maire en matière d’emprunts et d’ouverture de
lignes de Trésorerie
- Commissions consultatives municipales
- Conseillers municipaux délégués – Désignation
- Centre Communal d’Action Sociale – Nouvelle désignation des membres – collège
des élus
- Commission d’appel d’offres (CAO) – Nouvelle désignation des membres
- Association des communes riveraines de la Loire – Nouvelle désignation des
représentants de la ville
- Association des Maires d’Indre-et-Loire (AMIL) – Nouvelle désignation des
représentants de la ville
- Nouvelle désignation des représentants à la commission de suivi sur site (CSS)
- Caisse des Ecoles – Nouvelle désignation des membres
FINANCES :
- Décision modificative N° 2 – Budget principal 2024
- Approbation des attributions de compensation définitives -Tours Métropole Val de Loire - Modification demandes de fonds de concours à Tours Métropole Val de Loire – Fonds de soutien aux communes membres de la Métropole – Ex crédits Crst
- Tarifs culture saison 2024-2025
- Remboursement contravention
RESSOURCES HUMAINES :
- Montant des indemnités de fonction des élus
- Mise à disposition de véhicules de service avec remisage à domicile
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
9 OCTOBRE 2024 - Adhésion au contrat groupe souscrit par le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire
couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs
obligations à l’égard de leur personnel
- Création d’un poste de psychologue à temps complet, non permanent
- Création d’un poste de coordinateur Cité éducative en contrat de projet
- Modification de la durée hebdomadaire de travail à temps complet de 3 postes relevant
du cadre d’emplois des adjoints techniques
- Régime indemnitaire de la filière police municipale
- Avenants n°2 de la convention de mise à disposition de personnel et de service entre
la commune de Saint-Pierre-des-Corps et Tours Métropole Val de Loire
URBANISME :
- Acquisition parcelles – Bassin des Sablons, rue Marcel Cachin
- Prise de participation de la collectivité dans la SPL, société d’équipement de la
Touraine aménagement
- - Avis sur la procédure d'enregistrement au titre des installations classées présentée par la Société Menut Recyclage en vue de déplacer l’activité de collecte, de tri et de stockage de déchets métalliques en provenance des particuliers
- Compte-rendu de délégation accordée au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales