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Arrêté - arre te no2024 1132 modifiant l arre te no2024 1075 re glementant la circulation a l occasion du parcours de la flamme olympique le samedi 15 juin 2024
Document publié le Samedi 15 juin 2024 par la commune de Gosier.
Lien du pdf (Arrêté - arre te no2024 1132 modifiant l arre te no2024 1075 re glementant la circulation a l occasion du parcours de la flamme olympique le samedi 15 juin 2024)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
Vile
du
COSIERT
suuer
REPUBLIQUE
LT
DE
LA
FRANCAISE
GUADELOUPE
Arrêté
N°2024
- 1134
Modifiant
l’arrêté
n°2024-1075
Réglementant
la
circulation
à
l'occasion
du
parcours
de
la flamme
olympique,
Le
samedi
15
juin
2024
Le
Maire
de
la
Ville
du
Gosier,
Madame
Liliane
MONTOUT,
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales ; Vu
la
loi
n°83-8
du
7 janvier
1983
modifiée
relative
à
la
répartition
des
compétences
entre
les
communes,
les
départements,
les
régions
et
l'Etat
;
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.
2212-1,
L.
2212-
2,
L.
2212-65,
L.
2213-1
et
L.
2213-2;
Vu
le
Code
la
Sécurité
Intérieure
et
notamment
l’article
L.
511-1
;
Vu
le Code
Pénal,
notamment
l’article
R.
610-5
;
Vu
le
Code
de
la
Route,
notamment
ses
articles
R.
411-21-1
et
R.417-10 ;
Vu
l'arrêté
du
12
décembre
2018
relatif
à
la
modification
de
la
signalisation
routière
;
Considérant
la demande
d'avis
en
date
du
24
avril
2024
(complétée
le 23
mai
2024)
adressée
par
la
Préfecture
région
Guadeloupe
dans
le
cadre
de
l'organisation
de
la
manifestation
“parcours
de
la
flamme
olympique”,
prévue
le
samedi
15
juin
2024
;
Considérant
que
l'itinéraire
choisi
à
l'occasion
du
parcours
de
la
flamme
olympique
implique
un
passage
du
convoi
engagement
sur
le territoire
du
Gosier
;
Considérant
que
l'organisation
de
cette
manifestation
peut
présenter
des
risques
à
l'égard
des
participants,
et
nécessite
de
ce
fait
des
mesures
de
sécurité
;
Considérant
qu'il
appartient
à
l'autorité
municipale
de
réglementer
la
circulation
sur
le
territoire
communal
afin
de
sécuriser
et
d'assurer
le
bon
déroulement
de
la
manifestation
;
ARRETE
Article
1
- A
l'occasion
de
la
manifestation
“parcours
de
la
flamme
olympique,
la
circulation
sera
réglementée
voire
momentanément
interrompue,
le
samedi
15
juin
2024,
de
06h30
à
11h30,
selon
le
parcours
suivant: +
Départ
06h30
: Territoire
de
Pointe-à-Pitre
- La
Marina
- RNA
- route
communale
10
-
route
de
l'échangeur
- rue
du
Palais
des
Sports
+
Arrivée
09h35
: Palais
des
Sports,
la
cocoteraie
Article
2
- La
circulation
sera
rétablie
au
fur
et
à
mesure,
après
le
passage
des
participants.
Article
3 - Le
stationnement
de
tous
les
véhicules
sera
interdit
sur
le
parcours,
comme
indiqué
à l'article
1er.
Il sera
interdit
sur
le
parking
intérieur
et
extérieur
du
Palais
des
Sports
et
de
la
Culture.
Seuis
les
véhicules
composant
le
convoi
engagement
et
les
véhicules
du
convoi
des
visites
ministérielles
seront
autorisés,
dans
les
conditions
prévues
par
la
Préfecture
de
la
région
Guadeloupe, Le
parking
extérieur
du
Palais
des
Sports
sera
uniquement
réservé
au
convoi
engagement
ainsi
qu'au
convoi
des
relayeurs.
Article
4
- Un
couloir
de
sécurisation
sera
matérialisé
pour
le
passage.
Les
espaces
réservés
seront
matérialisés
et
signalés
à
cet
effet.
Article
5
- L'organisateur
veillera
à
mettre
en
place
le
dispositif
de
sécurité
adéquat.
Article
6
- Les
contraventions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
et
poursuivies
conformément
à
l'article
R.
610-5
du
Code
Pénal.
Article
7
- Le
présent
arrêté
sera
notifié
à
l'organisateur,
à
la
préfecture
de
la
région
Guadeloupe. Une
ampliation
sera
transmise,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
à :
- Monsieur
le
Directeur
Territorial
de
la
Police
Nationale,
- Monsieur
le
Sous-Préfet,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Police
Municipale
du
Gosier.
Fait à Gosier,
le
(
6 JUIN
2024