Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arre te no2024 126 re glementant la circulation et
Arrêté - arre te no2024 123 autorisant la manifestation ti
Arrêté - arre te no2024 1132 modifiant l arre te no2024 107
Arrêté - arre te no2024 1075 re glementant la circulation a
Arrêté - arre te no2024 120 re glementant la circulation et
Arrêté - arre te no2024 319 portant prorogation de l arre t
Arrêté - arre te no2024 215 portant prolongation de l arre
Arrêté - arre te no2024 119 re glementant la circulation et
Arrêté - arre te no2024 403 re glementant la circulation et
Arrêté - arre te no2024 257 modifiant l arre te no2024 236
Arrêté - arre te no2024 124 re glementant la circulation et le stationnement a l occasion du gozie val 2024 le mercredi 17 janvier 2024
Document publié le Mercredi 17 janvier 2024 par la commune de Gosier.
Lien du pdf (Arrêté - arre te no2024 124 re glementant la circulation et le stationnement a l occasion du gozie val 2024 le mercredi 17 janvier 2024)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
Ville
du
OOSIER
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
LE
DE LA
FRANCAISE
GUADELOUPE
Arrêté
N°2024
- 1,2}
Réglementant
la
circulation
et
le stationnement
à
l’occasion
du
“Ti
Goziéval
2024”
Le
mercredi
17 janvier
2024
Le
Maire
de
la
Ville
du
Gosier,
Monsieur
Cédric
CORNET,
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales
;
Vu
la
loi
n°83-8
du
7 janvier
1983
modifiée
relative
à
la
répartition
des
compétences
entre
les
communes,
les
départements,
les
régions
et
l'Etat
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.
2212-1,
L.
2212-
2
et
L.2212-5;
Vu
le
Code
ia
Sécurité
Intérieure
et
notamment
l’article
L.
511-1
;
Vu
le
Code
Pénal,
notamment
l'article
R.
610-5
;
Vu
le
Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R.
411-21-1
;
Vu
lParrêté
municipal
2024
- ALT
la
manifestation
“Ti-Goziéval
2024”,
le
mercredi
17
janvier
2024; Vu
le
parcours
retenu
pour
le
déroulement
des
manifestations
“Ti
Goziéval
2024”,
empruntant
des
voies
publiques
situées
dans
les
limites
de
la
commune
de
Gosier
;
Considérant
que
l'organisation
de
ces
manifestations,
peut
présenter
des
risques
à
l'égard
des
participants,
et
nécessite
de
ce
fait
des
mesures
de
sécurité
;
Considérant
qu'il
appartient
à
l'autorité
municipale
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
sur
le territoire
communal
afin
de
sécuriser
et
d'assurer
le
bon
déroulement
de
la
manifestation
;
ARRETE
Article
1
- A
l'occasion
du
“Ti
Goziéval
2024”
dans
les
rues
du
Gosier,
la
circulation
sera
perturbée,
voire
temporairement
interdite,
Le
mercredi
17
janvier
2024,
de
12h
à 18h30
selon
le
parcours
suivant
:
Départ
14h
: Pôle
Administratif/Périnet
(départ
élémentaires)
- rondpoint
Périnet
- Boulevard
du
Général
De
Gaulle
-
Ecole
Saturnin
JASOR
(départ
maternelle)
-
Hôtel
de
Ville
(départ
crèche)
-vers
Avenue
de
Montauban
- Arrêté
devant
la
banque
postale
pour
une
prestation-
avenue
de
Montauban
vers
Stade
Roger
ZAMI
Arrivée
18h
: parking
rue
du
Stade
Roger
ZAMI
Article
2
- Le
stationnement
de
tous
les
véhicules
sera
interdit
:
Sur
le
parking
extérieur
du
pôle
administratif
à
Périnet,
sur
le
parking
du
stade
Roger
ZAMI,
de
11h
à
19h. Article
3
- Afin
de
préserver
la
sécurité
des
piétons,
et
des
biens,
tout
véhicule
régulièrement
stationné
dans
la
zone
réglementée
par
le
présent
arrêté
ou
gênant
le
déroulement
du
défilé,
ou
présentant
un
risque
pour
lui-même
pourra
être
mis
en
fourrière.
Article
4
- Les
contraventions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
et
poursuivies
conformément
à
l’article
R.
610-5
du
Code
Pénai.
Article
8
- Le
présent
arrêté
est
notifié
à
l'organisateur.
Une
ampliation
sera
transmise,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
à :
- Monsieur
le
Directeur
Territorial
de
la
Police
Nationale,
- Monsieur
le
Sous-Préfet,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Police
Municipale
du
Gosier.
Fait à Gosier,
le
17
JAN.
20%