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Ordre du Jour - ordre du jour cm 11 02 2026
Convocation - convocation et ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour cm 18 09 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm 17 12 2025
Ordre du Jour - ordre du jour cm 11 12 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm 01 10 2025 1
Ordre du Jour - ordre du jour autres cm
Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune de Saint-Pierre-des-Corps.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour autres cm)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Sécurité publique,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2026
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 mars 2026
ADMINISTRATION GENERALE :
- Délégations accordées à Monsieur le Maire par le conseil municipal
- Délégation accordée à Monsieur le Maire en matière d’emprunt et d’ouverture de lignes de trésorerie
- Désignations des membres des commissions municipales consultatives
- Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres Permanente (CAO)
- Désignation des membres du Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles
- Désignation des délégués aux conseils d’écoles de la ville
- Désignation des délégués aux conseils d’administration des collèges et lycée de la ville
- Désignation des représentants de la ville dans les organismes extérieurs – article L2121-
33 du CGCT – Mission Locale de Touraine
- Désignation des représentants de la ville dans les organismes extérieurs – article L2121-
33 du CGCT – Association des Maires d’Indre-et-Loire
- Désignation des représentants de la ville dans les organismes extérieurs – article L2121-
33 du CGCT – Comité de Gestion du Marché de Gros
- Désignation des représentants de la ville dans les organismes extérieurs – article L2121-
33 du CGCT – Correspondant Défense
- Désignation d’un représentant au conseil d’administration de la S.E.M Pompes
Funèbres Intercommunales (PFI)
- Désignation des représentant de la ville au sein de la Commission d’Indemnisation
Amiable (CIA) pour la deuxième ligne de tramway – Syndicat des Mobilités de
Touraine
- Représentant de la ville à la Société d’Equipement de la Touraine Aménagement (Set
Aménagement)
- Désignation des représentants de la ville dans les organismes extérieurs – article L2121-
33 du CGCT – Groupement d’intérêt Public « Pro Santé Centre Val de Loire (GIP
PRO SANTE)
- Désignation des représentants de la ville dans les organismes extérieurs – article L2121-
33 du CGCT – GIP RECIA
- Souscription d’une convention avec 30 millions d’amis
- Affaires juridiques – Délégation spécifique de représentation
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
22 AVRIL 2026 FINANCES :
- Règlement Budgétaire et Financier (RBF) de la ville de Saint-Pierre-des-Corps
RESSOURCES HUMAINES :
- Indemnités des élus
- Application des majorations – Indemnités des élus
- Prime exceptionnelle à l'attention du personnel du centre de santé
- Création d’un poste de Directeur du Pôle de la Tranquillité Publique au grade de chef
de service de police municipale principal de 2ème classe, à temps complet
- Régime indemnitaire de la filière Police Municipale – Catégorie B
- Création de deux postes de médiateur
- Création d’un poste d'auxiliaire de puériculture de classe normale à temps complet
- Création d’un poste de rédacteur principal de 2ème classe à temps complet
- Création d'un poste de technicien contractuel à temps complet
- création d’un poste de technicien principal de 2ème classe contractuel, à temps complet
- Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet
- Fixation de la composition des instances communes du Comité Social Territorial et de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail - convention de mise à disposition du Stand de tir de la Ville de Joué-Lès-Tours
URBANISME :
- Avenant N°2 au bail de Maëva Courteille – Exonération de loyers
VIE ASSOCIATIVE :
- Attribution des subventions municipales 2026 aux associations – Budget principal de
la commune