Conseil Municipal - seance du conseil municipal du 14 mai 2021

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Conseil Municipal - seance du conseil municipal du 14 mai 2021 Document publié le Vendredi 14 mai 2021 par la commune de Troisvilles. Lien du pdf (Conseil Municipal - seance du conseil municipal du 14 mai 2021)Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Handicap et inclusivité, Réunion du Conseil municipal du 14 mai 2021

Secrétaire de séance : Madame Guislaine Blary

Membres Présences Procurations RICHARD Jérémy X

BLARY Guislaine X

GOBERT Didier X

BOITTIAUX Elisabeth Procuration à RICHARD Jérémy SANTERRE Françoise X

MAROUZE Emilie Procuration à DAVAIN Marie-Paule QUENNESON Jean-Michel X

FLAVIGNY Sarah

SANTERRE Rodrigue X

HIRON Jean-Pierre X

DAVAIN Marie-Paule X

FLAVIGNY Marylène

GODARD Albert X

CARDON Edith

RICHARD Alain X

Début de la séance : 20 h 38

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.

Monsieur le Maire indique l’existence de deux procurations, l’une détenue par lui-même de Madame Elisabeth Boittiaux et l’autre aux mains de Madame Marie-Paule Davain en représentation de Madame Emilie Marouzé.

Madame Guislaine Blary est désignée secrétaire de séance.

Monsieur le Maire rappelle l’ordre du jour.

I – Présentation du projet éolien Nouvergies

Monsieur le Maire laisse alors la parole à Madame Yasmina Duriez, représentante de la société Nouvergies afin qu’elle présente le projet éolien développé par sa société sur le territoire de Troisvilles.

Elle retrace alors via une présentation projetée les différents points afférents audit projet, notamment en présentant la société et les projets déjà menés, le planning-type d’un projet, les spécificités du territoire troisvillois et ses contraintes.

Elle répond ensuite aux différentes questions posées par les membres du conseil sur les éventuelles nuisances en matière de cadre de vie et de santé. Elle précise également les retombées économiques pour la commune.

Cette présentation achevée, Madame Duriez quitte la salle du Conseil.

Aucune délibération n’est prise sur ce point.

II – Autorisation de signer la convention relative à la mise aux normes d’un quai de bus et à la réfection du trottoir et à leur entretien ultérieur avec le Conseil départemental du Nord

Des travaux ont été réalisés en 2020 pour l’aménagement du quai de bus et la réfection du trottoir rue de la Sotière (à côté de la salle polyvalente). Ces travaux avaient fait l’objet d’une demande de subvention au titre de l’aide à l’aménagement des trottoirs (AAT) et relevaient du FCTVA (fonds de compensation de la TVA).Il est apparu que certains documents nécessaires au versement des fonds n’avaient pas été transmis par le Conseil départemental, notamment une convention définissant les obligations du Conseil départemental et de la Commune et autorisant la commune à procéder aux travaux.

La convention ayant été transmise, Monsieur le Maire sollicite l’autorisation de signer cette convention, signature qui permettra de débloquer les fonds attendus.

Le conseil municipal, par 12 voix « POUR » autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec le Conseil départemental du Nord relative à la mise aux normes d’un quai de bus et à la réfection du trottoir et à leur entretien ultérieur.

III – Accord de principe pour demander une ligne de trésorerie

Monsieur le Maire fait part au Conseil de la nécessité de solliciter une ligne de trésorerie auprès d’établissements bancaires afin de prévenir d’éventuelles difficultés de trésorerie en début d’année, avant les principaux versements de recettes effectués au début du second semestre.

Il sollicite l’accord de principe des membres du Conseil pour contacter les établissements bancaires, une éventuelle délibération ne pouvant être prise qu’une fois le projet financier monté.

Le conseil municipal donne son accord de principe pour ces démarches.

IV – Demande de transformation du lieu-dit « Le Petit Troisvilles » en agglomération

Monsieur le Maire rappelle que la municipalité avait sollicité en avril 2018 l’avis du Conseil départemental sur la transformation du lieu-dit « Le Petit Troisvilles » en agglomération, entrainant de fait l’abaissement de la vitesse maximale autorisée à 50 km/h.

Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il entend poursuivre cette démarche.

V – Informations

Monsieur le Maire lit le mot de remerciements de Madame Dolay adressé aux membres du Conseil municipal.

Le fleurissement de la place, de l’école et des entrées de village va être réalisé la semaine du 17 au 23 mai.

Fin de la séance : 23 h 20