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Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Saint-Pierre-des-Corps.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 21 05 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Fiscalité, Justice et droit,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2025
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 avril 2025
COMPTE RENDU DE DELEGATION :
- Compte-rendu de la délégation accordée au maire en application de l’article l.2122- 22 alinéa 4 du Code Général des collectivités territoriales (C.G.C.T.)
- Compte rendu de la délégation accordée au maire en application de l’article l.2122- 22 alinéa 15 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Compte rendu de la délégation accordée au maire en application de l’article l.2122-
22 alinéa 10 du Code Général des Collectivités Territoriales
ADMINISTRATION GENERALE
- Consultation réglementaire – Demande d’avis zone à faibles émissions – mobilités
(ZFE-m)
- Concessions funéraires – Tarifs 2025
- Règlement des marchés hebdomadaires d’approvisionnements
CULTURE
- Tarifs culture – Saison 2025-2026
FINANCES :
- Admission en non-valeur et créances éteintes 2025
- Taxe sur la publicité extérieure (TPE) – Actualisation des tarifs pour l’année 2026 - Mobilisation du solde Ex Crst vers enveloppe 2 - Modification
- Reprise de provision pour risques et charges - ACB Optique
- Attribution d’une subvention municipale exceptionnelle à l’USSP Rugby pour la réfection en peinture des locaux du stade Camélinat
JURIDIQUE :
- Assurance dommages aux biens – Lancement de la consultation et autorisation de signature du marché
- Adhésion de Chambray-les-Tours au service commun et au groupement de commandes de l’énergie
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
21 MAI 2025 POLITIQUE DE LA VILLE :
- Signature des avenants au contrat de ville de la métropole tourangelle et à la
convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
(TFPB)
- Programmation 2025 dans le cadre du contrat de ville 2024-2030 de la métropole
tourangelle
RESSOURCES HUMAINES :
- Adhésion Plurélya
- Création des postes pour les avancements de grade 2025
SANTE :
- Signature du Contrat Local de Santé de la Métropole tourangelle (CLS)
URBANISME :
- Plan communal de sauvegarde – Règlement de mise à disposition d’outil de gestion
de PCS et de PICS au titre des biens partagés
- Cession à Tours Métropole Val de Loire d’une emprise issue de la parcelle AC 603
dans le cadre du NPNRU
- Approbation d’une convention de travaux entre la ville de Saint-Pierre-des-Corps et Tours Métropole Val de Loire dans le cadre de la requalification du Grand Mail Est et de la Place de Cosmonautes
- NPNRU – Avenant N° 3 à la convention pluriannuelle des projets de
renouvellement urbain de Tours Métropole Val de Loire