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Déliberation - wha3am27rxvpl4w
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - wha3am27rxvpl4w)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Bois et produits du bois, Investissement et développement économique,
+R
—
COMPTE
RENDU
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
ARVIEUX
en QUEYRAS
du
19
aout
2013
Présents:
Alain
BLANC,
Albert
PIERRE-BES,
Michel
FAURE,
Christian
BLANC,
Philippe
CHABRAND,
Frédéric
CEZANNE,
Stéphane
FAURE
et
Yahel
GARCIN.
Absents
:Mathieu
SIBILLE,
et
Véronique
BLANC.
Secrétaire
:Frédéric
CEZANNE
L
Cantine
scolaire
- Année
2013/2014
:
>
Repas:
Monsieur
le
Maire
rappelle
à l'assemblée
que
l’appel
d'offre
pour
la
fourniture
des
repas
de
la
cantine
scolaires
a
été
confiée
à la
Communauté
de
Communes
afin
de
mutualiser
les
couts
(cf
délibération
n°2013-80).
Suite
à cet
appel
d'offres,
la
Communauté
de
Communes
a retenu
l'hôpital
d’Aiguille
pour
la
confection
de
ces
repas
; la
livraison
est
assurée
par
les
services
de
la
Communauté
de
Communes
comme
auparavant.
Monsieur
Le
Maire
explique
que
la
commune
doit
choisir
entre
deux
configurations
de
repas
: 3
entitées
(entrée
+
plat
+
fruit)
ou
4 entitées
(entrée
+ plat + laitage
+ fruit) ; hors
fourniture
du
pain.
w
Le
conseil
décide
à l'unanimité :
de
retenir
la solution
à 3 entitées
(entrée
+ plat + fruit)
; que
Béatrice
se charge
de
récupérer
le pain
à La
Boutique
en fonction
du
nombre
d'enfant
et de
prendre
des
laitages
de
temps
en
temps.
©
Le
conseil
décide
à l'unanimité
de
fixer le prix
des
repas
à 4,60€TTC
(contre
5€
en 2012/2013).
>
Contrat
personnel
: Monsieur
le
Maire
présente
à
l’assemblée
le
déroulement
d’une
journée
type
à
la
cantine,
entre
11h15
et 13h45
de
la préparation
des
repas
jusqu’à
la vaisselle,
le nettoyage
des
locaux
et la fin du
service.
>
Le
conseil
décide
à l'unanimité
(Yahel
Garcin
ne
participe
pas
au
vote)
de
conserver
ces
horaires
d'embauche.
IE
Achat
de véhicule
:
Monsieur
le
Maire
explique
à
l'assemblée
le
besoin
d’un
véhicule
supplémentaire
pour
les
agents
communaux
depuis
la
perte
du
C15.
Monsieur
le
Maire
propose
l'achat
d’un
Renault
Kangoo
Express
(offre
technique
et
économique
la plus
avantageuse)
pour
un
montant
de
11
699,90€HT.
©
Le
conseil
accepte
à l'unanimité
cette
proposition.
IL.
Appel
d'offres :
La
commission
des
marchés
s'étant
réunie
le 06-08-13,
Monsieur
Le
Maire
présente
le résultat
de
l’appel
d'offres
pour
les
missions
de
Contrôle
technique
et
de
Coordination
Sécurité
et Protection
de
la
Santé
pour
le projet
de
bâtiment
services
aux
personnes.
Le
Bureau
Véritas
a
proposé
l'offre
technique
et
économique
la
plus
avantageuse
; Montant
du
marché
: 8
000,00
€HT.
©
Le
conseil
valide
à l'unanimité
le choix
de
la commission
des
marchés.
IV.
Traitement
UV
- réseau
d’eau
potable
aux
Maisons :
Monsieur
le Maire
rappelle
à l'assemblée
les travaux
réalisés
en
2007
concernant
la mise
aux
normes
des
captages
d’eau
potable,
la
délimitation
des
périmètres
de
protection
et la
mise
en
place
d’un
traitement
UV
aux
Maisons.
Ces
travaux
dépondant
à l’Arrêté
Préfectoral
n°2002-235-3
du
23/08/2002.
Suite
à une
visite
de
l'Agence
Régionale
de
la Santé,
une
délibération
du
Conseil
Municipal
doit
être
prise
pour
entériner
la mise
en
place
du
traitement
aux
Maisons.
©
Le
conseil
accepte
à l'unanimité
la demande
de
l'ARS.
V.
Conventions
avec
la Communauté
de
communes
:
>
Bâtiment
technique
pour
les
activités
nordiques
: Monsieur
le Maire
présente
au
conseil
un
projet
de
convention
pour
la mise
à disposition
du
bâtiment
technique
pour
les activités
nordiques
et du
bâtiment
d'accueil
mitoyen.
Pour
le bâtiment
technique,
il est proposé
la mise
à disposition
de
l’espace
garage
comprenant
un
atelier
et un
wc,
le local n°1
(comprenant
la cuve
à GNR)
et le local n°3
(pour
le stockage
de
matériel).
Pour
le bâtiment
d'accueil,
il est proposé
la mise
à disposition
du
bureau
d’accueil.
L'entretien
courant
est à la charge
du
locataire
et un
code
de
bonne
conduite
sera
à éditer.
©
Le
conseil
valide
à l'unanimité
la proposition
de
Monsieur
le Maire
et décide
de
proposer
un
tarif
de
location
de
300€
à 350€/ mois
charges
comprises.
Le
conseil
confie
à Monsieur
le Maire
la négociation
de
cette
location
auprès
de
la Communauté
de
Communes.
>
Distributeur
Automatique
de
Billet
: suite
à
une
visite
de
la
Brinks,
les
travaux
initialement
prévus
(Maitrise
d'ouvrage
déléguée
à la Communauté
de
communes
par
délibération
n°2013-39
du
2 avril
2013)
ont
été
modifiés.
Les
nouveaux
travaux
s'élève
à 18
655,25€HT
contre
18 915,90€HT
auparavant
(50%
à la charge
de
la commune
et
50%
à la charge
de la Com
; Com).
©
Le
conseil
valide
à l'unanimité
la modification
des
travaux
et leur
nouveau
montant.
VI
Achat
de
terrain
- secteur
le
Pasquier
:
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
une
proposition
de
vente
d’un
terrain
par
l'Eglise
Réformée
de
France
(parcelle
n°ZC34
d'une
surface
de
640m°?)
située
en
amont
du
Pasquier,
pour
un
montant
de
1€,
tous
frais
à
la
charge
de l'acquéreur.
©
Le
conseil
accepte
à l'unanimité
l'achat
de
cette
parcelle, VII. VIII. IX.
Achat
de
terrain
- secteur
Rossilyac
:
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
une
proposition
de
vente
d’un
terrain
par
le Conseil
Général
des
Hautes
Alpes
(parcelles
n°ZB227
et
ZB228
de
surface
respective
514m°?
et
723m°)
situé
au
niveau
de
l'accès
au
relais
télécom
d’Arvieux.
Aux
vues
de
l'implantation
de
la parcelle,
correspondant
à un
chemin
d’accès
dont
l'entretien
sera
à assurer
par
le
propriétaire,
le
conseil
accepte
à
l'unanimité
l'achat
de
ces
deux
parcelles
pour
1€,
tous
frais
à
la
charge
du
Conseil
Général
et charge
Monsieur
le Maire
de
négocier
avec
celui-ci.
Chutes
de
blocs
- secteur
La
Cassière
:
Monsieur
le Maire
rappelle
à l'assemblée
les
différentes
plaintes
des
habitants
du
hameau
la Cassière
par
rapport
aux
chutes
de
blocs
qui
se
sont
déroulé
ces
dernières
années.
Les
services
du
RTM
ont
réalisé
des
« fiches
événements
» pour
chacune
de
ces
chutes.
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
une
proposition
de
mission
de
Maitrise
d'œuvre
du
RTM
pour
la
pose
d’un
ouvrage
de
protection.
Mission
de
Maitrise
d'œuvre
s'élevant
à
3
000€HT
(comprenant
PRO,
ACT,
VISA,
DET,
AOR
+ 750€HT
de
levés
topographiques)
pour
un
montant
estimatif
des
travaux
de
30
000€HT.
Le
conseil
accepte
à l’unanimité
de
confier
la mission
de
Maitrise
d'œuvre
au
RTM
pour
le projet
de
construction
d'un
ouvrage
de
protection
contre
les
chutes
de
blocs
à
la
Cassière
et
demande
que
des
subventions
soient
trouvées
pour
ce chantier.
Rôle
de
pâturage
(hors
groupement
pastoral)
:
Monsieur
le Maire
propose
à l'assemblée
la remise
en
place
d’un
Rôle
pour
le pâturage
des
bêtes
sur
la commune.
Le
groupement
pastoral
s’acquittant
déjà
d’une
redevance à
ce sujet,
il ne
serait pas
inclus
dans
ce Rôle.
©
Le
Conseil
accepte
à
l'unanimité
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
montant
retenu
est
de
10€/an/animal
XL
pour
les
habitants
d’Arvieux
et
de
20€/an/animal
pour
les
personnes
extérieures
à la
vallée.
Route
pastorale
de
Furfande
:
Monsieur
le
Maire
propose
à l'assemblée
la
réhabilitation
de
la
partie
amont
de
la
route
pastorale
de
Furfande
(de
Dépassé
l'eau
jusqu'au
col
de
Furfande)
représentant
2500ml
de
piste
à
reprendre
suivant
la
technique
retenue
pour
la
piste
du
Queyron
(scarification,
concassage,
mélange
avec
liant
hydraulique
et
compactage).
Le
premier
estimatif
des
travaux
s'élève
à 150
000€HT.
Le
Conseil
accepte
à l'unanimité
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
décide
de
solliciter
les
financeurs
publics
pour
cette
opération.
Vente
de
chablis
:
La
vente
de
Chablis
des
lots
3
(parcelles
40,
120,
119
=>
1m3
de
bois
de
chauffage
+
27m3
de
bois
d'œuvre)
et
4
(parcelles
41,
42
=>
8m3
de
bois
de
chauffage
+
27m3
de
bois
d'œuvre)
n'ayant
pas
trouvé
acquéreur,
Monsieur
le
Maire
propose
à l'assemblée
d'attribuer
ces
lots
complétés
des
chablis
des
parcelles
121
et
132,
à l’affouage
2014
de
Brunissard.
Le
conseil
accepte
à l'unanimité
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
décide
que
le
bois
pourra
être
exploité
dès
septembre
2013.
Fait à Arvieux,
le 21/08/13
Le
Maire,
Alain
BLANC.