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Déliberation - extrait vote 23 11 2023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - extrait vote 23 11 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 23 novembre 2023 à 20h30
Hôtel de Ville – salle du conseil municipal – 51 rue Hervé Léguillon à Bernières-sur-Mer En séance publique
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date Numéro de l’acte Objet Vote
23/11/2023 23-078 Désignation du nombre d’adjoints et détermination de l’ordre Approuvée à l’unanimité 23/11/2023 23-079 Désignation d’un nouvel adjoint Approuvée
POUR : 15 – ABSTENTION : 2
23/11/2023 23-080 Renouvellement de la composition des commissions communales Approuvée à l’unanimité 23/11/2023 23-081 Désignation d’un membre du conseil d’administration du CCAS Approuvée à l’unanimité 23/11/2023 23-082 Désignation d’une représentante au conseil municipal des jeunes Approuvée à l’unanimité 23/11/2023 23-083 Dénomination du groupe scolaire Approuvée
POUR : 15 – ABSTENTION : 2
23/11/2023 23-084 Convention avec la Fédération de Chasse pour la plantation de haies Approuvée à l’unanimité 23/11/2023 23-085 Convention avec le SDEC pour l’installation d’une borne de recharge électrique sur le parking du Platon
Approuvée à l’unanimité
23/11/2023 23-086 Mise en place d’un tarif pour les exposants au marché de noël Approuvée à l’unanimité 23/11/2023 23-087 Convention pour utilisation de la fourrière animale de Verson Approuvée à l’unanimité 23/11/2023 23-088 Dérogation préfectorale au principe du repos dominical Approuvée à l’unanimité 23/11/2023 23-089 Convention de répartition des frais entre les communes pour l’accueil de la gendarmerie d’été – régularisation 2023
Approuvée à l’unanimité
Extrait des votes à retrouver sur le site internet de la commune : Conseil Municipal - Mairie de Bernières-sur-Mer (bernieres-sur-mer.com)