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Compte-Rendu - 3kc2prw2zhze6p
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3kc2prw2zhze6p)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Bois et produits du bois, Aménagement du territoire,
EE
COMPTE
RENDU
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
ARVIEUX
en QUEYRAS
du
06
aout
2012
Présents:
Alain
BLANC,
Albert
PIERRE-BES,
Michel
FAURE,
Philippe
CHABRAND,
Christian
BLANC,
Frédéric
CEZANNE,
Stéphane
FAURE
et Yahel
GARCIN.
Absents
: Mathieu
SIBILLE,
Véronique
BLANC
Secrétaire
: Albert
PIERRE-BES
L
Contrat
de
location
bibliothèque :
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'assemblée
de
rajouter
à
l’ordre
du
jour
la
modification
du
contrat
de location
du
local bibliothèque
; changements
d'ordre
sémantique
et non
financier.
=>
Le conseil accepte
à l'unanimité
ce rajout à l’ordre
du jour.
=>
Le
conseil
accepte
à l'unanimité
la modification
du
contrat.
IL.
Travaux
du
Conseil
Général
- pont
du
Clot
du
Rif :
Monsieur
le Maire
demande
à l’assemblée
de
rajouter
à l’ordre
du
jour
la demande
du
Conseil
Général
de
mise
en
place
d’une
déviation
sur
la piste
du
Lac
de
Roue
à l'automne
2012
pour
mener
à
bien
des
travaux
au
pont
du
Clot
du
Rif sur
la commune
de
Château
Ville Vieille.
=>
Le conseil
accepte
à l'unanimité
ce rajout à l’ordre
du jour.
=>
Le
conseil
accepte
à l'unanimité
la signature
de
la convention
avec
le CGO5
précisant
les contraintes
suivantes
: circulation
autorisée
uniquement
pour
les
usagers
; interdiction
d'utilisation
par
les
engins
de
chantier.
Constat
de
la
piste
à
faire
avant
la
mise
en
place
de
la
déviation,
en
cas
de
dégradation,
prise
en charge
des
réparations
par
le CGO05.
IT.
Appel
d'offres
:
La
commission
des
marchés
s'étant
réunie
le
01-08-12
et
le
06-08-12,
Monsieur
Le
Maire
présente
le résultat
de
l'appel
d'offres
concernant
les
travaux
de
construction
d’un
bâtiment
technique
pour
les
activités
nordiques
et
la
mission
SPS
associée.
Les
entreprises
ayant
présentées
les
offres
économiquement
les plus
avantageuses
sont les suivantes :
LOT
N°1
(G.C.)
:
Sarl BUCCI
LOT
N°2
(charpente
- couv.
- ossature
bois)
: CDN
LOT
N°3
(menuiserie
- serrurerie
métal):
Sarl
Bosq
et Seard | Montant
du
Marché
: 201
388,65
EHT
LOT
N°4
(électricité) :
Sarl
SCARA
LOT
N°5
(plomberie)
:
ISNEL
Mission
SPS
:
Bureau
Veritas
Montant
du
Marché
: 1 350,00
€HT
=>
Le
conseil
valide
à l'unanimité
les
choix
de
la commission
des
marchés.
IV.
Gros
travaux
sur
les
sentiers
-
demandes
de
subventions :
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
un
programme
de
travaux
sur
sentiers
dans
le
secteur
des
Escoyères,
sur
le
GR58
du
Tour
du
Queyras.
Ces
travaux
sont
rendus
indispensable
pour
la
sécurité
des
nombreuses
personnes
qui
empruntent
ces
sentiers
(problèmes
de
stabilité
des
sentiers
et
nombreux
a
pic
en
aval
de
ces
zones)
et
pour
la
sauvegarde
du
patrimoine
de
la
commune.
- Réhabilitation
des
murs
en
pierres
sèches
du
secteur
de
la
« voie
romaine
» aux
Escoyères
;
- Réhabilitation
d’un
mur
en
pierres
sèches
secteur
du
Rocher
Pervou
;
- Réhabilitation
d’un
mur
en
pierres
sèches
secteur
montée
du
Chatelard
;
-
Création
d’un
sentier
entre
le
pont
de
Bramousse
et
le
hameau
des
Esponces
(demande
d'autorisation
en
cours
auprès
de
la
DRAC).
Le
montant
total
des
travaux
+
maitrise
d'œuvre
s'élève
à
42
435,00
€HT.
=>
Le
conseil
décide
à l'unanimité
de
solliciter
auprès
des
financeurs
publics,
notamment
du
Conseil
Général
(50%)
et
de
la
région
PACA
(30%),
les
aides
nécessaires
à
la
réalisation
de
cette
opération. VI. VII.
Décisions
modificatives
:
Monsieur
le Maire
précise
au
conseil
que
le budget
doit
être
réajusté
:
- Les
subventions
accordées
à
la
commune
en
2012
sont
a
affecter
aux
programmes
correspondants
(bâtiment
ski
de
fond,
signalétique
sentier,
place
d’Arvieux
et étude
tranche
n°3
de
l’église
st Laurent).
-
Des
crédits
nécessaires
pour
le
programme
bibliothèque
sont
à
prendre
dans
les
postes
AFP
et
Bâtiment
ski
de
fond.
—>
Le
conseil
donne
son
accord
à l'unanimité
pour
ces
décisions
modificatives
au
budget.
Conventions
avec
la Com.
Com.
d Queyras
:
1)
Monsieur
Le
Maire
présente
au
conseil
la
convention
proposée
par
la
communauté
de
communes
du
Queyras
pour
le
groupement
de
commandes
concernant
l’organisation
des
secours
-
ambulances
- pour
la saison
2012-2015.
=>
Le
conseil
accepte
la signature
de
cette
convention
à l’unanimité.
2)
Monsieur
Le
Maire
présente
au
conseil
la
convention
proposée
par
la
communauté
de
communes
du
Queyras
pour
la répartition
des
frais
de
mise
à
disposition
de
logements
aux
médecins
exerçants
dans
la maison
de
santé
pluridisciplinaire
du
Queyras.
=>
Le
conseil
accepte
la signature
de
cette
convention
à 4 voix
pour,
2 voix
contre
et 2 abstentions.
Motion
pour
les remontées
mécaniques
:
Suite
à la publication
des
tarifs
de
la régie
des
remontées
mécaniques
pour
la saison
hiver
2012-
2013,
Monsieur
le Maire
présente
à l'assemblée
un
projet
de
motion
à destination
du
Syndicat
mixte
et
de
la régie.
—>
Le
conseil
accepte
à l'unanimité
la
signature
de
cette
motion
et décide
de
l'envoyer
également
aux
autres
communes
du
Queyras.
Fait à Arvieux,
le 07/08/12
Le Maire,
SL
GARD
Alain
BLANC.