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Procès Verbal - Proces Verbal du 20 mars 2024
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 20 mars 2024)
Thèmes du document : Budget, Changement climatique, Environnement,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2024 1 ajouté sur le site de la ville le : 8 aout 2024 SÉANCE DU 20 MARS 2024 A 19H00 L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE,le mercredi 20 mars à 19 heures,le Conseil Municipal de Sainte-Geneviève-des-Bois,régulièrement convoqué let7 mars2024-conformément-aux articles L.2121.10 et L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales,s'est réuni à la Mairie,salle du conseil municipal,sous la présidence de Monsieur Frédéric PETITTA, Maire. Etaient présents Frédéric PETITTA,Nathalie VASSEUR,Jean-Pierre VIMARD, Michelle BOUCHON, Philippe ROGER, Alice SEBBAG,Marc LE MEUR, Nadia CARCASSET,Mohammed ZAOUI, Karla AREL, Philippe DECOMBLE, Brahim OUAREM à partir du point n ° 9, Brigitte JAUNET, Laurence MOLINARI, Jacques BOULANGER, Naïma FERROUDJI, Isabelle QUESNEL, Franklin OBIANYOR, José MARTINS, Marie-Christine CRIBIER, Jérémy SIMON, Marie France MICOUD, Marie-Noëlle ROLLY, Quentin CHOLLET, Mélanie SCHLATTER, Thierry BESSE,Thomas ZLOWODZKI Nancy LE FOLL. Lesquels forment la majorité des membres en exercice du Conseil Municipal et peuvent valablement délibérer aux termes de l'article 2121.17 du code du texte précité. Excusés ayant donné pouvoir : Maria DE JESUS CARLOS (pouvoir à Nathalie VASSEUR), Danièle GARCIA (pouvoir à Héritier LUNDA), Séverine BUSSON (pouvoir à Philippe ROGER), Brahim OUAREM (pouvoir à Frédéric PETITTA,jusqu'au point n ° 8),Franck CHAUVEAU (pouvoir à Isabelle QUESNEL), Eléonore MORENO (pouvoir à Nadia CARCASSET),Norman PANTER (pouvoir à Marc LE MEUR), Patricia BARTOLI (pouvoir à Michelle BOUCHON), Farah QADHI (pouvoir à Alice SEBBAG), Jocelyn MINATCHY (pouvoir à Mohammed ZAOUI),Yassin LAMOUI (pouvoir à Marie-Noëlle ROLLY). Après l'appel nominatif des membres, le quorum requis est atteint et le conseil municipal peut valablement délibérer. Monsieur le Maire propose M. Decomble comme secrétaire de séance. Monsieur le Maire donne la parole à Mme Le Foll, nouvelle conseillère municipale du groupe Tous Ensemble pour Sainte-Geneviève, suite à la démission de M. Benisty. Mme Le Foll a été installée au conseil municipal du 5 février dernier, compte tenu de son absence elle n'avait pu se présenter. Intervention de Mme Le Foll: Je vous remercie ainsi que tous les membres de cette Assemblée de m'accueillir au sein du Conseil Municipal. N'ayant plus l'habitude de m'exprimer en public,je vais être brève. Je suis née à Ste-Geneviève-des-bois, quartier de la gare �a même année que la 2CV), ma famille y était installée depuis 1910. J'ai commencé ma scolarité à l'école Paul-Bert,mon arrière-grand-mère y a été institutrice avant et pendant la guerre 14/18. Après mes études et avoir beaucoup voyagé je suis revenue, jeune maman. Ste Geneviève était beaucoup moins boisée mais toujours verte et avec regrets l'on ne pouvait plus jouer aux billes sur les trottoirs de la route de Longpont. 2 ajouté sur le site de la ville le : 8 aout 2024 Depuis Monsieur Aubel, j'ai connu tous les Maires qui se sont succédés et c'est Monsieur Pierre Champion qui a célébré mon mariage. Pour avoir habité notre ville les 2/3 de mon existence j'y suis très attachée et j'ai suivi et participé à de très nombreux événements de diverses façons, j'ai donc beaucoup de recul et de souvenirs. J'ai contribué à la fondation de l'Association« Les Amis du Parc du Perray». C'est aux dernières élections municipales que j'ai rejoint l'équipe de Thomas Zlowodzki, les thèmes de sa campagne correspondants à mes attentes. Je succède à Jacques Benisty qui a toujours œuvré pour l'entente entre tous. Je me joins à ce Conseil dans l'espoir d'être utile aux génovéfains. Je vous remercie pour votre écoute. Intervention de M. le Maire Merci beaucoup Mme Le Foll de votre intervention. Vous êtes une génovéfaine de toujours, nous sommes quelques-uns au sein du conseil municipal à avoir passé notre vie ici dans cette ville, c'est une chance. Nous ne siégeons pas tous du même côté des bancs mais, pour autant, je reprends votre dernière phrase pour insister sur le fait que bien évidemment, toutes les bonnes volontés permettant d'être utile à la ville sont les bienvenues. Bienvenue à vous au sein de ce conseil municipal. M. Zlowodzki. Intervention de M. Zlowodzki Je souhaite ajouter deux mots brefs pour signifier que je suis très heureux et honoré d'avoir Nancy avec moi, elle a toujours eu un regard bienveillant et c'est pour moi une responsabilité de l'avoir à mes côtés puisqu'elle a toujours essayé de me remettre dans le droit chemin quand parfois j'en sors. Elle a été très présente lors de la dernière campagne municipale et a été une des premières à me rejoindre, même si vous ne la voyiez pas ici, elle a toujours été présente et de très bon conseil. Je souhaitais également avoir une pensée pour M. Benisty qui nous a accompagné et qui aujourd'hui a malheureusement des soucis de santé importants, nous pouvons tous avoir une pensée pour lui même s'il n'est plus présent ici avec nous. Intervention de M. le Maire Merci M. Zlowodzki. Effectivement, je n'ai pas connaissance de l'état de santé de M. Benisty mais nous lui souhaitons un bon rétablissement. Comme vous l'avez dit Mme Le Foll, il a essayé depuis le début du mandat d'œuvrer pour faire entendre sa voix tout en respectant les uns et les autres. Pour reprendre le début de votre intervention M. Zlowodzki, il est vrai que Mme Le Foll est l'une des seules qui arrive à vous remettre dans le droit chemin lorsque vous vous en écartez, nous sommes nombreux à l'avoir entendue et nous comptons sur vous Mme Le Foll ! Par ailleurs, j'ai reçu plusieurs questions du groupe Tous ensemble pour Sainte-Geneviève concernant les délibérations relatives à l'ajustement de la carte scolaire, des zones d'accélération des énergies renouvelables, certaines sur le rapport d'orientation du CMPP et d'autres sur la délégation de pouvoir. Je vous propose de prendre ces questions au fur et à mesure du déroulé de l'ordre du jour. Aussi, je remercie le public d'être présent, vous verrez que bien souvent, nous commençons les conseils municipaux en laissant la parole à Mme Bouchon qui va nous parler des sorties seniors. Mme Bouchon. ***************** Approbation du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2023 Ce procès-verbal est adopté à l'unanimité. 3 ajouté sur le site de la ville le : 8 aout 2024 POLE SENIORS t;;S()RTIES LôISlRSjSENiôRS-DE MARS kAôtJT-2024 (Rapporteur : Michelle BOUCHON) Dans le cadre de sa politique de lutte contre l'isolement la ville de Sainte-Geneviève-des-Bois propose, tout au long de l'année, des animations variées en genre et en cout pour permettre au plus grand nombre d'y participer. Les objectifs étant de - Faire participer les seniors à l'actualité locale et régionale, - Encourager les seniors à sortir (de chez eux) et maintenir leur curiosité intellectuelle, - Permettre aux seniors de faire des activités en groupe et maintenir un lien social, - Préserver des temps de convivialité collectifs ouverts sur l'extérieur et les autres. Cette délibération a donc pour objet de fixer le prix des sorties en direction des Séniors pour les mois de mars à août 2024 : • Une pièce de théâtre« Le Duplex» Le 24 mars 2024 - participation 48€/ personne (comprenant le transport aller/retour en car au théâtre de Paris-31 rue Blanche 75009 Paris). • Une journée au château de Chantilly Le 26 avril 2024 - participation 79€/ personne (comprenant le transport aller/retour à Chantilly ainsi que la visite guidée du château, un déjeuner au restaurant « la capitainerie », démonstration équestre, visite libre du musée du Cheval et visite libre des jardins). • Une balade guidée « Les Francs-maçons, mythes et révélations sur une société secrète» Mai 2024 - participation 11€/ personne (le transport n'est pas pris en charge, départ de la gare de Sainte Geneviève des bois pour prendre le RER C). • « Chez GÉGÈNE» Bal- Restaurant Le 20 juin 2024 - participation de 61€/personne (comprenant le transport aller/retour à la guinguette au 62 bis Allée des Guinguettes- quai de Polangis 94340- Joinville-le-Pont ainsi que le restaurant et l'entrée au bal). • Journée à Etretat (environ 228 km) Le 25 juillet 2024-participation de 30€/ personne (comprenant le transport aller/retour à Etretat). • Journée à Cabourg (environ 242 km) Le 19 août 2024- Participation de 30€/ personne (comprenant le transport aller/retour à Cabourg). Ces actions payantes viennent compléter les animations récurrentes tels que les bals, repas de l'amitié, atelier sport-santé, loto, belote, séance de cinéma, etc ... qui ne nécessitent pas de nouvelles délibérations. Cette délibération est adoptée à l'unanimité. 4 ajouté sur le site de la ville le : 8 aout 2024 POLE ASSOCIATIF ET EVENEMENTIEL 2-CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC CŒUR D'ESSONNE AGGLOMERATION (Rapporteur : Alice SEBBAG) Intervention de Mme SEBBAG Merci M. le Maire. L'espace Jules Verne de Bréti gn y-sur-Orge qui réunit le théâtre et le centre d'art contemporain fait l'objet de grands travaux de rénovation actuellement. Cœur d'Essonne A gg lomération et l'espace Jules Verne recherchaient un lieu pour pouvoir accueillir les équipes le temps des travaux. Avec M. le Maire, nous leur avons proposé de s'installer au Donjon à la place de l'ancienne médiathèque. C'est aujourd'hui chose faite, ils seront là jusqu'au 30 juin 2025 s'il n'y a pas de retard de travaux. Nous avons mis à leur disposition le rez-de-chaussée ainsi que le deuxième étage du lieu. Nous vous proposons d'adopter la convention qui va nous lier à Cœur d'Essonne A gg lomération pour autoriser l'occupation du domaine public. Je vous remercie. La convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles la Communauté d'agglomération Cœur Essonne Agglomération est autorisée, sous le régime des occupations du domaine public, à occuper à titre précaire et révocable l'espace défini à l'article 2. Ce droit d'occupation est accordé à la Communauté d'agglomération Cœur Essonne Agglomération pour l'installation des équipes du Théâtre et du Centre d'Art Contemporain de l'Espace Jules Vernes (c-à-d tous les agents permanents, non permanents, stagiaires, services civiques... effectif variable: de 24 à 30 personnes). En effet, pour la saison culturelle 2023-2024 et la prochaine pour 2024-2025, l'Espace Jules Verne, comprenant les équipes du Théâtre-Bréti gn y et du Centre d'Art contemporain ferme ses portes au public pour de grands travaux de rénovation. Dans ce cadre, la Commune s'engage, dans cette convention, à mettre à la disposition de la Communauté d'agglomération plusieurs espaces au sein du bâtiment: - au Rez-de-chaussée: d'un espace partagé du poste d'accueil pour la billetterie du théâtre d'une surface de 7,40 m 2 - au 2 ème étage : d'un espace composé de bureaux qui sera occupés par les agents de CEA, ne pouvant pas accueillir du public, d'une kitchenette et d'un sanitaire, d'une surface totale de 332m 2 - d'un sanitaire extérieur. Cœur Essonne Agglomération s'engage à rembourser à la Commune l'eau, l'électricité et le chauffage, au prorata de la surface occupée exclusivement par l'agglomération. La convention prend effet à compter du 7 décembre 2023 et son terme est fixé au 30 juin 2025, date de réinstallation des équipes de l'espace Jules Verne à Bréti gn y-sur-Orge. Intervention de M. Zlowodzki : Concernant cette délibération, je m'interroge sur deux plans. Premièrement, pourquoi accorder une occupation de locaux à titre gratuit de façon assez conséquente à l'a gg lomération? Elle est une entité distincte de la mairie dans le sens où elle a des ressources fiscales distinctes des nôtres, certaines proviennent d'ailleurs de la Croix blanche par le 5 ajouté sur le site de la ville le : 8 aout 2024 mécanisme des locations. Aussi, concernant les charges, les charges téléphoniques ne sont pas comprises, il y a uniquement l'eau, l'électricité et le chauffage. J'ai bien noté que c'était les services de propreté de l'a gg lomération qui viendront faire le ménage mais par rapport à une location classique même à titre gratuit, il y a un certain nombre de charges qui ne sont pas comprises dans la convention, c'est au détriment de notre commune et donc des contribuables génovéfains. Deuxièmement, pourquoi n'a-t'il pas été demandé un loyer peut être même modeste ou en dessous des prix du marché? Et, pourquoi n'avons-nous pas comme dans la délibération suivante sur la mise à disposition gratuite pour l'association EMANER un équivalent de prix de marché de ce qu'aurait été le bail? Il s'agit de 12 000€ pour ce cas-là, cependant, dans cette délibération, nous n'avons pas cette estimation du manque à ga gn er pour la ville. Pourquoi choisissez-vous de procéder de cette façon sachant qu'il s'agit d'un équipement communautaire qui doit être assumé par !'A gg lomération? Nous rendons déjà service en proposant quelque chose rapidement. J'entends bien que cela ne pourra pas être loué au prix du marché mais le bâtiment doit être entretenu, il y a des travaux, du gardiennage et autres. En résumé, il y a de nombreuses autres charges auxquelles l'agglomération ne participera pas et je ne vois pas de raison à cela. Intervention de M. le Maire : L'a gg lomération va participer aux charges de ménage, de chauffage et d'électricité sur cette partie. Pourquoi avons-nous souhaité proposer ces locaux gratuitement? L'étage était libre, nous avons ré-implanter des associations dans les locaux