Déliberation - etat decision pour CM 180316

Documents similaires

Déliberation - etat decisions pour CM 250618

Déliberation - etat decisions pour CM 171218

Déliberation - Etat decisions pour CM 180319

Déliberation - Etat decisions pour CM 150419

Déliberation - Etat decisions pour CM 010719

Déliberation - Etat decisions pour CM 241013

Déliberation - Etat decisions pour CM 100220

Déliberation - Etat decisions pour CM 140920

Déliberation - Etat decisions pour CM 230919

Déliberation - 23062011 etat decision pour CM

Déliberation - etat decision pour CM 180316 Document publié le Lundi 7 mars 2016 par la commune de Gonesse. Lien du pdf (Déliberation - etat decision pour CM 180316)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Loisirs, 1

Direction de l’Administration Générale et de la Logistique

Secrétariat Général de l’Administration Communale

Et des Instances Municipales

JPB/HDD/SDS/SJ

Le 7 mars 2016

DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE DEPUTÉ-MAIRE

Articles L 2122-22 et L 2122-23

du Code Général des Collectivités Territoriales

présentées lors du Conseil Municipal du 18 mars 2016

N°4 du 11 janvier 2016 : Signature avec la compagnie AU BAIN MARIE d’un contrat pour le spectacle «Le grand voyage» diffusé en extérieur du 25 au 27 janvier 2016 pour un montant de 4 279,80 € TTC

N°5 du 12 janvier 2016 : Contrat d’intervention ponctuelle de vérification périodique sans abonnement avec la Société APAVE PARISIENNE pour un montant de 969,60 € TTC

N°6 du 21 janvier 2016 : Marché 15S17 - Entretien des terrains de sport de la ville avec l'entreprise PROGREEN

N°7 du 14 janvier 2016 : Signature avec l’hôtel ACADIE d’un devis pour l’hébergement des artistes le temps de la diffusion des spectacles « LE GRAND VOYAGE » et « L’INTREPIDE SOLDAT DE PLOMB » pour un montant de 1 397,00 € TTC

N°8 du 14 janvier 2016 : Signature avec l’agence ARTIBAL d'un devis pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage concernant la programmation de travaux de restauration et de mise en valeur de l’église Saint-Pierre Saint-Paul pour un montant de 16 384,80 € TTC

N°9 du 14 janvier 2016 : Signature avec la société option bois d’un devis relatif à la restauration du mobilier de l’église Saint-Pierre Saint-Paul pour un montant de 25 701,77 € TTC

N°10 du 14 janvier 2016 : Signature avec la société option bois d’un devis concernant la mise en sécurité de l’église Saint-Pierre Saint-Paul pour un montant de 10 213,10 € TTC

N°11 du 14 janvier 2016 : Signature avec l’association Anima et Cie d’un contrat de cession pour le spectacle organisé dans le cadre de la réouverture de l’église Saint-Pierre Saint-Paul le dimanche 24 janvier 2016 pour un montant de 1 200,00 € TTC

N°12 du 14 janvier 2016 : Signature avec l’association LE LABO DES HISTOIRES d’une convention d’animation pour la réalisation d’ateliers d’écriture du 22 au 26 février 2016 pour un montant de 150,00 €

N°13 du 14 janvier 2016 : Signature avec le collège François TRUFFAUT d’une convention de mise à disposition gratuite de la salle Jacques Brel le 21 Janvier 2016.

N°14 du 19 janvier 2016 : Règlement à LA POSTE du renouvellement de l’abonnement 2016 de la boite postale MAIRIE de GONESSE BP 10060 pour un montant de 82,80 € TTC

N°15 du 19 janvier 2016 : Signature avec l’Apostrophe, Scène nationale de Cergy, le Théâtre Paul Eluard de Bezons, d’une convention de partenariat pour le partage des frais de communication relatifs à la programmation de spectacles dans le cadre du 12ème festival PERIPHERIQUE, Arts Mêlés pour un montant de 2 034,83 € TTC

N°16 du 19 janvier 2016 : Signature avec la Compagnie PAUSILIPPE d’un devis pour des ateliers d’écriture dans le cadre du projet Contrat de Ville « Lecture en Famille » les 23 janvier, 20 février, 19 mars, 16 avril, 14 mai et 11 juin 2016 au centre socioculturel Louis Aragon pour un montant de 600,00 €2

N°17 du 19 janvier 2016 : Signature avec la Société REALISATION ET DIFFUSION DE LOGICIELS (RDL) d’un contrat d’assistance et de maintenance du progiciel Rhapsodie, installé à l’Ecole de Musique pour un montant de 530,00 € HT

N°18 du 26 janvier 2016 : Marché 14T04-01 - Restauration de l'église Saint-Pierre Saint-Paul - Réorganisation des espaces intérieurs et des accès - Avenant n°2 au lot 01 : maçonnerie/sols avec la société CCR

N°19 du 26 janvier 2016 : Marché 14T04-01 - Restauration de l'église Saint- Pierre Saint-Paul - Réorganisation des espaces intérieurs et des accès - Avenant n°02 au lot 2 : menuiserie bois avec l'entreprise Option Bois

N°20 du 21 janvier 2016 : Signature avec la société BODET S. A. d’un contrat de maintenance et assistance téléphonique pour le matériel de chronométrage du gymnase Eugène Cognevaut pour un montant de 378,00 € TTC

N°21 du 21 janvier 2016 : Signature avec la société BODET S. A. d’un contrat de maintenance et d’assistance téléphonique pour le matériel de chronométrage du gymnase Raoul Vaux pour un montant de 378,00 € TTC

N°22 du 21 janvier 2016 : Règlement de la cotisation au Comité Départemental des Médaillés de la Jeunesse et des Sports du Val d’Oise C. D. M. J. S. 95. pour un montant de 27,00 € TTC

N°23 du 25 janvier 2016 : Marché 15T06/1 - Réhabilitation d'une partie de l'école maternelle René Coty avec l'entreprise SAS PORTELEC pour un montant de 53 322,75 € HT

N° 24 du 21 janvier 2016 : Signature avec la société SCOPING de l'Ordonnancement de Pilotage et de Coordination (OPC) pour la réhabilitation d'une partie de l'école maternelle René Coty à Gonesse pour un montant de 36 000,00 € TTC

N° 25 du 21 janvier 2016 : Signature avec l'Office Public de l’Habitat Interdépartemental de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines (OPIEVOY) de la convention relative à l’organisation d’un chantier jeune.

N° 26 du 25 janvier 2016 : Prolongation avec la société Dune de Pilate des ateliers de sport adapté dans le domaine de la lutte contre l'obésité pour un montant de 180,00 € TTC par atelier

N° 27 du 25 janvier 2016 : Signature avec la société ELIOR du devis de prestations spéciales pour le repas au self municipal des artistes de la compagnie ORFEO 21 dans le cadre du concert du nouvel an à la salle Jacques Brel pour un montant de 130,59 € TTC

N° 28 du 25 janvier 2016 : Signature avec le gîte « Aux fleurs de Cerises » d’un devis pour l’hébergement des artistes durant le spectacle «LE GRAND VOYAGE» diffusé du 25 au 27 janvier à Gonesse pour un montant de 384,60 € TTC

N° 29 du 25 janvier 2016 : Signature avec la compagnie STEFAN WEY d’un contrat pour le spectacle «L’intrépide soldat de plomb» prévu du 15 au 17 février 2016 à la salle Jacques Brel pour un montant de 8 611,60 € TTC

N° 30 du 25 janvier 2016 : Signature avec la société DCI d’un devis pour la souscription d’un service de maintenance pour les équipements actifs CISCO du nouveau réseau informatique du Pôle de l’Administration Générale et Sports pour un montant de 1 101,76 € HT

N°31 du 27 janvier 2016 : Désignation de Maître ALAIMO – Avocat du Cabinet LEHMANN & ALAIMO, aux fins d'expulsion des gens du voyage installés sur le domaine public, chemin de la Justice à Gonesse.

N°32 du 27 janvier 2016 : Désignation de l’Etude d’huissiers TORCHAUSSE pour dresser les procès- verbaux de constat liés à l’occupation illicite du domaine public par des gens du voyage, chemin de la Justice à Gonesse.

Décision n°33 : annulée3

N°34 du 27 janvier 2016 : Intervention du prestataire « Traiteur Alexandre Réception » pour la soirée du personnel communal du samedi 16 janvier 2016 pour un montant de 14 245,00 € TTC

N°35 du 27 janvier 2016 : Signature avec la SMABTP de la liste des constructeurs participant à l’opération de construction annexée au contrat d’assurance DELTA CHANTIER relatif à la réhabilitation partielle et à l’extension du gymnase Eugène Cognevaut pour un montant de 58,23 € TTC

N°36 du 27 janvier 2016 : Signature du bail commercial pour le local n°3 du linéaire de commerces Place du Général De Gaulle – M. DEHEDIN, salon de coiffure

N°37 du 27 janvier 2016 : Signature du bail commercial pour le local n°1 du linéaire de commerces Place du Général De Gaulle – « Cordonnerie de la Mairie ALC »

N°38 du 28 janvier 2016 : Signature avec l’association GYMNASTIQUE VOLONTAIRE de Gonesse d’une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel le 7 février 2016.

N°39 du 28 janvier 2016 : Signature avec l’association « AMICALE DES GENS DU CENTRE LOU CABRISSOU » d’une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel le 13 février 2016.

N°40 du 28 janvier 2016 : Signature avec l’association UNION PHILATELIQUE DE GONESSE ET ENVIRONS JEAN MERMOZ d’une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel les 27 et 28 février 2016.

N°41 du 28 janvier 2016 : Signature avec la compagnie Catherine Wheels Theatre Company d’un contrat de cession pour le spectacle «WHITE» du 7 au 9 avril 2016 pour un montant de 6 950,00 € TTC

N°42 du 2 février 2016 : Signature avec le cabinet URBANIS Etudes & Expertises (U2E) d’un devis pour réaliser un diagnostic préalable à un dispositif d’amélioration de l’habitat dans les quartiers du centre ancien et des Marronniers pour un montant de 20 100,00 € TTC

N°43 du 2 février 2016 : Signature avec l’association Théâtre aux Mains Nues d’un contrat pour le spectacle «La mort je n’y crois pas» le 31 janvier 2016 à la salle Jacques Brel pour un montant de 450,00 €

N°44 du 2 février 2016 : Signature avec l’association Théâtre aux Mains Nues d’un contrat de cession pour le spectacle «Partir» le 12 février 2016 à l’Auditorium de Coulanges pour un montant de 450,00 €

N°45 du 2 février 2016 : Location de matériel du 12 au 18 février auprès de la société MELPOMEN pour le spectacle «L’intrépide soldat de plomb» prévu à la salle Jacques Brel pour un montant de 597,54 € TTC

N°46 du 3 février 2016 : Signature avec la Compagnie CYCLONE d’un devis pour des ateliers de théâtre et d’écriture dans le cadre de la journée de la femme à raison de 5 séances de février au 8 mars 2016 sur le centre socioculturel Marc Sangnier pour un montant de 470,00 €

N°47 du 3 février 2016 : Signature avec la société prestataire CARDIAC SCIENCE d’un devis dans le cadre des vérifications périodiques pour un montant de 1 320,00 € TTC

N°48 du 3 février 2016 : Signature avec l’Agence Air France Gaumont DIFPM Groupes en Direct, d’un accord commercial de réservation et d’achat de billets d’avion dans le cadre du trente cinquième anniversaire du jumelage avec la commune de Leonessa (Italie), pour un séjour du 22 au 26 avril 2016 pour un montant de 12 280,40 € TTC

N°49 du 3 février 2016 : Signature avec Compagnie Magali Lesueur (CML), d’un devis pour des prestations de danse contemporaine les 30 et 31 mars 2016 aux centres socioculturels Louis Aragon et Marc Sangnier pour un montant de 2 600,00 € TTC

N°50 du 9 février 2016 : Marché 14S01 - Action de formation civique : parcours citoyen - Avenant n°1 avec l'Association Départementale des Francas du Val d'Oise

N°51 du 9 février 2016 : Marché 15S19/2 - Taille, abattage et essouchages des arbres sur la ville de Gonesse avec l'entreprise SMDA4

N°52 du 9 février 2016 : Marché 15S11 - Maintenance et entretien des aires de jeux - Avenant n°1 avec la société ECOGOM

N°53 du 5 février 2016 : Signature d’un avenant à la convention autorisant les copies d’œuvres musicales imprimées avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM )

N°54 du 5 février 2016 : Signature avec la société DCI d’un devis pour l’acquisition d’équipements actifs CISCO destinés au nouveau réseau informatique du Pôle de l’Administration Générale et Sports pour un montant de 12 436,00 € HT

N°55 du 5 février 2016 : Signature avec l’association Ensemble ORFEO21 d’un avenant au contrat de cession relatif à la diffusion du spectacle du 31 janvier 2016 pour le règlement des frais de transport des artistes pour un montant de 760,00 € TTC

N°56 du 8 février 2016 : Signature avec la « Protection Civile du Val D’Oise » de deux devis pour l’organisation de formations « prévention et secours civique de niveau 1 » (PSC1) proposée par le Point Information Jeunesse les mercredis 13 avril et 26 octobre 2016 pour un montant de 1 020 €

N°57 du 8 février 2016 : Recours aux prestations proposées par la Société ZTECH pour la mise en place d’un nouvel environnement informatique au Pôle Administration Générale Sports pour un montant de 71 092,13 € HT

N°58 du 8 février 2016 : Signature avec le Groupe SENEF d’un avenant à la proposition commercial d’avril 2015 relative à l’exploitation du progiciel de gestion des prestations liées au maintien à domicile et au portage des repas à domicile pour un montant de 4 446,00 € TTC

N°59 du 8 février 2016 : Signature avec la Société AFI d’un avenant au contrat de maintenance pour l’exploitation du progiciel PELEHAS utilisé par le service Logement pour un montant de 4 422,10 € TTC

N°60 du 8 février 2016 : Signature avec l’organisme « Femmes et Pouvoir » d’une convention pour l’inscription de Madame Ilham Moustachir à une formation le 25 février 2016 relative à l’optimisation de la communication en politique pour un montant de 690,00 € TTC

N°61 du 10 février 2016 : Signature avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Val d’Oise de la convention d’objectifs et de financement « Prestation de service Accueil de loisirs sans hébergement ».

N°62 du 10 février 2016 : Signature avec « L’Evènement Spectacle » d’un contrat dans le cadre de l’Arbre de Noël des enfants du personnel communal le 11 décembre 2016 pour un montant de 11 415,00 € TTC

N°63 du 11 février 2016 : Signature d’un devis pour l’hébergement des artistes à l’Hôtel ACADIE du 5 au 8 avril 2016 dans le cadre du spectacle «WHITE» pour un montant de 762,00 € TTC

N°64 du 11 février 2016 : Signature avec la société OPTION BOIS du devis N° D1601013 relatif à la mise en sécurité de la trappe des cloches de l'église Saint- Pierre Saint Paul de Gonesse pour un montant de 11 185,40 € TTC

N°65 du 29 février 2016 : Marché 15S15 - Prestations de géomètre expert avec le groupement conjoint TECHNIQUES TOPO / SEGAT

N°66 du 15 février 2016 : Signature avec l’entreprise NV FORMATION d’une convention de formation dans le cadre de la formation « Echafaudage montage et démontage » les 18 et 19 janvier 2016 pour un montant de 1 500,00 € TTC

N°67 du 15 février 2016 : Signature avec l’association Mains dans la main d’un devis pour la mise en place d’ateliers de création manuelle qui ont eu lieu les 9 et 16 février 2016 dans le cadre du projet sur les droits de la femme pour un montant de 200,00 €

N°68 du 15 février 2016 : Signature avec l’association « Les Reflets du Temps », d’une facture proforma pour la location d’une exposition « Femmes, les conquêtes inachevées » du 4 au 12 mars 2016 dans le cadre de la Journée Internationale des Droits de la Femme pour un montant de 500,00 €5

N°69 du 15 février 2016 : Signature avec l’association «Arts et Prémices Compagnie» d’un devis pour une rencontre avec les habitantes de Gonesse et une représentation théâtrale sur les thématiques liées aux parcours de femmes dans le cadre de la journée de la femme le 8 mars 2016 pour un montant de 1 366,70 €

Décision 70 du 7 mars 2016 : Marché 15S21 - Régénération des courts de tennis de la ville - Les Courts SIMEON

N°71 du 17 février 2016 : Signature avec la société PORTELEC d’un devis concernant des travaux de modification de puissance électrique sur le chantier du linéaire de commerces, local n°2, en pied d’immeuble, place Général de Gaulle pour un montant de 1 487,89 € TTC

N°72 du 17 février 2016 : Signature avec la société Environnement Service Construction d’un devis suite aux travaux d’étanchéité réalisés en urgence sur le site du Pôle Administration Générale et Sports place Général de Gaulle pour un montant de 20 705,58 € TTC

N°73 du 17 février 2016 : Signature avec la société SAGA d’un devis pour des travaux complémentaires de sondage sur le chantier en cours pour la reconstruction du mur de Coulanges au 24 rue de Paris pour un montant de 5 700,00 € TTC

N°74 du 17 février 2016 : Signature avec la société SPIE Batignolles de deux devis concernant la fourniture et la pose de chauffe-eaux dans le local commercial n°2 en pied d’immeuble, place Général de Gaulle pour un montant total de 5 666,64 € TTC

N°75 du 17 février 2016 : Signature avec ERDF Direction d’une proposition de raccordement pour le raccordement électrique de quatre futurs commerces, place du Général de Gaulle pour un montant de 670,31 € TTC

N°76 du 17 février 2016 : Signature avec BUREAU VERITAS de l’offre concernant la vérification des installations du local commercial n°4 dédié au cordonnier, 8 place du Général de Gaulle pour un montant de 1 530,00 € TTC

N°77 du 17 février 2016 : Signature avec BUREAU VERITAS de l’offre concernant la vérification des installations du local commercial n°2 dédié au salon de coiffure, 6 place du Général de Gaulle pour un montant de 2 130,00 € TTC

N°78 du 17 février 2016 : Signature avec BUREAU VERITAS de l’offre concernant la vérification des installations du local commercial n°3 dédié à l’institut de beauté, 7 place du Général de Gaulle pour un montant de 1 770,00 € TTC

N°79 du 17 février 2016 : Signature avec BUREAU VERITAS de l’offre concernant la vérification des installations du local commercial n°1 dédié au fleuriste, 5 place du Général de Gaulle pour un montant de 2 010,00 € TTC

N°80 du 18 février 2016 : Signature d’une convention avec l’Inspection Académique afin de définir les modalités d’intervention de Madame HAZIF – GRENON Véronique intervenante en danse dans les écoles.

N°81 du 19 février 2016 : Signature d’une convention avec Mme Claude THERMIDOR-COLNET, Psychologue, dans le cadre des supervisions d’équipe des lieux d’accueils enfants parents pour l’année 2016 pour un montant de 1 200,00 € TTC

N°82 du 19 février 2016 : Signature d’un devis la société COMPACT pour la location de matériel du 5 au 9 avril 2016 pour le spectacle «White» prévu à la salle Jacques Brel pour un montant de 1 632,00 € TTC

N°83 du 19 février 2016 : Signature avec l’association THEATRE AUX MAINS NUES d’un contrat pour le spectacle «La lettre» à la salle Jacques Brel le 15 mars 2016 pour un montant de 450,00 € TTC

N°84 du 19 février 2016 : Signature avec l’association « LE ROTARY CLUB DE GONESSE » d’une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel le 20 mars 2016.

N°85 du 19 février 2016 : Signature avec l’association LUANG PRABANG d’une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel le 5 mars 2016.6

N°86 du 19 février 2016 : Signature avec l’association Locale Cultuelle des TEMOINS DE JEHOVAH de GONESSE d’une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel le 23 mars 2016.

N°87 du 22 février 2016 : Signature d'un devis avec « Arts et Prémices Compagnie », pour une rencontre avec les habitantes de Gonesse et une représentation théâtrale sur les thématiques liées aux parcours de femmes dans le cadre de la journée de la femme le 8 mars 2016 sur le centre socioculturel Marc Sangnier pour un montant de 748,00 €.

N°88 du 19 février 2016 : Signature avec la société CORIANCE de deux devis relatifs à des travaux au sein des cellules commerciales sises place Général de Gaulle d’une part, pour la dépose et repose de trois radiateurs et d’autre part, pour la dépose et le remplacement de quatre extracteurs avec création de quatre réseaux de gaine flexible pour un montant de 13 097,92 € TTC

N°89 du 22 février 2016 : Signature avec l’association « Ensemble de Saxophones de Paris» d’un contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Concert Latin Jazz » le 18 mars 2016 à l’Auditorium de Coulanges pour un montant TTC de 2 500 €.

N°90 du 22 février 2016 : Signature d’un devis avec la société ESL pour l’achat de consommables scéniques permettant l’approvisionnement de la salle Jacques Brel et l’Auditorium de Coulanges pour un montant de 726,00 € TTC

N°91 du 22 février 2016 : Signature avec Scenoconcept d'une convention relative à la mise en œuvre d'activités d'éducation à la citoyenneté en direction des écoles primaires de la ville dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires du 7 mars au 15 avril 2016 pour un montant de 9 600 €

N°92 du 23 février 2016 : Règlement à la Base de loisirs Régionale de Jumièges (Seine Maritime) des prestations alimentaires lors du séjour organisé du 10 au 14 août 2015 pour un montant de 3 709,30 € TTC

N°93 du 23 février 2016 : Signature d’une convention entre la Ville de Gonesse et l’association Rythmages pour la réalisation d’un stage de musique et de danse Baroque pour un montant TTC de 1 480 €.

N°94 du 23 février 2016 : Signature avec "Weyland et compagnie" d'un avenant à la convention initiale, relatif à la mise en oeuvre de deux interventions supplémentaires lors des Temps d'Activités Périscolaires du 7 mars au 24 juin 2016 pour un montant de 2 125 €.

N°95 du 25 février 2016 : Signature avec l’association DESTINATION MULTIMEDIA d’un avenant à la convention initiale, relatif à la mise en oeuvre de deux interventions hebdomadaires supplémentaires lors des Temps d’Activités Périscolaires du 7 mars au 24 juin 2016 pour un montant de 1312,50 € TTC.

N°96 du 25 février 2016 : Signature avec l’association A TIRELARIGOT COMPAGNIE d’un contrat de cession du spectacle "HOLA L'EAU LA" organisé dans le cadre des activités de la crèche familiale le 3 juin 2016 pour un montant de 706,85 € TTC.

N°97 du 25 février 2016 : Signature avec la compagnie BABEL d’un contrat de cession pour le spectacle «Nous ne sommes pas seuls au monde» prévu le 15 mars 2016 à la salle Jacques Brel.

N°98 du 25 février 2016 : Signature avec la société AGORASTORE d’un mandat immobilier pour la vente du pavillon situé 32 rue Camille Saint Saëns.