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Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Labourse.
Lien du pdf (Convocation - convocation reunion du cm du 27 03 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Dialogue social,
Ville de Labourse
Adresse : rue Achille Larue 62113 LABOURSE
Tél. : 03 21 61 92 61
Mail : mairie@ville-labourse.fr
www.ville-labourse.fr
Labourse le 15 mars 2024
Une réunion du conseil municipal aura lieu à la salle des Fêtes le :
MERCREDI 27 MARS 2024 A 18H30
ORDRE DU JOUR
1. Compte de gestion du receveur municipal 2023
2. Compte administratif 2023
3. Affectation du résultat d’exploitation 2023
4. Vote des taux d’imposition 2024
5. Budget primitif 2024
6. Acquisition du bien immobilier sis à Labourse 32, rue Achille Larue, cadastré section AL n° 1
7. Subventions 2024
8. Aide communale aux étudiants
9. Complément de traitement au personnel communal
10. Création d’un emploi non permanent à temps non complet pour l’agence postale communale
11. Changement d’affectation de l’emploi non permanent à temps non complet créé par délibération n°2022CM71
12. Augmentation du temps de travail de deux agents titulaires à temps non complet
13. Mise à jour du tableau des emplois permanents.
Le Maire,
Philippe SCAILLIERE
COMMUNE DE LABOURSE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Affiché le 15 mars 2024