Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 202616 DELEGUES SYNDICAT DES EAUX?download=true
Déliberation - 202035 election des délégués au Syndicat des Eaux
Déliberation - 18 Election des délégués au Syndicat des Eaux Bar
Déliberation - 202035 election des délégués au Syndicat des Eaux
Déliberation - 18 Election des délégués au Syndicat des Eaux Bar
Déliberation - 202615 DELEGUES SICASMIR?download=true
Déliberation - 202615 DELEGUES SICASMIR?download=true
Déliberation - 24 Désignation du Délégué Communal au Syndicat Mi
Déliberation - 24 Désignation du Délégué Communal au Syndicat Mi
Déliberation - 202113 Approbation des nouveaux statuts du Syndic
Déliberation - 202616 Delegues Syndicat DES
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 202616 Delegues Syndicat DES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
31 - Haute-Garonne
, Nombre de conseillers
,* en exercice 13
,* présents 13
,* votants 13
+ absents 0
,* exclus 0
| Date de convocation :
16 mars 2026
Date d'affichage :
17 mars 2026
Objet
Désignation des délégués
fau Syndicat des Eaux
Barousse Comminges
Save
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la commune BARBAZAN OUS-PRÉFE Tr: RE!
24 MARS 2526
SAINT-GAUDENS
Séance du 20 mars 2026 à 18 heures 00
|
| :
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances
sous la présidence de :
Mme STRADERE Michèle
Étaient présents :
Mmes ARIES Fabienne, BOLEA Maryse, BOLEA Maëva, LABASSA-
BEDEL Sylvie, VEYRIES Nadine, WINTERSTEIN Martine, Ms DULAC
Pierre-Jean, MADET Michel, MAURETTE Bernard, PREY Stéphane,
SALES André, SUSANNE Denis.
Secrétaire de séance :
M. MAURETTE Bernard
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que, suite au
renouvellement général des assemblées municipales, il appartient aux
communes de procéder à l'élection de leurs représentants au sein des assemblées délibérantes des Etablissements Publics de Coopération
Intercommunales auxquels elles adhèrent.
Conformément aux articles L 5211-7 et L 5211-8 du Code Général des
Collectivités Territoriales, il convient de nommer deux délégués
titulaires et deux délégués suppléants qui représenteront la commune
auprès du Syndicat des Eaux Barousse Comminges Save.
Après avoir procédé au vote ont été désignés :
- Délégués titulaires :
o M. SALES André
o M. DULAC Pierre-Jean
- Délégués suppléants :
o M. PREY Stéphane
o M. MADET Michel
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus. Au registre sont
les signatures.
Fait à Barbazan, le 20 Mars 2026