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Ordre du Jour - ordre du jour cm 11 02 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Pierre-des-Corps.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 11 02 2026)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Sport,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2025
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2025
COMPTE RENDU DE DELEGATION :
- Compte-rendu de la délégation accordée au maire d’accepter les dons et legs qui ne
sont grevés ni de conditions ni de charges, en application de l’article l.2122-22 alinéa
9 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T.) – Bibliothèque
ADMINISTRATION GENERALE :
- Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes
- Convention SNCF Voyageurs – Locomotive place des déportés
- Présentation du rapport sur la Commission communale d’accessibilité 2024
CULTURE :
- Don des œuvres de Jean Vindras
- Adhésion à l'association Bruissements d'elles
FINANCES :
- Affectation des résultats 2025 au budget primitif de l’exercice 2026 – Budget Principal de la commune
- Fixation des taux d’imposition pour l’année 2026
- Adoption du budget primitif 2026 – Budget Principal
- Affectation des résultats 2025 au budget primitif de l’exercice 2026 – Budget Annexe Rabaterie
- Adoption du budget primitif 2026 – Budget Annexe Rabaterie
- Garantie d’emprunt projet petite enfance Cispéo – Crèche d’application - Attribution d’une subvention à la caisse des écoles de Saint-Pierre-des-Corps pour
le fonctionnement du programme de réussite éducative (PRE) pour 2026
- Attribution d’une subvention au CCAS pour 2026
- Demande de fonds de concours à Tours Métropole Val de Loire pour les travaux ADAP – Saint-Pierre-des-Corps (Droit Commun)
- Demande de fonds de concours à Tours Métropole Val de Loire pour les travaux de la dalle du Grand Mail (Droit Commun)
- Demande de fonds de concours à Tours Métropole Val de Loire pour les travaux de mise aux normes et de sécurisation des bâtiments (Droit Commun)
- Demande de fonds de concours à Tours Métropole Val de Loire pour les travaux pompe à chaleur salle de la Médaille (Droit Commun)
- Remboursement de frais de stérilisation de chats errants
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
11 FEVRIER 2026 JURIDIQUE :
- Participation financière de la commune aux travaux de réparation des dommages de la structure soutenant la dalle du Grand Mail
RESSOURCES HUMAINES :
- Rémunération du personnel recruté à titre temporaire pour travailler l’été dans les
centres de vacances et dans les accueils de loisirs sans hébergement
- Création du Comite Social Territorial (CST) commun entre la commune de Saint-
Pierre-des-Corps, le Centre Communal d’Action Sociale et la Caisse des Ecoles
- Tableau des effectifs 2026
SCOLAIRE :
- Projet de subvention de 17€ / enfant par école
SPORT :
- Subvention municipale exceptionnelle USSP athlétisme pour le renouvellement du
parc des haies du stade Camélinat
URBANISME :
- Approbation d’un protocole d’accord transactionnel avec la société Proméo pour le versement d’une indemnité d’immobilisation
VIE LOCALE :
- Remboursement de location de la salle Joliot-Curie
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A l’issue de cette dernière séance du mandat, M. le Maire propose
aux membres du Conseil Municipal, un verre de l’amitié.