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Procès Verbal - Compte rendu de la séance du 30 juin 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Régny.
Lien du pdf (Procès Verbal - Compte rendu de la séance du 30 juin 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
REGNY
(Loire)
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
VENDREDI
30
JUIN
2017
L'an
deux
mille
dix-sept,
le
trente
juin,
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
Régny,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-François
DAUVERGNE,
Maire.
PRÉSENTS
:
M.
Jean-François
DAUVERGNE,
Maire,
M.
Benabdallah
LAÏADI,
Mme
Fabienne
MONTEL,
Mme
Manuella
ANDRE,
M.
Jacques
FAVRE,
M.
Marc
MARCHAND,
adjoints;
M.
Nicolas
GARNIER,
M.
Jean-François
CORTEY,
M.
Jean-Yves
DOUCET,
M.
Sylvain
GAINETDINOFF,
Mme
Martine
GUINET,
Mme
Sabine
LORIDAN,
Mme
Sandrine
MUZELLE,
Mme
Anne
Laure
OVIZE,
Mme
Vanessa
VERNAY,
conseillers
municipaux.
Absent : Absents
excusés
; M.
Jean-Marie
JOURLIN,
Mme
Claire
MONTEIRO
Pouvoir
: M.
Jean-Marie
JOURLIN
donne
pouvoir
à M.
Benabdallah
LAÏADI,
Mme
Claire
Edile
MONTEIRO
donne
pouvoir
à M.
Nicolas
GARNIER.
Secrétaire
élu
pour
la séance
: Mme
Manuella
ANDRÉ
1/
Convention
de partenariat
avec
l’Association
Concordia
relative
à la mise
en
œuvre
d’un
chantier
international
à
Régny
- Virement
de
crédits
au
Budget
Principal
2017
Monsieur
Benabdallah
LAÏADI
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
du
souhait
de
la
commune
d'organiser
un
partenariat
avec
l’association
Concordia
pour
réaliser
un
chantier
international
de
bénévoles
pendant
le mois
d'août.
Le
chantier
international
de
bénévoles
constitue
à la fois
une
action
d'animation
locale
à dimension
internationale
et
la
réalisation
de
travaux
d’utilité
sociale.
Le
chantier
regrouperait
des
adolescents
de
15
à
17
ans
et
consisterait
à
réaliser
des
travaux
de
rénovation
et de
mise
en
valeur
du
pont
de
Régny,
qui
traverse
le
Rhins,
du
11
au
25
août
2017.
Le
coût
s’établirait
ainsi :
Subvention
de
la commune
:
1238
euros
Cotisation :
20
euros
Adhésion
des
jeunes :
920
euros
70%
seront
à
payer
à la signature
de
la convention,
soit
1 525
euros
; 30%
à
la fin
du
chantier,
soit
653
euros. Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
>
ACCEPTE
le projet
de
partenariat
entre
la Commune
et
l'Association
CONCORDIA,
tel
que
présenté,
>
AUTORISE
le virement
de
crédits
suivants
au
budget
principal,
afin
de
prévoir
les
crédits
à
l’article
6574 :
article
022
dépenses
imprévues
- 2000
euros
article
6574
subvention
de
fonctionnement
+ 2000
euros
>
DONNE
tous
les
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
dans
ce
dossier
et
l'AUTORISE
à
signer
tous
les
documents
afférents
à cette
opération.
2/
Election
des
délégués
pour
les
élections
sénatoriales
du
24
septembre
2017
Vu
le Code
Electoral
;
Vu
le
décret
n°2017-1091
du
2 juin
2017
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
Sénateurs ;
Vu
la circulaire
n°
NOR
INTA/INTA1717222C
du
12
juin
2017
relative
à la désignation
des
délégués
des
Conseils
Municipaux
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l’élection
des
Sénateurs
; Monsieur
le Maire
rappelle
qu’auront
lieu
le 24
septembre
2017
les élections
sénatoriales.
Lors
de
ces
élections,
voteront,
afin
d'élire
les sénateurs,
les délégués
de
chaque
commune
désignés
par
le Conseil
Municipal.
Ces
élections
doivent
avoir
lieu
le 30
juin2017.
La
Commune
de
Régny
doit
désigner
5
délégués
titulaires
et
3
délégués
suppléants.
Les
délégués
et
leurs
suppléants
sont
élus
simultanément
par
les conseillers
municipaux
sur
une
même
liste
suivant
le
système
de
la
représentation
proportionnelle
avec
application
de
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne
sans
panachage,
ni vote
préférentiel.
Les
listes
présentes
peuvent
être
complètes
et
incomplètes
et
par
conséquent
peuvent
comprendre
un
nombre
de
noms
inférieurs
ou
égal
au
nombre
de
mandats
de
délégués
et
de
suppléants
à
pourvoir.
La
déclaration
de
candidature
doit
contenir
le
titre
de
la
liste
présentée
avec
les
noms,
prénoms,
domiciles,
dates
et
lieux
de
naissance
de
chaque
membre
et
l’ordre
de
présentation.
Les
listes
comprennent
au
maximum
5 délégués
titulaires
et
au
maximum
3 délégués
suppléants.
Ces
listes
sont
à déposer
auprès
de
Monsieur
le
Maie
au
plus
tard
à
l’ouverture
de
scrutin.
Un
bureau
électoral
est
institué
au
début
du
scrutin,
il comprend :
- le
Maire,
Monsieur
Jean-François
DAUVERGNE,
- le
secrétaire,
Madame
Manuella
ANDRÉ,
- deux
membres
du
Conseil
Municipal
les plus
âgés
présents
à ouverture
du
scrutin,
Monsieur
Jacques
FAVRE
et
Monsieur
Jean-Yves
DOUCET,
- deux
membres
du
Conseil
Municipal
les plus
jeunes
présents
à l'ouverture
du
scrutin,
Madame
Anne-
Laure
OVIZE
et
Madame
Vanessa
VERNAY,
Une
liste
est
candidate
«
Un
avenir
pour
Régny
», composée
de
5 délégués
et 3 suppléants.
Le vote
se
fait
sans
débat
à
bulletin
secret.
Monsieur
le
Maire
propose
de
procéder
à
l'élection.
Les
résultats,
après
dépouillement,
sont
les
suivants :
- Bulletin
dans
l’urne
:
17
pour
«
Un
avenir
pour
Régny
»
- Blancs,
nuls,
vides :
0
- Suffrages
exprimés
:
17
La
liste
«
Un
avenir
pour
Régny
» se
compose
ainsi
:
Délégués
:
MONTEL
Fabienne,
DAUVERGNE
Jean-François,
ANDRÉ
Maria-Manuella,
MARCHAND
Marc
Eloi,
OVIZE
Anne-Laure
Céline,
Suppléants : GARNIER
Nicolas,
MONTEIRO
Claire
Edile,
LAIADI
Benabdallah
La
proclamation
des
résultats
fera
l’objet
de
l'établissement
d’un
procès-verbal
immédiatement
à
la
fin
du
scrutin,
qui
sera
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie
et transmis
à
la
Préfecture.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
18h30.
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
EE
Madame
Manuella
ANDRÉ
Monsieur
Jean-Fra
çois
DAUVERGNE
TT}
\
PE
‘
\
A
PP.