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Convocation - CM 04.07.2023 convocation
Convocation - convocation reunion cm du 13 09 2023
Document publié le Mercredi 6 septembre 2023 par la commune de Labourse.
Lien du pdf (Convocation - convocation reunion cm du 13 09 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
Ville de Labourse
Adresse : rue Achille Larue 62113 LABOURSE
Tél. : 03 21 61 92 61
Mail : mairie@ville-labourse.fr
www.ville-labourse.fr
Labourse le 6 septembre 2023
Une réunion du conseil municipal aura lieu à la salle des Fêtes le :
MERCREDI 13 SEPTEMBRE 2023 A 18H30
ORDRE DU JOUR
1. Décision modificative n° 2 du budget primitif 2023
2. Marché de construction du pôle culturel Indemnisation des entreprises suite à la hausse de certaines matières premières
3. Création de deux emplois non permanents suite à un accroissement temporaires d’activité
4. Avis sur le rapport du 15 juin 2023 de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
5. Rapport d’activité 2022 de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
6. Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane 7. Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public eau potable de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane 8. Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du services public de prévention et de gestion des déchets de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
9. Réforme statutaire - Adhésion de la commune de Sains en Gohelle au SIVOM de la Communauté du Béthunois
10. Présentation du rapport comportant les observations définitives de la Chambre Régionale des comptes sur la gestion de la société d’économie mixte « Service d’accueil des personnes âgées » concernant les exercices 2017 à 2022. 11. Compte-rendu des décisions du Maire.
Le Maire,
Philippe SCAILLIEREZ
COMMUNE DE LABOURSE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Affiché le 6 septembre 2023