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Convocation - Designation dun delegue CNAS DE 016 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puybegon.
Lien du pdf (Convocation - Designation dun delegue CNAS DE 016 2026)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Inégalités sociales,
République française
DEPARTEMENT DU
TARN
- ARRONDISSEMENT DE
CASTRES
COMMUNE
DE
PUYBEGON
Séance
du
mercredi
25
mars
2026
Date
de
la convocation
: 19/03/2026
Membres
en
exercice
:
15
Levingt-cing
mars
deux
mille
vingt-six
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la présidence
de Robert
CINQ,
à 20h30
Présents
: 14
Présents
: Robert
CINQ,
Cassandra
ALAZET,
Bruno
PUTTO,
Laure
HEDREUL,
Francis
BRIEUSSEL,
Frédéric
BOYER,
Nicolas
JOURDAN,
Isabellk
MONNEVEUX,
Marie-Anne
NUNEZ,
Déborah
SURIREY,
Alice
TERRIER,
Anthony ARNAUD,
Sylvia BARGUEDEN,
Éric COUSIN
Votants:
14
Pour:
14
Contre
: 0
Revré
ei
Abstention
: 0
Représenté(s)
:
Secrétaire
de
séance
:
Exeusé(s):
Patrick
BURATTO
Cassandra
ALAZET
Absent(s)
:
Objet : Désignation d'un délégué CNAS
- DE 016 2026
Le
CNAS
est une
association
à but
non
lucratif
Il a
pour
but d'apporter
des
meilleures
conditions
de
vie
aux
agents
et salariés
du
service
public.
Toutes
les
instances
du
CNAS
siègent
pour
une
durée
de
6
ans
à
la
suite
du
renouvellement
des
conseils
municipaux.
Et
conformément
à
l’organisation
paritaire
de
l'association,
il convient
de
désigner,
pour
les
6
années
à venir,
un élu et un agent
qui seront
les délégués
de
votre
collectivité.
Ils porteront
ainsi votre
voix au sein du CNAS.
M.
le Mare
propose
M.
Francis
BRIEUSSEL
et Mme
Sandrne
MAGNABAL
Après
avoir
délibéré,
le conseil municipal
décide :
- de
designer
Francis
BRIEUSEL
comme
délégué
élu
- de désigner
Sandrine
MAGNABAL
comme
déléguée
agent
Ainsi fait et délibéré
le jour,
mois
et an ci-dessus.
Le
Marre,
Le
secrétaire
de
séance,
Robert
CINQ
Cassandra
ALAZET