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Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 013 2023 arret proces verbal seance du 23012023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20230306-060323 0132023-DE
Reçu le 13/03/2023
Publié le 13/03/2023 COMMUNE DE GREZIEU-LA-VARENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
et itor heteeo R AIoE
Séance du 6 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le six mars à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 26 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE,
Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Olivier BAREILLE, Anne-Virginie POUSSE,
Gilbert BERTRAND, Nadine MAZZA, Jean-Claude JAUNEAU,
| Laurence MEUNIER, Jean-Marc CHAPPAZ, Béatrice BOULANGE,
Fanny LÉBAYLE, Michel LAGIER, Robert NICOLETTI
Christel DECATOIRE, Hugues JEANTET, Eliane BERTIN,
Jacques MEILHON, Anne-Marie MATHIEU, Clément PERRIER,
Renée TORRES
Absents excusés : Emeric MOREL, Virginié BLAISON, Marc ZIOLKOWSKI
Pouvoirs : 2 Emeric MOREL à Monia FAYOLLE
Virginie BLAISON à Olivier BAREILLE
Secrétaire de séance: Michel LAGIER
Date de la convocation : 28 février 2023
Date d'affichage de la convocation : 28 février 2023
Délibération n° 2
Délibération n° 013/2023 - Arrêt du procès-verbal de la séance du 23 janvier 2023
Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le où les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales.
Il est proposé aux conseillers de formuler leurs observations sur le procès-verbal de la séance
du 23 janvier 2023.
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-15,
VU le procès-verbal de la séance du 23 janvier 2023 présenté,
CONSIDERANT que seuls les conseillers municipaux présents lors de ladite séance peuvent
prendre part au voie, Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20230306-060323 0132023-DE
Reçu le 13/03/2023
Après en avoir délibéré,
ARRETE le procès-verbal de la séance du 23 janvier 2023.
POUR : 24 CONTRE : 0 ABSTENTION : O0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne