Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - zrhi6560hozajxi
Arrêté - rud4mttepnh9o87
Compte-Rendu - 3e3tlzel7agzla
Procès Verbal - umysx1ohki0yuoj
Compte-Rendu - nblh6nbot9iq94
Compte-Rendu - 3kc2prw2zhze6p
Procès Verbal - n7wd4cozqtb4noy
Déliberation - w8yx332m48lna2j
Déliberation - v0gr191lpcc9q4
Déliberation - wha3am27rxvpl4w
Procès Verbal - n6i8zooqs4mxq8g
Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - n6i8zooqs4mxq8g)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Compte-rendu
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
20
novembre
2023
à 20h30
Présents
: Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Jean-Denis
PRAT,
Jean-Marc
ALBERT,
Jean-Marie
REYNIER,
Damien
PHILIP,
Annie
COLOMBIER.
Absents
: Marc
BLANC
(pouvoir
à Christian
BLANC),
Pascale
BURGAT
(pouvoir
à Jean-Marie
REYNIER).
Secrétaire
: Jean-Marie
REYNIER
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
16
octobre
2023,
et désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
16
octobre
2023
est
approuvé
à
l'unanimité.
Monsieur
Jean-Marie
REYNIER
est désigné
secrétaire
de
séance.
2)
Décisions
modificatives
Monsieur
le maire
propose
d'inscrire
au
budget
les
subventions
suivantes
- 45.000€
du
Département
et 30.000€
de
la
Région
pour
la réhabilitation
de
deux
logements
dans
l'école
de
Brunissard
- 7.290€
du
Département
pour
l'installation
de
deux
feux
tricolores
Afin
de
répondre
aux
observations
de
la Préfecture
d’équilibrer
les chapitres
042
et 040,
Monsieur
le maire
propose
de
transférer
10.000€
du
compte
2135
(chapitre
21)
vers
le compte
2135
(chapitre
040).
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
accepte
ces
modifications.
3)
Réhabilitation
de
2
logements
dans
l’ancienne
école
de
Brunissard
:
modification
du
plan
de
financement. Monsieur
le maire
rappelle
le plan
de financement
prévu
en
conseil
municipal
du
05
décembre
2022.
Il
précise
que
le
dossier
« fonds
verts
»
a
été
déposé
mais
sans
nouvelle
à
ce
jour
et
il y
a
de
grosses
incertitudes.
Il propose
de
demander
la DETR
2024
au
cas
où
le financement
initial ne
serait pas
possible.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
accepte
ce nouveau
plan
de
financement
:
e
Etat-
Fonds
Vert
ou
DETR
: 30
%
45
000
€
°
Région
SUD
- Contrat
Parc
: 20
%
30
000
€ (soit 25%
sur
120.000€)
+
Département
des
Hautes-Alpes
: 30
%
45
000
€
e
_Autofinancement
communal
: 30%
30.000
€
3)
Personnel
communal
:
-
Avancement
de
grade
Dans
le
cadre
des
avancements
de
grade,
il
est
nécessaire
de
créer
au
1er
Janvier
2024,
un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
1ère classe
et de
supprimer
un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe.
-
Régime
indemnitaire
Monsieur
le maire
explique
que
compte
tenu
des
mouvements
de
personnel
au
cours
de l’année
2023,
il convient
d’actualiser
la
délibération
qui
instaure
le régime
indemnitaire
pour
les
grades
d’adjoint
administratif,
agent
de
maitrise,
adjoint
technique
et adjoint
du
patrimoine.
-
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
agent
auprès
du
Service
Départemental
d’Incendie
et
de
Secours
des
Hautes-Alpes
Monsieur
le maire
rappelle
l'embauche
de
Monsieur
Cyril
ALBERT
à compter
du
1e
décembre
2023.
Dans
le cadre
de
ses
fonctions
de
sapeur-pompier
volontaire,
le Service
Départemental
d’'Incendie
et
de
Secours
des
Hautes-Alpes
(SDIS)
propose
une
convention
de
mise
à disposition.
Jean-Denis
lit la
convention
proposée
et le conseil
municipal
l’accepte
à l'unanimité.
4)
Préparation
de
la saison
hivernale
2023/2024
pour
les
domaines
nordiques
et alpin.
Le
conseil,
à l'unanimité,
autorise
le maire
à signer
tous
les
documents
pour
l’organisation
de
la
saison
d'hiver
avec
le
SAF,
le
SDIS,
la
Communauté
de
Communes
(pour
le
fond),
la
Régie
des
Stations
du
Queyras
(pour
l'alpin). 5)
Fonctionnement
du
tapis
roulant
de
Pra
Bernard
pour
l'hiver
2023/2024
Monsieur
le maire
rappelle
la décision
du
conseil
municipal
en
date
du
17 juillet 2023
de signer
un
contrat
de
prestation
avec
Florian
Garcin
pour
l'hiver
2023/2024
et 2024/2025.
Monsieur
le maire
présente
les horaires
proposés
et propose
de
fixer
les prix
pour
cet hiver
2023/2024
de
la manière
suivante
:
3 heures
8€
Journée
15€
Nocturne
8€
Saison
70€
Moins
de
6 ans
Gratuit
Groupe
de
plus
de
15
personnes
avec
une
entité
commerciale
5€/3
heures
Collectivités
(Ouverture
à la demande
de
l’espace
privatisé)
180€/jour
Le
conseil
municipal
vote
à l'unanimité
les
tarifs
proposés.
Il décide
d’une
participation
de
45€
pour
l'achat
d’un
forfait
« saison
» par
les
enfants
domiciliés
à Arvieux
de
moins
de
18
ans.
7/ Boïs
et Forêt
- Demande
d’autorisation
de
défrichement
d’une
parcelle
au
lac
de
Roue
pour
l’aménagement
d’une
aire
de
stationnement.
Dans
le cadre
du
projet
de
l'aménagement
d’un
parking
au
Sud-Ouest
du
Lac
de
Roue
sur
la parcelle
D
347
au
lieu-dit
« mère
du
bon
foin
»,
il est
nécessaire
de
déposer
une
demande
d'autorisation
de
défrichement,
même
si l’ensemble
des
bois
a été coupé
par
l’ancien
propriétaire
avant
la vente.
Monsieur
le maire
explique
que
cet
aménagement
est prévu
sur
une
surface
de
1.000€
M?
environ
et que
les
travaux
pourront
être
réalisés
au
printemps
2024.
Le
conseil,
à l'unanimité
autorise
le maire
à déposer
le
dossier
de
demande
de
défrichement.
- Prix
du
boïs
pour
la vente
aux
particuliers
Monsieur
le maire
indique
au
conseil
que
la commune
a la possibilité
de vendre
du
bois hors
affouage
(arrêts
neige,
bois
de
chauffage..….).
La
délibération
qui
fixe les prix
a été prise
en 2012
et il convient
d’actualiser
le
prix
de
vente.
Les
tarifs
suivants
proposés
par
l'ONF
sont votés
à l'unanimité :
-
Bois
d'œuvre
40,00
€/m3
-
Bois
de
chauffage
mélèze
20,00
€/m3
-
Bois
de
chauffage
autre
que
mélèze
10,00
€/m3
-
Barre
à neige
4,00
€/ml
1
Aménagement
forestier
: liste
des
parcelles
communales
relevant
du
régime
forestier
Monsieur
le maire
explique
que
l'aménagement
forestier
arrive
à échéance
en
décembre
2024.
A
l'occasion
des
travaux
de
révision
de
cet
aménagement,
les
services
de
l'office
national
des
forêts
ont
procédé
à une
étude
complète
de
la situation
foncière
des
terrains
concernés.
Monsieur
le
maire
présente
la
liste
des
parcelles
communales
pour
lesquelles
il
serait
bon
d'appliquer
le
régime
forestier
et de
solliciter le Préfet
pour
la prise
d’un
nouvel
arrêté
d'application
du
régime
forestier
sur
les parcelles
énumérées
dans
le tableau
proposés
par l'ONF.
La contenance
cadastrale
de la forêt communale
serait
de
2 788ha
75a
13ca
sur
une
surface
totale
de
3002ha
13a
91ca.
Jean-Denis
Prat
rappelle
que
l'aménagement
forestier
est fait pour
une
période
de
20
ans
ce
qui
est très long.
Il rappelle
que
les
coupes
réalisées
aujourd’hui
ont
été
décidées
il y a 20
ans
et que
le conseil
n’a
aucun
mot
à
dire.
Jean-Denis
Prat
souhaite
que
la
partie
du
terrain
qui
doit
accueillir
la
centrale
hydroélectrique
soit
retirée
afin de ne pas
subir les contraintes
du
régime
forestier.
Le
conseil
municipal,
souhaite
rencontrer
l'ONF
afin
d’avoir
plus
de
renseignements
avant
le vote
de
cette
décision.
Fait
à Arvieux,
le 21
novembre
2023
Le
Maire,
Christian
BLANC.