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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24 09 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thoiry.
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Loisirs, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DE L’AIN
18/09/2024 Service affaires juridiques P a g e 1
Mairie - 374, rue Briand Stresemann - 01710 THOIRY
Tél : 04 50 41 21 66 - Fax : 04 50 20 87 13
Courriel : mairie@mairie-thoiry.fr
www.mairie-thoiry.fr
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 SEPTEMBRE 2024
SECRETAIRE DE SEANCE
• Désignation du Secrétaire de Séance conformément à l’article L2121-15 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
• Séance du Conseil Municipal du 10 juin 2024.
DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
• Décisions relatives à la commande publique :
o Décision n°14/2024 – Attribution de l'accord cadre à bons de commande pour la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien.
o Décision n°19/2024 – Passation d’un contrat avec le cabinet KPMG pour une mission d’assistance à la gestion budgétaire, financière et fiscale de la ville de Thoiry
• Décisions relatives aux finances :
o Décision n°15/2024 – Signature d’un contrat d’emprunt court terme de 4 000 000 € auprès de l’Agence France Locale.
o Décision n°16/2024 – Signature d’un contrat d’emprunt court terme de 5 000 000 € auprès du Crédit Mutuel.
o Décision n°17/2024 – Signature d’un contrat d’emprunt court terme de 4 000 000 € auprès de la Caisse d'Epargne.
o Décision n°20/2024 – Conversion du taux variable en taux fixe pour le contrat de prêt de crédit n°2670-2672 d'un montant de 2 500 000€ relatif à la construction de la salle des fêtes.
o Décision n°21/2024 – Fixation du tarif pour l’évènement « Terracotta» organisé le 7 juillet à l’Espace Municipal de Convivialité de Thoiry.
• Décision relative à l’animation de la ville :
o Décision n°18/2024 – Signature d'une convention avec l'UDSP01 pour la mise en place d'un DPS (Dispositif Prévisionnel de Secours) sur des manifestations communales (Fête de la musique, fête du 14 juillet, Color'Thoiry). RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DE L’AIN
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Mairie - 374, rue Briand Stresemann - 01710 THOIRY
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1. FINANCES
• DEL-2024-5-01 : Changement de mode de règlement pour les différentes créances des usagers.
• DEL-2024-5-02 : Communication au Conseil Municipal du Rapport d’Observation Définitif de la
Chambre Régionale des Comptes.
• DEL-2024-5-03 : Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes pour l’acquisition et
l’installation d’équipements de protection.
2. RESSOURCES HUMAINES
• DEL-2024-5-04 : Modification du tableau des emplois de la Ville.
• DEL-2024-5-05 : Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des
Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).
• DEL-2024-5-06 : Modification des conditions de versement et de récupération des indemnités
horaires pour travaux supplémentaires IHTS.
3. DOMAINE & PATRIMOINE
• DEL-2024-5-07 : Tarification de la mise à disposition de la salle des fêtes, 90 rue de Combes.
• DEL-2024-5-08 : Pénalités en cas de dégradations et/ou de manquements lors de l’usage des
salles communales.
• DEL-2024-5-09 : Avenant à la convention de mise à disposition de locaux entre la Commune de
THOIRY et l’Association Echo du Reculet.
• DEL-2024-5-10 : Convention de mise à disposition de la salle multi-activités du complexe sportif
entre la Commune de THOIRY et l’Association MG Langues & Funfit.
• DEL-2024-5-11 : Convention de mise à disposition de la salle multi-activités du complexe sportif
entre la Commune de THOIRY et l’Association Gym Danse pour tous.
• DEL-2024-5-12 : Convention de mise à disposition de la salle multi-activités du complexe sportif
entre la Commune de THOIRY et l’Association École d'athlétisme de Thoiry. • DEL-2024-5-13 : Convention de mise à disposition de la salle multi-activités du complexe sportif entre la Commune de THOIRY et l’Association Djadai Mouv'Gymnastique et expression corporelle.
• DEL-2024-5-14 : Convention de mise à disposition de la salle multi-activités du complexe sportif
entre la Commune de THOIRY et l’Association Association Sportive et Loisirs du Pays de Gex (ASLPG).
• DEL-2024-5-15 : Convention de mise à disposition de la salle multi-activités du complexe sportif
entre la Commune de THOIRY et l’Association Avenir Gessien Gymnastique de Thoiry (AGT). • DEL-2024-5-16 : Convention pour l’implantation d’un distributeur automatique de billets avec la société 2SF. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DE L’AIN
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• DEL-2024-5-17 : Signature d’une convention de raccordement au réseau public de distribution
d’électricité d’une installation de production photovoltaïque.
4. URBANISME
• DEL-2024-5-18 : Cession au bailleur LOGIDIA des parcelles BE 125, BE 237 et BE 245.
• DEL-2024-5-19 : Signature d’une promesse de rétrocession des parcelles BE 238, 240 et 244 au
bailleur social LOGIDIA.
• DEL-2024-5-20 : Instauration d’une servitude de tréfond sur la parcelle BN 109 au profit de ERILIA.
• DEL-2024-5-21 : Déclassement par anticipation en vue de la cession à DYNACITE d’une voirie
publique et de son accessoire : Rue du Stade et Parking (parcelles cadastrales BN 219, BN 224 et BN 225).
5. AFFAIRES SCOLAIRES & PERISCOLAIRES
• DEL-2024-5-22 : Passation d’un avenant au règlement intérieur de l’Accueil Municipal de Loisirs –
Atelier théâtre.
• DEL-2024-5-23 : Recrutement d’un personnel vacataire pour l’encadrement des enfants de
l’atelier théâtre et fixation des indemnités de l’intervenant.
• DEL-2024-5-24 : Avenant à la convention avec l’UDAF dans le cadre du projet « Lire et faire Lire »
pour l’année scolaire 2024-2025.
6. CULTURE
• DEL-2024-5-25 : Mise en place du dispositif carte jeunes 01 pour faciliter l’accès aux services de
l’Ecole Municipale de Musique aux collégiens.
7. POLITIQUE DE LA VILLE
• DEL-2024-5-26 : Passation d’une convention de partenariat entre la Commune de Thoiry et
l’Association Football Sud Gessien. Versement d’une subvention de partenariat à l’association Football Sud Gessien – équipement des joueurs.
• DEL-2024-5-27 : Mise en place d’une convention annuelle d’objectifs entre la ville de Thoiry et le
groupe associatif Siel Bleu.