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Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Villevêque.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 19oct)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales
Date de la séance : 19 Octobre 2023
Numéro Objet Décision
90-2023 Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs Adopté à l’unanimité
91-2023 Ressources humaines – Document unique d’évaluation des risques professionnels Adopté à l’unanimité
92-2023 Finances – Modification de la durée des amortissements Adopté à l’unanimité
93-2023 Finances – Admission en non-valeurs Adopté à l’unanimité
94-2023 Subvention à l’association A2M1 Adopté à l’unanimité
95-2023 Subvention à une association dans le cadre d’Octobre Rose Adopté à l’unanimité
96-2023 Tarifs des emplacements publicitaires pour la course de caisse à savon Adopté à l’unanimité
97-2023 Culture - Subvention à la MIEL dans le cadre d’un partenariat culturel Adopté à l’unanimité
98-2023 Culture – Vente de livres – Fixation des tarifs Adopté à l’unanimité
99-2023 Enfance-Jeunesse – Affectation d’un bâtiment à un service public Adopté à l’unanimité
100-2023 Enfance-Jeunesse – Participation aux frais de scolarité à Seiches – Classe ULIS Adopté à l’unanimité
101-2023 Participation financière à SOLIHA pour la réhabilitation de deux logements communaux en logements sociaux Adopté à la majorité
102-2023 Vente à titre grâcieux de ticket pour la projection d’un film Adopté à l’unanimité
103-2023 Environnement – Action de sensibilisation au risque inondation dans le cadre de l’avenant au PAPI Adopté à l’unanimité
104-2023 Rapport sur le prix et la qualité du service 2022 – Eau et assainissement Prend acte
105-2023 Rapport sur le prix et la qualité du service 2022 – Collecte et traitement des déchets Prend acte
106-2023 Rapport annuel 2022 d’Angers Loire Métropole Prend acte
Affichage et publication le 23 Octobre 2023