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Déliberation - liste delib 6octobre2026
Document publié le Mardi 6 octobre 2026 par la commune de Villevêque.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 6octobre2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales
Date de la séance : 06 octobre 2026
Numéro Objet Décision
88-2026 Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs Unanimité
89-2026 Ressources humaines – Hébergement temporaire exceptionnel des agents Unanimité
90-2026 Enfance Jeunesse – Convention avec Montreuil sur Loir – frais de scolarité Unanimité
91-2026 Finances – Imputation du compte 6232 « Fêtes et cérémonies » Unanimité
92-2026 Culture – remboursement de frais cours d’arts plastiques Unanimité
93-2026 Environnement – Destination des coupes de bois 2027 Unanimité
94-2026 Rapport annuel d’Angers Loire Métropole Prend acte