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Procès Verbal - Liste DES Deliberations 09 06 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Ludesse.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DES Deliberations 09 06 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
desso
MAIRIE DE LUDESSE 63320 LUDESSE LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL 2023/03 DU VENDREDI 09 JUIN 2023.
L’an deux mille vingt-trois, le 09 juin à 19h00, le conseil municipal de Ludesse, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence De Monsieur Nicolas ALIZERT, Maire.
CONSEILLERS MUNICIPAUX VOTES DECISION N° Titre Présents | Pouvoirs Nombre de Pour | Contre | Abstention | Adoptée | Rejetée Délibération votants 2023/03/01 | Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 09 1 10 10 0 0 oui ler janvier 2024.
2023/03/02 | Remboursement à un adjoint d’une facture payée par 09 1 10 10 0 0 oui ses soins.
2023/03/03 | Litige Commune de Ludesse / Fournisseur Partenaire 09 1 10 10 0 0 oui Equipement — Autorisation à défendre.
Affiché le : 13 juin 2023
Le Maire, ALIZERT Nicolas