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unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste DES Deliberations 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste DES Deliberations 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Banque,
BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU JEUDI 1ER OCTOBRE 2026 A 09H00
1/2
Présents : M. Omar YAQOOB, Mme Badia ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO, Mme Selymata SISSOKO, Mme Chahinaise AZOUZA, Mme Marine LEBRETON-FILIPIDIS, M. Abdelaziz RIFI SAIDI, M. Didier CARON, M. Mounir RECHIDI, M. Jean- Michel LE QUILLIEC, M. Nasser NINI.
Excusés : Mme Catherine DAILLY, M. Raymond GALLIEGUE.
Absents : M. Daniel ROLLAND, M. Khalid CHARKI, M. Didier ROSIER, Mme Peggy MOUELLÉ, M. Martial CARBON, M. Marouane BOUJDOUN, Mme Karima BOUHAMIDA, M. Alexandre OUIZILLE.
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
26B066
MISE EN ACCESSIBILITE HANDICAPEE DU RESEAU DE TRANSPORT DE LA CAC - PROPOSITION DE PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE EUROVIA
à l'unanimité
26B067 DEMANDE DE LA VILLE DE SAINT MAXIMIN AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS à l'unanimité
26B068 DEMANDE DE LA VILLE DE THIVERNY AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS à l'unanimité
26B069 DEMANDE DE LA VILLE DE CRAMOISY AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS à l'unanimité
26B070 DEMANDE DE LA VILLE DE MAYSEL AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS à l'unanimité
26B071 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS à l'unanimité
26B072 CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE D'UN LOGEMENT DE FONCTION AVEC ASTREINTE à l'unanimité
26B073 TRAVAUX DE LA PASSERELLE EN GARE DE CREIL - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DU FEDER à l'unanimité
26B074 ATTRIBUTION DU MARCHE "TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE EN GARE DE CREIL" à l'unanimité BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU JEUDI 1ER OCTOBRE 2026 A 09H00
2/2
26B075
AVENANT 5 AU MARCHÉ PUBLIC DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONCEPTION ET LE SUIVI DE LA REALISATION D'UNE PASSERELLE EN GARE DE CREIL
à l'unanimité
26B076 AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - SHAPE STUDIO à l'unanimité
26B077 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION AGRION DE L'OISE_ANNEE 2026 à l'unanimité
26B078 CONVENTION A PETITS PAS POUR L'ESPACE TEST AGRICOLE DE LA FERME B.I.O DE SAINT-MAXIMIN à l'unanimité
26B079 AVENANT A LA CONVENTION DU CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS 2024-2027 à l'unanimité
26B080 CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DES RESEAUX DE CHALEUR DU SMDO à l'unanimité
26B081
ADHESION A L'ADOPTA (ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT OPERATIONNEL ET LA PROMOTION DES TECHNIQUES ALTERNATIVES EN MATIERE D'EAUX PLUVIALES
à l'unanimité
26B082 AVENANT N°2 AU MARCHE "PRESTATION DE COLLECTE EN POINTS D'APPORT VOLONTAIRE ET DE TRANSPORT DES DECHETS ALIMENTAIRES" à l'unanimité
26B083 ASSOCIATION ETOILE NAUTIQUE DE L'OISE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2026 à l'unanimité