Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 18 Election des délégués au Syndicat des Eaux Bar
Déliberation - 202035 election des délégués au Syndicat des Eaux
Déliberation - 202035 election des délégués au Syndicat des Eaux
Déliberation - 202616 DELEGUES SYNDICAT DES EAUX?download=true
Déliberation - 202616 DELEGUES SYNDICAT DES EAUX?download=true
Déliberation - CL 2026 28 Désignation des délégués au sein du Syn
Déliberation - 19 Election des délégués au SDEHG?download=true
Déliberation - 202022 Election des délégués au SDEHG?download=tr
Déliberation - 201444SEBCS Election des délégués suppléants?downl
Déliberation - 19 Election des délégués au SDEHG?download=true
Déliberation - 18 Election des délégués au Syndicat des Eaux Barousse Comminges
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 02h35 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 18 Election des délégués au Syndicat des Eaux Barousse Comminges)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
» s
Nombre
de
conseillers
DÉPARTEMENT 31
- Haute-Garonne
° en
exercice
11
+ présents
11
* votants
11
- absents
0
_
i-exclus
0
Date
de convocation
:
02
avril
2014
Date
d'affichage
:
Objet
Élection
des
délégués
au
Syndicat
des
Eaux
”
Barousse
Comminges
Save RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
commune
BARBAZAN
Séance
du
08
avril
2014
à
20
heures
30
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de :
Mme
STRADERE
Michèle
Étaient présents : Mmes
ARIES
Fabienne,
BOLEA
Maryse,
NOE
Liliane,
VEYRIES
Nadine,
Mrs
BRUNA
Roger,
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
SALES
André,
SIBRA
Gérard,
VALLE
Anthony.
Secrétaire
de
séance
:
M.
MAURETTE
Bernard
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que,
suite
au
renouvellement
général
des
assemblées
municipales
des
23
et
30
mars
2014,
il appartient
aux
communes
de
procéder
à
l'élection
de
leurs
représentants
au
sein
des
assemblées
délibérantes
des
Établissements
Publics
de
Coopération
Intercommunales
auxquels
elles
adhèrent.
|
Conformément
aux
articles
L 5211-6
et
L-5211-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il convient
de
nommer
deux
délégués
titulaires
qui
représenteront
la
commune
auprès
du
Syndicat
des
Eaux
Barousse
Comminges
Save.
Après
avoir
procédé
au
vote,
ont
été
désignés
à
l'unanimité :
- Délégués
titulaires
:
.
° Monsieur
MAURETTE
Bernard
° Monsieur
SIBRA
Gérard
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
r Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT
201418 od. 540330
- 09/10
Hfabrèque
dur 207418
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Sous-préfecture
De
Saint-
Gaudens
le .
Publié
ou
notifié
le
.
Fait
à
BARBAZAN,
le 09
avril
2014
Le
Maire | | | | | | | |
M Æ NM M HE M D M M M M M M IN M EN M D M M M DM M M MW M M M NM D M M MW M Æ M ON M 5 E NH EN #8
U KE © Æ Æ N EE NM M M Æ ON EE M Æ NM M M M M M HN M M M Æ NS KM M ER M M MW & E = &
FE =
=
“
F
=
»
=
#
Nos
imprimés
sont produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT®
Mod.
540330
- 09/10
Favrègue duc