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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 27 janvier 2026
Document publié le Samedi 24 janvier 2026 à 00h03 par la commune de Thoiry.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 27 janvier 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DE L’AIN
21/01/2026 Service affaires juridiques P a g e 1
Mairie - 374, rue Briand Stresemann - 01710 THOIRY
Tél : 04 50 41 21 66 - Fax : 04 50 20 87 13
Courriel : mairie@mairie-thoiry.fr
www.mairie-thoiry.fr
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 JANVIER 2026
SECRETAIRE DE SEANCE
• Désignation du Secrétaire de Séance conformément à l’article L2121-15 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
• Séance du Conseil Municipal du 9 décembre 2025.
DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE
• Décision relative aux finances :
o Décision n°33/2025 – Constitution de provisions pour créances douteuses.
• Décision relative aux marchés publics :
o Décision n°34/2025 - Attribution de l'accord cadre à bons de commande de travaux de voirie.
1. FINANCES
• DEL-2026-1-01 : Vote du budget primitif du budget principal - Exercice 2026.
• DEL-2026-1-02 : Vote du budget primitif du budget régie bois - Exercice 2026.
• DEL-2026-1-03 : Versement d’une subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale
pour l’année 2026.
2. RESSOURCES HUMAINES
• DEL-2026-1-04 : Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2026 – Service
renseignements à la population.
• DEL-2026-1-05 : Mise en place d’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections - IFCE.
3. URBANISME
• DEL-2026-1-06 : Convention de transfert d’une voie de desserte et son réseau d’éclairage dans le
domaine public communal entre DYNACITE et la Commune de Thoiry – rue du Breu-rue du Stade. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DE L’AIN
21/01/2026 Service affaires juridiques P a g e 2
Mairie - 374, rue Briand Stresemann - 01710 THOIRY
Tél : 04 50 41 21 66 - Fax : 04 50 20 87 13
Courriel : mairie@mairie-thoiry.fr
www.mairie-thoiry.fr
4. DOMAINE & PATRIMOINE
• DEL-2026-1-07 : Convention de mise à disposition de locaux situés dans le bâtiment des Cyprès
(BATCYP) entre la Commune de THOIRY et le Département de l’Ain.
• DEL-2026-1-08 : Convention de mise à disposition de la salle du Misseron entre la Commune de
THOIRY et le syndicat d’apiculture de l’Ain.
5. CULTURE
• DEL-2026-1-09 : Convention relative à l’intervention d’une bénévole pour le club de lecture de la
médiathèque.
• DEL-2026-1-10 : Recrutement des jurys, de l’accompagnateur piano et fixation des indemnités des
intervenants. Examens Intra cycle - Ecole municipale de musique.