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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thoiry.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26 11 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Sécurité sociale,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DE L’AIN
18/09/2024 Service affaires juridiques P a g e 1
Mairie - 374, rue Briand Stresemann - 01710 THOIRY
Tél : 04 50 41 21 66 - Fax : 04 50 20 87 13
Courriel : mairie@mairie-thoiry.fr
www.mairie-thoiry.fr
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 NOVEMBRE 2024
Installation de Madame Carnita HERVET, nouvelle conseillère municipale en remplacement de Monsieur Valentin CARRY, conseiller municipal démissionnaire
SECRETAIRE DE SEANCE
• Désignation du Secrétaire de Séance conformément à l’article L2121-15 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
• Séance du Conseil Municipal du 24 septembre 2024.
DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
• Décisions relatives aux finances :
o Décision n°22/2024 – Acceptation indemnisation assureur GROUPAMA en règlement d'un dommage produit sur véhicule Peugeot plateau benne immatriculé FW-826-RN
Décision n°24/2024 – Acceptation remboursement GROUPAMA pour exonération taxes VTM ELECTRIQUES.
• Décisions relatives à la commande publique :
o Décision n°23/2024 – Attribution de l’accord-cadre à bons de commande de fourniture d’équipement scénique pour la salle des fêtes communale de Thoiry.
o Décision n°25/2024 Mise en place de conventions de prestations pour la viabilité hivernale 2024-2025.
1. FINANCES
• DEL-2024-6-01 : Budget principal – décision modificative n°1 – BP 2024.
• DEL-2024-6-02 : Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement jusqu’au vote du
Budget Primitif 2025.
• DEL-2024-6-03 : Modification de l’Autorisation de Programme pour la construction de la salle des
fêtes communale.
• DEL-2024-6-04 : Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de l’Ain pour
le projet d’aménagement de la plaine sportive et ludique du creux.
• DEL-2024-6-05 : Budget régie bois – décision modificative n°1 – BP 2024.
• DEL-2024-6-06 : Participation au financement du projet ALFA3A concernant la mise en œuvre
d’une action à destination des 11-17 ans. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DE L’AIN
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Courriel : mairie@mairie-thoiry.fr
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• DEL-2024-6-07 : Mise en place d'une billetterie en ligne pour les événements de la salle des fêtes
de la commune de Thoiry et la société Trustweb.
2. RESSOURCES HUMAINES
• DEL-2024-6-08 : Ouverture d‘emplois saisonniers pour les vacances scolaires de l’année 2025-
Filière Animation.
• DEL-2024-6-09 : Modification de la délibération concernant le recrutement d’un personnel
vacataire pour l’encadrement des enfants de l’atelier théâtre et fixation des indemnités de l’intervenant.
• DEL-2024-6-10 : Instauration de l’indemnité Spéciale de fonction et d’engagement pour les
fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la filière police municipale. • DEL-2024-6-11 : Modification du tableau des emplois de la Ville.
3. DOMAINE & PATRIMOINE
• DEL-2024-6-12 : Convention de mise à disposition de la salle du Misseron entre la Commune de
THOIRY et le syndicat d’apiculture de l’Ain - année 2025.
• DEL-2024-6-13 : Tarification de la mise à disposition de la nouvelle salle des fêtes (sur le Creux),
634 rue de Combes
• DEL-2024-6-14 : Désaffectation et transfert de propriété d’un bien communal désigné sous
l’appellation "Puits Mathieu" entre Pays de Gex Agglo et la Commune.
4. URBANISME
• DEL-2024-6-15 : Acquisition des parcelles AA 138, AA50 et AA 49, propriété de Mme NF.
• DEL-2024-6-16 : Instauration d’une servitude de tréfond sur la parcelle BN 109 au profit de ERILIA
et la SARL BSL.
• DEL-2024-6-17 : Dénomination nouvelle voie OAP Maladières.
• DEL-2024-6-18 : Convention de servitude dans le cadre de la construction du réseau public Fibre
Optique des communes de l’Ain – Rue du Creux.
• DEL-2024-6-19 : Convention de servitude dans le cadre de la construction du réseau public Fibre
Optique des communes de l’Ain – Rue du Velard.
5. CULTURE
• DEL-2024-6-20 : Mise en place d’un règlement intérieur pour la médiathèque municipale.
• DEL-2024-6-21 : Convention de partenariat entre la médiathèque et l’école Maternelle Les
Tourterelles. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DE L’AIN
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• DEL-2024-6-22 : Convention de partenariat entre la médiathèque et l’école Elémentaire Les
Gentianes.
• DEL-2024-6-23 : Adhésion de la commune de Thoiry à la carte « Ferney Passion » pour le
Conservatoire de Musique, de danse et d’art dramatique de Ferney-Voltaire pour l’année 2024/2025.
• DEL-2024-6-24 : Mise en place d’une convention annuelle de partenariat entre la ville de Thoiry
et l’association La Remise 01.
• DEL-2024-6-25 : Contrat Général de Représentation – Organisateurs réguliers de séances
occasionnelles (ORSO) avec la SACEM.
6. COMMANDE PUBLIQUE
• DEL-2024-5-26 : Adhésion de la commune au contrat d’assurance des risques statutaires du
centre de gestion 01 attribué au groupement CNP Assurances/WTW pour 2025-2028.
7. INSTANCES MUNICIPALES
• DEL-2024-5-27 : Modification de la composition de la commission municipale « animation de la
ville, culture et lien intergénérationnel ».
8. POLITIQUE DE LA VILLE
• DEL-2024-5-28 : Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec
l’organisme CITEO.
• DEL-2024-5-29 : Dérogations à la règle du repos dominical pour l’année 2025.