Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 2025 06 25
Compte-Rendu - CR du 2024 08 29
Compte-Rendu - CR 2024 03 07
Compte-Rendu - CR 2024 01 24
Compte-Rendu - CR 2024 01 04
Compte-Rendu - 4. CR du 10 06 2024
Compte-Rendu - CR du 2024 04 09
Procès Verbal - PV 2024 11 14
Procès Verbal - PV 2022 07 25
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 2022 09 06 22
Compte-Rendu - CR du 2024 06 25
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Memmelshoffen.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 2024 06 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Éducation,
Commune de MEMMELSHOFFEN
Procès-Verbal de la Réunion du
Conseil Municipal du 25 Juin 2024 à 20 h
à la Mairie de Memmelshoffen
La convocation à cette séance, avec indication de l’ordre du jour, a été adressée à chaque membre le 17 Juin 2024.
Membres présents, sous la présidence de M. KASTNER Stéphane, Maire : Mmes FRIEDERICH Cindy et FLICK Estelle et MM. ALBRECHT Ludovic, GAESTEL Jean-Christophe, LEIDNER Yannick, LOEBS Arnaud, MENRATH Patrice et MEYER Arsène
Absent excusé : Mr HAUSS Olivier
Le quorum pour délibérer est atteint lors de la séance.
Mr MEYER Arsène est désigné comme secrétaire de séance.
Ordre du jour de la réunion :
1. Approbation du PV du 9 Avril 2024
2. Fonds Communal Alsace : aménagements extérieurs – Groupe scolaire et périscolaire à Schoenenbourg
3. Projet de délibération concernant la modification de la durée hebdomadaire de service de Mme MEYER Isabelle au 01/09/2024
4. Divers
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 9 AVRIL 2024
Le Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 9 Avril 2024 est approuvé à l’unanimité.
2. FONDS COMMUNAL ALSACE : AMENAGEMENTS EXTERIEURS – GROUPE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE A SCHOENENBOURG
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Commune de Memmelshoffen a associé à ses
réflexions les Communes de Schoenenbourg - Retschwiller - Keffenach.
L’objectif est en effet de s’associer sous forme de Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI) à
l’échelle des quatre Communes.
CONSIDERANT que la construction de l’école primaire sous forme de RPI à l’échelle des quatre Communes arrive à son terme et qu’il convient de réaliser les aménagements extérieurs,
CONSIDERANT qu’il convient d’élaborer un plan de financement pour les aménagements extérieurs comme suit : DEPENSES COUT GLOBAL HT Schoenenbourg + RPI
Lot n° 19 - Structure métallique 28 535,30 €
Lot n° 20 - Couverture bac sec / bardage métallique 20 100,00 €
Lot n°21 - Serrurerie (portails - clôtures) 11 153,62 €
Lot n°22 - Aménagement extérieur / gestion des eaux pluviales 259 960,00 €
Sous total travaux hors frais de MOE 319 748,92 €
Frais de maîtrise d'œuvre (8% sur le montant HT des lots n°19 à 22) 25 579,91 €
TOTAL DEPENSES AMENAGEMENTS EXTERIEURS 345 328,83 €
RECETTES SCHOENENBOURG +
RPI DEPARTEMENT DU BAS-RHIN - FONDS COMMUNAL ALSACE
KEFFENACH 14% 48 346,04 € Taux de subvention 54% 26 106,86 €
MEMMELSHOFFEN 20,50% 70 792,41 € Taux de subvention 46% 32 564,51 €
RETSCHWILLER 18% 62 159,19 € Taux de subvention 44% 27 350,04 €
SCHOENENBOURG 47,50% 164 031,20 € Taux de subvention 46% 75 454,35 €
345 328,83 € 161 475,76 €
Fonds propres / emprunts (à définir) 183 853,07 €
KEFFENACH 14% 22 239,18 €
MEMMELSHOFFEN 20,5% 38 227,90 €
RETSCHWILLER 18% 34 809,15 €
SCHOENENBOURG 47,5% 88 576,85 €
TOTAL DES RECETTES 345 328,83 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- approuve l’engagement de la Commune de Memmelshoffen dans l’aménagement du groupe scolaire à Schoenenbourg, dans le cadre d’un projet mutualisé avec les Communes de Schoenenbourg - Retschwiller – Keffenach,
- approuve le plan de financement prévisionnel tel qu’il a été défini ci-dessus.
- autorise le Maire à solliciter toutes les subventions y afférentes notamment le Conseil Départemental du Bas-Rhin au titre du Fonds Communal Alsace.
- Décide de déléguer cette subvention au profit du SIVOS LES PAPILLONS. 3. PROJET DE DELIBERATION CONCERNANT LA MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE SERVICE DE MME MEYER ISABELLE AU 01/09/2024
Ce point est ajourné à la prochaine réunion du Conseil Municipal.
4. DIVERS
- Tirage au sort d’une personne pour le Jury d’Assises : Mme FLICK Yolande
- Planning des assesseurs pour les élections législatives
- Discussion sur la location de la salle de motricité
- Déménagement de l’Ecole Maternelle
- Pose des bornes à vélos
- Fête du 13/07/24 à 18 h
Le Maire, Le secrétaire,
S. KASTNER A. MEYER