Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2026 01 CFU 2025
Procès Verbal - 2025 10 CFU 2024
unknown - 39 attribution subvention AGARPIF
Procès Verbal - 2025 13 budget 2025
unknown - 39 2023 motion soutien élus Lepuix
Procès Verbal - 2025 12 vote taux imposition 2025
Compte-Rendu - CR du CM 25 mai 2020
Procès Verbal - 7 PV du CM 5 juin 2026
Procès Verbal - 3 PV du CM 21 mars 2026
Procès Verbal - 2025 42 attribution subvention collège
Procès Verbal - 2025 39 acquisition motobineuse
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Angeot.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 39 acquisition motobineuse)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Envoyé en préfecture le 18/12/2025
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ Reçu en préfecture le 18/12/2025
Publié le 18/12/2025 sen |
TERRITOIRE DE BELFORT ID : 090-219000023-20251216-DELIB_2025_39-DE
eo COMMUNE D'ANGEOT
EXTRAIT DU PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU MARDI 16 DÉCEMBRE 2025
Membres en exercice : 9 Présents : 7 Votants: 7
“Par suite d'une convocation en date du 9 décembre 2025, les membres composant le Conseil Municipal de la Commune d’Angeot étant assemblés en session ordinaire, se sont réunis, à la salle du conseil, le mardi 16 décembre 2025, à 18 heures sous la présidence de Monsieur Michel NARDIN, Maire.
ÿ Étaient présents : Gilles CORTINOVIS - Anne DUPUIS - Thierry LOUVET - Bernadette MARTINATO - Stéphane NAEGEL - Michel NARDIN - Céline OPPENDINGER. “”_ Absente ayant donné procuration : Pauline DONNA à Bernadette MARTINATO. ÿ_ Excusé : Éric PERIAT.
Conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil : Monsieur Thierry LOUVET est désigné pour remplir cette fonction.
DÉLIBÉRATION N° 2025-39
ACQUISITION MOTOBINEUSE
Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal la proposition d’une habitante du village, Mme Anne DUPUIS de vendre une motobineuse pour un tarif de 300€.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité :
- D'ACQUÉRIR cette motobineuse pour une valeur de 300€
- _ D'AUTORISER Mr le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossier.
Mme Anne DUPUIS n’a pas pris part au débat et au vote.
Pour extrait conforme au registre des délibérations du Conseil Municipal. Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en Préfecture le 18 décembre 2025, et de la publication le 18 décembre 2025.
un,
Le Maire, @\ 9
Michel NARDIN | | {|}