Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CM 05.04.2023 convocation
Convocation - convocation cm affichage
Convocation - convocation reunion du cm du 27 03 2024
Convocation - 3 convocation reunion du 28 avril 2026 cm affichag
Convocation - convocation reunion du cm du 9 10 24
Convocation - convocation reunion cm du 13 09 2023
Convocation - convocation reunion cm du 08 12 25 1
Convocation - convocation affichage reunion du 10 12 24
Convocation - CM 17.01.2023 convocation
Convocation - CM 09.06.2023 convocation
Convocation - CM 04.07.2023 convocation
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Labourse.
Lien du pdf (Convocation - CM 04.07.2023 convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Logement,
Ville de Labourse
Adresse : rue Achille Larue 62113 LABOURSE
Tél. : 03 21 61 92 61
Mail : mairie@ville-labourse.fr
www.ville-labourse.fr
Labourse le 27 Juin 2023
Une réunion du conseil municipal aura lieu à la salle des Fêtes le :
MARDI 4 JUILLET 2023 A 18H30
ORDRE DU JOUR
1. Création et suppression de postes – Mise à jour du tableau des emplois permanents
2. Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité
3. Revalorisation du tarif de la restauration scolaire
4. Revalorisation des tarifs de l’accueil périscolaire
5. Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale
6. Pôle culturel – demande de fonds de concours à la CABBALR pour un poste qualifié
7. Projet d’installation de cuves de récupération d’eau de pluie – demande de fonds de concours à la CABBALR
8. Convention ORANGE pour la dissimulation des équipements de communications électroniques rue Octave Pressé.
9. 13ème édition du salon de la Bd – Convention avec la table penchée 10. Avis sur la demande d’autorisation environnementale en vue d’une extension de l’entrepôt existant et du parking sécurisé par la SAS TWV LOGISTICS. 11. Avis sur l’extension du plan d’épandage des boues issues du système d’assainissement de Bruay-La-Buissière.
Le Maire,
Philippe SCAILLIEREZ
COMMUNE DE LABOURSE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Affiché le 28 juin 2023