Arrêté - 2026 0131

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Arrêté - 2026 0131 Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Saint-Herblain. Lien du pdf (Arrêté - 2026 0131)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique, Le Maire de Saint-Herblain,

Vu le Code des Collectivités Territoriales, et notamment les articles

L 2212-2, L 2213-1 et L 2213-2,

Vu le Code de la Sécurité Intérieure,

Vu le Code de la Route,

Vu le Code du Sport et notamment les articles A331-37 et suivants,

Vu l’arrêté du 6 novembre 1992 portant approbation de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, huitième partie, « signalisation temporaire »,

Vu la demande du 04 novembre 2025 de l’Office du Sport Herblinois,

Considérant que l'Office du Sport Herblinois souhaite organiser la manifestation « Les foulées d’Atlantisport » sur la commune de Saint-Herblain, le dimanche 22 mars 2026,

Considérant qu’il est nécessaire d’assurer la sécurité des participants et du public pendant le déroulement de la manifestation,

Considérant le niveau en vigueur du Plan Vigipirate,

Sur proposition de Monsieur le Directeur Général des Services,

A R R E T E

TITRE I – Disposition relative à l’occupation du domaine public

ARTICLE 1 : L’Office du Sport Herblinois est autorisé à organiser la manifestation « Les foulées d’Atlantisport » le dimanche 22 mars 2026, de 08h00 à 17h00 avec :

➢ un trail de 11 km,

➢ un trail de 21 km,

➢ des randonnées 2 km, 5 km et 9 km.

Les départs et arrivées sont fixés sur le parking d’Atlantis.

Les épreuves sportives (trails) bénéficient d’une priorité de passage ou d’usage exclusif temporaire de la chaussée, conformément à l’article R411 30 du Code de la Route.

Trail de 11 km

• Départ : parking Atlantis,

• Place Océane,

• Allée piétonne (entre la rue Océane et Allende),

• Boulevard Salvador Allende (traversée à l’arrêt Frachon),

• Chemin piétonnier traversant le site sportif du Vigneau,

• Chemin de la Rabotière,

• Boulevard Charles de Gaulle (traversée),

• Parc du Bois Jo (chemin des Châtaignes),

• Chemin du Pontreau,

• Rue du Souvenir Français,

• Chemin pédestre vers la rue des Epis,

• Rue des Epis,

• Chemin pédestre (vers la rue Konrad Adenauer),

• Rue Konrad Adenauer,

SERVICE :

SERVICE

TRANQUILLITÉ

PUBLIQUE ET

REGLEMENTATION

ARRÊTÉ :

DPR-2026-0131

OBJET :

Réglementation en

matière de circulation

et de stationnement -

OSH -

Les foulées

d’Atlantisport -

Trails et randonnées -

le 22 mars 2026• Rue Jean Monnet (traversée),

• Parc de la Carrière,

• Boulevard Charles de Gaulle (passage par le tunnel),

• Parc des Haradières,

• Parc de la Solvardière,

• Chemin du Breil (traversée),

• Parc de la Solvardière,

• Chemin pédestre Hermeland,

• Chemin du Breil (traversée),

• Le passage Vermaud,

• Boulevard Salvador Allende (traversée),

• Chemin pédestre (longeant le bd Salvador Allende),

• Rue James Cook,

• Arrivée : parkings Atlantis.

Trail 21 km

• Départ : parking Atlantis,

• Rue Océane,

• Allée piétonne (entre la rue Océane et Allende),

• Boulevard Salvador Allende (traversée à l’arrêt Frachon),

• Chemin piétonnier traversant le site sportif du Vigneau,

• Boulevard Charles de Gaulle (traversée),

• Bois Jo,

• Chemin du Pontreau,

• Rue du Souvenir Français,

• Chemin pédestre (vers la rue des Epis),

• Rue des Epis,

• Chemin pédestre (vers la rue Konrad Adenauer),

• Rue Konrad Adenauer,

• Rue du Docteur Boubée, (contre-allée),

• Avenue du Docteur Alfred Corlay,

• Chemin de la Pelousière,

• Tougas,

• Quai Emile Cormerais,

• Tougas,

• Le Fouloir,

• Chemin des Fouloirs,

• Rue de la Crête (croisement),

• Rue du Seize Septembre (traversée),

• Chemin de la Pelousière,

• Avenue du Docteur Alfred Corlay (traversée),

• Rue du Docteur Boubée (traversée),

• Allée de Pontpierre,

• Lieu-dit "le Rocher",

• Boulevard Charles de Gaulle (passage par le tunnel),

• Parc des Haradières,

• Parc de la Solvardière,

• Chemin du Breil (traversée),

• Parc de la Solvardière,

• Chemin pédestre Hermeland,

• Chemin du Breil (traversée),

• Le passage Vermaud,

• Boulevard Salvador Allende (traversée),

• Chemin pédestre (longeant le bd Salvador Allende),• Rue James Cook,

• Arrivée : parking Atlantis.

Randonnées 2 km, 5 km et 9 km.

• Parking Atlantis, place Océane et rue James Cook, chemin autour du lac d’Atlantis ;

• Parking Atlantis, place Océane, chemin autour du lac d’Atlantis, boulevard Salvador Allende (traversée à l’arrêt Schoelcher), Le passage Vermaud, Chemin pédestre Hermeland, rue du Rocher, parc de la Carrière, rue du Rocher, rue Françoise Dolto, rue Madeleine Brès, circuit pédestre Hermeland, boulevard Salvador Allende et rue James Cook.

• Parking Atlantis, place Océane, passerelle Atlantis-Zénith, parc du Zénith sud, rue Edith Piaf, rue Benjamin Franklin, allée Charles Chassin, parc des Quatre Vents, parc de la Bégraisière, allée Prosper Mérimée, parc du Val de Chézine, rue François Rabelais, allée du Théâtre, avenue de la Poésie, parc des Quatre Vents, rue Benjamin Franklin, rue Edith Piaf, parc du Zénith sud, passerelle Atlantis-Zénith, place Océane.

ARTICLE 2 : Pendant toute la durée de cette manifestation et afin d'assurer la sécurité des personnes, l’organisateur devra placer des commissaires de courses et des signaleurs aux différentes intersections tout le long des parcours et veiller à ce qu’ils répondent aux obligations réglementaires.

ARTICLE 3 : La circulation sera momentanément ralentie ou déviée par les voies adjacentes, par les soins de l'organisateur avec le concours des commissaires de courses et des signaleurs. Sans l'accord de ces derniers, il sera interdit à tous véhicules d'accéder ou de franchir les intersections précisées à l’article 1.

ARTICLE 4 : Du samedi 21 mars 2026 à 20h00 au dimanche 22 mars 2026 à minuit, sur l’ensemble des parcours cités à l’article 2 du présent arrêté, le stationnement de tout véhicule, hors cadre de la manifestation sera considéré gênant, et constitue une infraction au sens de l’article R417 10 §II 10° du Code de la Route.

ARTICLE 5 : Les mesures édictées ci-dessus feront l’objet d’une signalisation réglementaire dont la mise en place et la surveillance seront assurées par l’organisateur.

Cette signalisation sera conforme aux prescriptions de l’instruction interministérielle sur la signalisation temporaire approuvée le 6 novembre 1992 modifiée, et le présent arrêté devra être affiché sur le site.

TITRE II - Dispositions générales

ARTICLE 6 : Le bénéficiaire de la présente autorisation devra respecter les

consignes de sécurité prises dans le cadre du niveau en vigueur du Plan

Vigipirate, qui se traduit par un renforcement des mesures de protection

autour des sites sensibles (lieux de rassemblements festifs, culturels et

sportifs, établissements scolaires et d'enseignement supérieur, lieux de

culte). Il devra notamment s’assurer de la mise en œuvre des mesures

suivantes :✓ sécurité des lieux de rassemblements: limiter ou interdire le stationnement des véhicules aux abords immédiats du lieu de la manifestation ; mettre en place des véhicules et/ou barrières anti- véhicules béliers.

✓ sécurité des bâtiments publics : assurer un filtrage des entrées des personnes et un contrôle visuel des sacs ; s’assurer que les issues de secours sont en nombre suffisant et sont libres de tout obstacle.

ARTICLE 7 : En cas de mauvaises conditions météorologiques (alerte météo vigilance jaune, orange ou rouge), la Ville se réserve le droit d'interdire la manifestation. L'organisateur devra se conformer à la décision de la ville.

ARTICLE 8 : L’organisateur et les participants devront se conformer à toutes prescriptions délivrées par la police municipale ou toute autre autorité compétente, notamment celles réglementant la circulation publique, dans l’intérêt de la sécurité. La présente autorisation est donnée à titre précaire et révocable.

ARTICLE 9 : Toute infraction aux dispositions du présent arrêté sera passible de poursuites pénales, conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

ARTICLE 10 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes, ou par l’application Télérecours citoyens à partir du site www.telerecours.fr :

✓ Par le titulaire, dans un délai de deux mois, à compter de sa date de notification ;

✓ Par les tiers, dans un délai de deux mois à compter de sa publication sur le site de la Ville.

ARTICLE 11 : Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Directeur Interdépartemental de la Police Nationale, Monsieur le Directeur Général des Services de Nantes Métropole, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

FAIT À SAINT-HERBLAIN, LE 13 FÉVRIER 2026

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué à la Tranquillité publique et à

la prévention des risques,

Jocelyn GENDEK

Reçu à la préfecture de Nantes le 13 février

2026

Publié le 13 février 2026