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Procès Verbal - 6qrm41hy103zq0w
Document publié le Vendredi 11 janvier 2019 par la commune de Saint-André-d'Hébertot.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6qrm41hy103zq0w)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Séance du Conseil Municipal du 11 janvier 2019
L’an deux mil dix-neuf, le 11 janvier à 20 h 00, le Conseil Municipal légalement convoqué le 07/01/2019, s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Pierre BOUGARD, Maire.
Etaient présents : Jacky MOULIN, Danielle BOUTILLIER, Fabienne MAUREY, Christophe BOISSEL, Claude BRASSENS, Jacqueline TRINITE.
Absents excusés : Benoît CORDIER, Alexandre AUTHOUART
Christophe BOISSEL a été nommé secrétaire de séance.
Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 07 décembre 2018
Monsieur le Maire demande à l’ensemble des conseillers présents si le procès verbal du dernier Conseil fait l’objet de remarques. Aucune observation n’étant formulée, le Conseil Municipal approuve le dernier procès verbal de la séance du 07 décembre 2018.
Aménagement ZB 24
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de réfléchir aux grandes lignes de l’aménagement de la ZB 24 c'est-à-dire :
- Le cahier des charges
- Le futur règlement intérieur
- La consultation avec mise en concurrence
- La préparation du permis d’aménager
- La voirie
M le Maire va prendre contact avec le CAUE afin d’obtenir de l’aide sur ces différents points.
Travaux 2019
Signalétique : Monsieur le Maire explique qu’il a proposé à l’INTERCOM 2 chemins de randonnée dans le cadre des « Circuits Qualité Calvados ». Monsieur le Maire a rencontré Mme MAZAC chargée des itinéraires de randonnée à l’INTERCOM. Ces circuits devraient être validés en 2019. Il faudrait envisager le futur balisage.
Panneau d’information : Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil si un panneau d’information ne pourrait pas être installé devant la mairie. Il reprendrait les évènements et dates de manifestations de l’année. Le Conseil donne son accord et demande des devis à M le Maire.
Tombe Nicolas Vauquelin : M BRASSENS demande la date de fin de l’enquête relative aux sépultures en état d’abandon afin d’envisager la réfection de la tombe de Nicolas VAUQUELIN. M le Maire explique que la procédure se termine au mois de mai 2019.
Salle des fêtes : M MOULIN explique que la peinture va être à refaire.
Bouches à incendie : M MOULIN demande de prévoir la pose de deux poteaux incendie, le premier pour desservir les maisons près de Michel BOSQUER, le second à l’angle de la route de la Forge et de la côte des Authieux en 2019.
Avaloir : M le Maire explique qu’il va falloir poser un avaloir route d’Hébertot afin d’éviter que l’eau traverse la route. 2 devis sont présentés de la société BOUYGUES ENERGIE SERVICES. Le Conseil Municipal demande à Monsieur le Maire d’autres devis avant de prendre une décision. Logement Petite Gare : M MOULIN propose de faire vider la fosse septique de ce logement par la mairie. Il explique que la commune prend déjà en charge les autres logements communaux. Le Conseil Municipal accepte cette proposition.
Urbanisme
- PC 01455517R0010 de Mme MOULIN Laëtitia pour la construction d’un hangar de stockage. Le Conseil donne un avis favorable. Mme MOULIN a annulé le PC 01455518R0008 - DP 01455518U0010 de la société ABAC GEO pour M PRUVOST Gilles pour la division de parcelle. Le Conseil donne un avis favorable.
- DP 01455516U0004 de M TANVEZ Paul pour la déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux.
- CU 01455519B0001 de Me FELICIEN Daniel pour information (GODET Eliane- LOSSIGNOL). Le terrain est desservi pour la voirie, l’eau, l’électricité et non desservi pour l’assainissement.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 15.