Déliberation - 0tau28l28tddhl3

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Déliberation - 0tau28l28tddhl3 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Létra. Lien du pdf (Déliberation - 0tau28l28tddhl3)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques, 1

Conseil Municipal du 11/07/2022 Début de séance : 20h30

Sont présents : Didier Chavand- Jean-François Rivier- Bénédicte Occhipinti- Françoise Pouvreau- Laurent Nancy- Sophie Valette – Laure Germain – Patrice Rivier – Julien Parriaux – Alexandra Benso – Delphine Laurent – David Gerbe – Clara Magalhaes – Marie-Thérèse Laurent.

Blandine Lamouroux, absente, a donné son pouvoir à Laure Germain.

Le secrétaire de séance est Marie-Thérèse LAURENT

• Le compte- rendu du conseil municipal du 13/06/2022 avec la délibération pour le SYDER qui n’était pas notifiée, a été approuvé, après modification, à l’unanimité, puis signé.

• La délibération n° 14 pour la subvention du spectacle du collège de la Haute- Azergues, d’un montant de 100€, est approuvé à l’unanimité.

• La délibération n° 15 pour la révision du PLU est adoptée à l’unanimité après lecture en conseil municipal.

• Le devis de l’entreprise OCC d’un montant de 1491euros ttc est accepté à l’unanimité pour : remplacement du chauffe-eau gaz de la cuisine de la salle des fêtes plus quelques travaux de peinture dans la cuisine.

Benedicte Occhipinti quitte la séance pendant la délibération. Délibération n°16 • Une réflexion est suggérée sur la possibilité de faire tourner la ventilation sans le chauffage en cas de grosse chaleur à la salle des fêtes.

• L’entreprise de Laurent Nancy est retenue pour faire la remise aux normes de la sécurité des bâtiments de la commune : (blocs-secours, armoires électriques… demandées par l’APAVE) car celle de Boris Gabardo ne peut pas assurer ce travail pour des questions de délai.

Laurent Nancy quitte la séance pendant la délibération.

Le devis de 8385.60 euro ttc est adopté à l’unanimité.

Delibération n°17

• Questions diverses :

- Le compte-rendu de la commission RH sera envoyé après une 2eme réunion prévue sous peu. Il a été décidé de titulariser la secrétaire Nathalie Rabbe. Pour le remplacement de Yves Dumas, pour ses vacances posées du 29 août au 18 septembre, nous mettrons une annonce.

- Des racks à vélo ont été installés : en face du café, au Philippe à l’arrêt de bus et à la halle des sports.

- Certains constatent que des mégots de cigarettes traînent un peu partout : Ils sont verbalisables à hauteur de 135€ par le maire et les adjoints. Une réflexion sur ce sujet est en cours.

- En ce qui concerne la halle des sports : Cévidorées a décalé ses travaux à la rentrée suite à des augmentations de tarifs sur les devis. Les travaux de l’entreprise Coquard sont à réaliser pour la toiture, si possible en amont, fin juillet, ainsi que les travaux de tranchées. Les aménagements intérieurs sont en cours pour les rangements. Le complément du panneau d’affichage de basket est acté et va être installé cette semaine. L’installation pour la récupération de l’eau de pluie est en cours et réalisé par l’entreprise de Frédéric Chuzeville.2

- La citerne (enclavée dans une propriété privée) au-dessus de l’église, va être nettoyée et sera utilisable.

- Mr Duthel, au Pont, a fait une demande conjointement à la commune, à la SNCF, de démolition de la petite guérite en face de chez lui. Une négociation est en cours, de la mairie avec la SNCF.

- L’Amicale laïque a envoyé un courrier à la mairie, expliquant que la salle a été utilisée par l’escalade durant leur kermesse et qu’elle a payé le ménage. Cet état de fait relève d’un dysfonctionnement ponctuel. Un courrier d’excuse sera envoyé à l’association en reprécisant les consignes de rangement qui n’ont pas été respectées. - Une réunion des associations est prévue le 22 septembre à 19h30.

- Suite à des vols constatés à la dalle de la halle des sports, il est question de changer le barillet du cadenas.

- Pour la commission du patrimoine de la COM-COM, ils ont besoin de volontaires les 20-22 et 23 juillet pour tenir le stand géo-parc au château de Odenas. S’inscrire sur le portail dédié. La secrétaire Nathalie Rabbe s’est proposée de tenir bénévolement un stand pour nous.

- Pour l’école, les séances de piscine auront lieu à Aquaval à Tarare. Le coût est de 205€ par séance pour le bus, pour 32 élèves plus deux accompagnants, et 14 séances dans l’année sont prévues. Traditionnellement, la moitié des frais est prise en charge par l’Amicale laïque.

- Notifications de vente : Deux maisons au hameau du Pont vont changer de propriétaire.

- Installation de la fibre : Plus de convention entre EDF et orange avec la fibre. Ils veulent doubler les poteaux existants au lieu de les utiliser, ce qui crée une dégradation conséquente des paysages et semble, à proprement parler, absurde. Le maire se propose d’appeler Orange pour clarifier le problème.

- Il serait bon d’avoir des conseillers référents pour les secrétaires quand les adjoints et le maire seront indisponibles les 15 derniers jours d’août.

- Suite à une question du public concernant les feux d’artifice, il est répondu qu’ils sont gérés par la réglementation préfectorale, et peuvent être interdits si la chaleur et la sècheresse perdurent.

Fin de séance : 22h.