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unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - DELI
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - DELI
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Sécurité publique, Associations, ONG et mouvements politiques, Environnement,
BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 15 MAI 2024 A 09H00
1/3
Présents : M. Jean-Claude VILLEMAIN, Mme Marine FILIPIDIS, M. Jean-Pierre BOSINO, M. Gérard WEYN, M. Frédéric BESSET, M. Michel BLARY, M. Raymond GALLIEGUE, M. Jean-Michel LE QUILLIEC, Mme Catherine DAILLY, Mme Isabelle ROSE MASSEIN, M. Hervé ROBERTI, M. Emmanuel PERRIN, M. Karim BOUKHACHBA.
Excusés : Mme Badia ZRARI, Mme Sophie LEHNER, M. Jean-François DARDENNE, M. Fabrice MARTIN, M. Alexandre OUIZILLE.
Absents : M. Jean-Michel ROBERT, M. Didier ROSIER, Mme Bérénice TALL.
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
24B032 AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU COMITE DEPARTEMENTAL OISE ATHLETISME à l'unanimité
24B033 AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU COMITE DEPARTEMENTAL DE JUDO DE L'OISE (COJ) à l'unanimité
24B034 AUTORISATION D'OCCUPATION DU GYMNASE MARIE CURIE A L'ENTENTE OISE ATHLETISME (EOA) à l'unanimité
24B035 SUBVENTION A L'ASSOCIATION APESA VALLEE DE L'OISE à l'unanimité
24B036 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ALLIANCE SEINE-ESCAUT à l'unanimité BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 15 MAI 2024 A 09H00
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24B037 DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D'ADHESION A L'ASSOCIATION ALLIANCE VILLES EMPLOI (AVE) POUR 2024 à l'unanimité
24B038 HABITAT GDV - REALISATION DES TERRAINS FAMILIAUX LOCATIFS DE SAINT MAXIMIN _ DEMANDE DE SUBVENTION FNADT à l'unanimité
24B039 OPAH INTERCOMMUNALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS à l'unanimité
24B040
NPNRU - CONVENTION ENTRE L'ACSO, EOHS, CLESENCE, CDC HABITAT ET L'OPAC DE L'OISE POUR L'EXPLOITATION DES DONNEES D'OCCUPATION DU PARC SOCIAL
à l'unanimité
24B041
STRATEGIE TERRITORIALE DE SECURITE ET PREVENTION DE
LA DELINQUANCE - DEMANDE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE
LA MILDECA
à l'unanimité
24B042 CARREFOUR DE FEMMES - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS 2024 EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES à l'unanimité
24B043 ATTRIBUTION DE SUBVENTION FONDS AIR BOIS à l'unanimité
24B044 PARTICIPATION DE L'ACSO AU PROJET "MIEUX CONNAITRE POUR MIEUX AGIR SUR LA QUALITE DE L'AIR EN HAUTS DE FRANCE" AQAH à l'unanimité
24B045 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION FNCCR à l'unanimité BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 15 MAI 2024 A 09H00
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24B046
FOURNITURE ET LIVRAISON D'UNE BENNE A ORDURES MENAGERES POUR LA COLLECTE EN PORTE A PORTE DES DECHETS : ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC
à l'unanimité
24B047
CARNAVAL DES POSSIBLES : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT POUR LA PROMOTION DES INITIATIVES EN FAVEUR DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET CITOYENNE SUR
LE TERRITOIRE DE L'ACSO ET DEMANDE DE SUBVENTION POUR
LE DEPLOIEMENT DU FESTIVAL LE CARNAVAL DES POSSIBLES
à l'unanimité
24B048 ASSOCIATIONS : DEMANDES DE SUBVENTION AUPRES DE L'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE à l'unanimité
24B049 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES à l'unanimité
24B050
DEMANDE DE SUBVENTION DRAC 2024-2025 POUR LE DÉPLOIEMENT DU DISPOSITIF QU'(ART)IER RÉSIDENCES-MISSION À DES FINS D'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET DE COHÉSION SOCIALE
à l'unanimité
24B051 DEMANDE DE SUBVENTION A SOLLICITER AUPRES DE LA REGION HAUTS DE FRANCE POUR LE DEPLOIEMENT DU PROJET CHAPITEAU-GOURNAY à l'unanimité