Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - extrait vote 11 12 2025
Déliberation - extrait vote 15 06 2023
Déliberation - extrait vote 13 04 2023
Déliberation - extrait vote 23 11 2023
Déliberation - extrait vote 11 05 2023
Déliberation - extrait vote 11 07 2024
Déliberation - extrait vote 24 04 2025
Déliberation - extrait vote 28 08 2025
Déliberation - extrait vote 23 01 2025
Ordre du Jour - odj cm 13 11 2025 site internet
Déliberation - extrait vote 13 11 2025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - extrait vote 13 11 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Tourisme,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 13 novembre 2025 à 20h30
Hôtel de Ville – salle du conseil municipal – 51 rue Hervé Léguillon à Bernières-sur-Mer
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date Numéro de l’acte Objet Vote 13/11/2025 25-081 Présentation du Rapport Prix Qualité service assainissement Approuvée à l’unanimité 13/11/2025 25-082 Renouvellement de la convention avec la Fondation du patrimoine pour la collecte de fonds Approuvée à l’unanimité 13/11/2025 25-083 Convention avec l’association Itinéraires et Cœur de Nacre Approuvée à l’unanimité 13/11/2025 25-084 Rue Fernand Tréhet : autorisation de signer le marché de travaux Approuvée à l’unanimité
Extrait des votes à retrouver sur le site internet de la commune : Conseil Municipal - Mairie de Bernières-sur-Mer (bernieres-sur-mer.com)