Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 2 juin
Déliberation - liste des deliberation fevrier 2026
Ordre du Jour - odj cm fev 2025
Déliberation - liste delib 26septembre2024
Déliberation - Liste des deliberations Pour Affichage
Déliberation - Liste des deliberations 19oct
Déliberation - Cahier des deliberations 27 Mars 2025
Déliberation - Liste des deliberations 27 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations 27 juin 2023
Déliberation - liste deliberations cm 4juill24
Déliberation - Liste des deliberations 27 fevrier
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Villevêque.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 27 fevrier)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Famille, Travail et emploi,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales
Date de la séance : 27 Février 2025
Numéro Objet Décision
09-2025
Bâtiment – Projet de Chaufferie Bois au groupe scolaire
Emile-Joulain – Convention avec le SIEML pour la
réalisation des travaux
Majorité (28 pour,
2 abstentions)
10-2025 Enfance-Jeunesse – Tarifs des séjours et mini-camps 2025 Unanimité
11-2025 Enfance-Jeunesse – Subvention aux associations de parents d’élèves des écoles publiques Unanimité
12-2025 Action sociale – Subvention au CCAS Unanimité
13-2025 Associations – Subvention exceptionnelle pour l’Europ’Raid Unanimité
14-2025 Culture – Convention d’objectifs et de moyens avec AMUSIL et la CCALS Unanimité
15-2025 Culture – Résidence Poésie 2025 – Convention avec la MIEL et la CCALS Unanimité
16-2025 Culture – Exposition en partenariat avec l’Ecole supérieure d’art et de design TALM-Angers – Convention Unanimité
17-2025 Finances – Taux de fiscalité 2025 Unanimité
18-2025 Finances – Reprise anticipée des résultats Unanimité
19-2025 Finances – Budget primitif 2025
Majorité (4
abstentions, 25
pour)
20-2025 Finances – Complexe sportif des Vignes d’Oule – Rénovation de la salle actuelle – Demande de subvention Unanimité
21-2025 Finances – Valorisation de la chapelle de la Roche- Foulques – Demande de subvention Unanimité
22-2025
Urbanisme – Dénomination d’une voie privée sur
l’opération LogiOuest Rue des Jardins – Impasse Lucien
Coudert
Unanimité
23-2025 Urbanisme – Avis sur le projet de PLUI de la Communauté de Communes Anjou, Loir et Sarthe Unanimité
24-2025
Administration générale – Convention de groupement
avec Angers Loire Métropole – Gestion de la fourrière
animale
Unanimité
25-2025 Tourisme – Tarif des jetons camping-car Unanimité
26-2025 Ressources humaines – Prise en charge des dépassements d’honoraires Unanimité
27-2025 Ressources humaines – Prise en charge des abonnements de transport pour les agents communaux Unanimité
28-2025 Ressources humaines – Extension du CNAS aux agents contractuels Unanimité