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Document publié le Vendredi 14 mars 2025 par la commune de Kergloff.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 03 14 liste des dlibrations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Date : 14-03-2025
Folio n° :
Commune de Kergloff
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DES DECISIONS DU MAIRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2025
Membres présents*
Nom Fonction Présents - 12 Absents - 2 Pouvoirs - 0 URIEN Patrick Maire ROSPARS Corinne 1ere adjointe LE BAIL Siméon 2e adjoint LAVENANT Brigitte 3e adjointe NEDELLEC Philippe 4e adjoint HENRY Jean-Paul Conseiller délégué BELLEGUIC Pierrot Conseiller municipal CHARLOT Stéphanie Conseillère municipale CORVELLEC Christine Conseillère municipale GUILLERM Hervé Conseiller municipal LOIDON Estelle Conseillère municipale NEDELLEC Sanae Conseillère municipale NORMANT Patricia Conseillère municipale SINDE Philippe Conseiller municipal
* M. Patrick URIEN était absent lors des délibérations n°2025-09, 2025-10 , 2025-11, 2025-12
* M. Hervé GUILLERM était absent lors de la délibérations n°2025-17
Délibération 2025-08 : Approbation du procès-verbal de séance du 13 janvier 2025 -> Approuvée - unanimité
Délibération 2025-09 : Approbation du compte financier unique 2024 du budget principal -> Approuvée - unanimité
Délibération 2025-10 : Approbation du compte financier unique 2024 du budget annexe eau et assainissement -> Approuvée -unanimité
Délibération 2025-11 : Approbation du compte financier unique 2024 du budget lotissement route du Hartz -> Approuvée – unanimité
Délibération 2025-12 : Approbation du compte financier unique 2024 du budget lotissement de Sainte-Agnès -> Approuvée - unanimité
Délibération 2025-13 : Affectation du résultat 2024 du budget principal -> Approuvée -unanimité
Délibération 2025-14 : Affectation du résultat 2024 du budget annexe eau et assainissement -> Approuvée -unanimité Date : 14-03-2025
Folio n° :
Commune de Kergloff
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DES DECISIONS DU MAIRE
Délibération 2025-15 : Redevances EAU agence de l’eau pour l’année 2025 : consommation d’eau potable et performance des réseaux d’eau potable -> Approuvée -unanimité
Délibération 2025-16 : Redevances ASSAINISSEMENT agence de l’eau pour l’année 2025 : performance des systèmes d’assainissement collectif -> Approuvée -unanimité
Délibération 2025-17 : Remise exceptionnelle sur une facture d’eau abonnement gros consommateur de l’exercice 2024-> Approuvée -unanimité
Délibération 2025-18 : Tarif de location de la salle associative pour les activités hebdomadaires culturelles, sportives et de loisirs sous statut professionnel.-> Approuvée -unanimité
Délibération 2025-19 : Demande d’achat d’un délaissé communal 3 rue du 11 novembre. -> Approuvée -unanimité
Délibération 2025-20 : Compte-rendu des décisions du Maire
-> Approuvée – le conseil municipal donne acte à l’unanimité de leur présentation
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Pour Publication ,
LE MAIRE Patrick URIEN La Secrétaire de séance, Philippe SINDE Date : 14-03-2025
Folio n° :
Commune de Kergloff
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DES DECISIONS DU MAIRE