Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - gvjrs0kstirkka7
Procès Verbal - x6gta9dp0a4p6rp
Procès Verbal - cjynon46zu3l5
Procès Verbal - 33uvwxjo8cuoegk
Procès Verbal - haxngu8wyew4zk
Procès Verbal - kvigats0z1wpbk6
Procès Verbal - 8mhf62dsp1syq1
Procès Verbal - mnhpjuyz872hjp1
Procès Verbal - nbngk434hq2vaph
Procès Verbal - 3mej28r518n6qwy
Déliberation - 6i3xc8ff938cnlf
Document publié le Vendredi 2 mai 2014 par la commune de Saint-André-d'Hébertot.
Lien du pdf (Déliberation - 6i3xc8ff938cnlf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Justice et droit,
SEANCE du 02 mai 2014
L’an deux mil quatorze, le 02 mai à 20 h 00, le Conseil Municipal légalement convoqué le 11/04/14, s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Pierre BOUGARD, Maire.
Etaient présents : Jacky MOULIN, Benoît CORDIER, Danielle BOUTILLIER, Fabienne MAUREY, Christophe BOISSEL, Jacqueline TRINITE, Alexandre AUTHOUART, Mikaël DROUET, Dominique DESCHAMPS.
Absent excusé : Claude BRASSENS.
Monsieur DROUET a été nommé secrétaire de séance.
Budget 2014
Monsieur le Maire revient sur le Compte Administratif 2013 et le Budget Primitif 2014 qui ont été votés le 18 mars 2014 par l’ancien Conseil Municipal afin que les nouveaux membres soient informés de ceux-ci.
Annulation délibération n°13/2014
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il faut annuler la délibération n°13/2014 concernant les délégués INTERCOM. En effet, le Conseil Municipal n’avait pas à délibérer sur ce sujet vu que le Maire et son 1er Adjoint étaient élus d’office.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de ses membres présents d’annuler la délibération n°13/2014 concernant les délégués INTERCOM.
CR 57
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la commune était en procès avec les époux YORK concernant la vente du chemin rural n°57. La Cour Administrative de Nantes vient de rendre un arrêt en faveur de la commune.
Emprunts
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commune a contracté deux emprunts au cours des dernières années afin d’assurer les travaux de l’église.
Entretien de la commune
Monsieur CORDIER, 2ème Adjoint, explique qu’il y a beaucoup de problèmes sur l’ensemble de la commune :
- Salle des fêtes (peintures, électricité, éclairage, …) - Ancienne école (peintures, couverture, canalisation, …)
- Mairie (Couverture, revêtement sous affichage)
- Cimetière (panneau d’affichage)
- Espaces verts et déchets
- Encombrants
- Voirie (travaux et signalétique)
- Employés communaux
Assurances
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les Adjoints et lui-même vont prendre une assurance concernant leurs attributions.
Réunion INTERCOM
Monsieur le Maire donne le compte rendu de la réunion INTERCOM où le nouveau président et vice-président ont été élus ainsi que les diverses commissions qui ont été créées ou regroupées.
Fête de la Charité
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la fête de la Charité aura lieu le 26 juillet 2014 sous réserve que M d’Aulan donne, encore cette année, accès au château et au parking.
Repas des Anciens
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le repas des anciens a été arrêté à la date du 30 novembre 2014.
Géosdec
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal que le SDEC a créé un système d’information géographique appelé « GEOSDEC ». Il permet de visualiser sur son territoire tous les réseaux transférés au SDEC (électricité, gaz, éclairage, …) sur fond de plan cadastral ou photographie aérienne. Cette adhésion coûterait à la commune 200 € à la commune.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’adhérer au système d’information géographique GEOSDEC pour un forfait annuel d’adhésion de 200 €.
M Etienne DELABARRE
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil qu’un rassemblement de l’ancien et du nouveau Conseil Municipal aura lieu le 3 juillet 2014 afin de remercier M Etienne DELABARRE, ancien Maire de la commune. Les invitations vont être envoyées prochainement.
La séance est levée.