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Conseil Municipal - del 2018 0007 modif tab effectifspdf
Conseil Municipal - del 2019 007 modif tab effectifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grigny.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Loisirs,
Envoyé
en
préfecture
le 30/01/2019
WLLE
DE
©
Recçu
en
préfecture
le 30/01/2019
Æ
2
A
Affiché
le
ID
: 091-219102860-20190128-DEL
2019
007-DE
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
et
des
Décisions
du
Maire
Séance
du
Lundi
28
Janvier
2019.
L’An
deux
mille
dix-neuf,
le
Lundi
28
janvier,
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Grigny,
légalement
convoqué,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
RIO,
Maire.
Étaient
Présents
:
18
P.
RIO
-
D.
ATIG
-
F.
OGBI
- Y.
LE
BRIAND
- S.
LAATIRISS
-
E.
ETE
-
C.
TAWAB
KEBAY
—
A.
ZERKAL
- J.
BORTOLI
- C.
VAZQUEZ
- F.
NDOMBELE
—
M.
GAMIETTE
- M.
SOILTHI
-
M.
AUBRY
-
C.
MABANZA
- L.
CAMARA
-S.
GIBERT
-S.
GAUBIER.
Absents
Excusés
Représentés :
8
S.
BELLAHMER
représentée
par
Ÿ.
LE
BRIAND
-— P.
LOUISON
représenté
par
D.
ATIG
—
A.
QAROUACH
représenté
par
C.
MABANZA
—
Y.
BOUKANTAR
représenté
par
C.
TAWAB
KEBAY
—
Y.
ITOUA
représentée
par
F.
OGBI
—
G.
BAGAVANE
représenté
par
S.
LAATTRISS
—
T.
DIAWARA
représentée
par
M.
AUBRY
—
S.
GHENAIM
représentée
par
E.
ETE Absent
Excusé
:
1
K.
OUKBI.
Absents
:
8
P.
TROADEC
-
C.
RENKLICAY
-—
L.
HERGAUX
-—
C.
M'
PIANA
- S.
BENDIAB
- D.
DIARRA
- G.
BINOIS
-— A.
LAMOTHE.
Délibération
N°
DEL
— 2019
— 007
:
« Modification
du
tableau
des
effectifs
».
Le
Conseil
Municipal,
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982,
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
Vu
la
loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires, Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
Fonction
Publique
Territoriale,
Vu
la
délibération
n°
2018
—
0096
en
date
du
24
septembre
2018
fixant
en
dernier
lieu
le
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal,
Considérant
les
agents
transférés
auprès
de
la
Communauté
d'Agglomération
Grande
Paris
Sud
à compter
du
1° janvier
2019,
Considérant
la
nécessité
de
supprimer
les
postes
suivants
pour
cause
de
transfert
de
personnels :
e
Hôtel
de
Ville
BP
13
- 91351
Grigny
Cedex
-
Tél. :
01
69
O2
53
53
- Fax
: 01
69
43
60
55
Site
internet
: http://www.grigny91.fr
-
Adresse
électronique
: courriers.ville@grigny91.fr Envoyé
en
préfecture
le 30/01/2019
Reçu
en
préfecture
le
30/01/2019
Affiché le
Fe
ID
: 091-219102860-20190128-DEL
2019
007-DE
-
1 poste
sur
le
grade
d’adjoint
administratif
principal
1%
classe
DEL-2019-007
-
1 poste
sur
la
grade
d’attaché
principal
-
3 postes
sur
le
grade
d’adjoint
technique
-
1 poste
sur
le
grade
d’agent
de
maîtrise
principal
-
1 poste
sur
le
grade
d’adjoint
d’animation
principal
2°"
classe
-
3 postes
sur
le
grade
d’adjoint
du
patrimoine
principal
2°"
classe
-
3 postes
sur
le
grade
d’adjoint
du
patrimoine
principal
1%
classe
-
2
postes
sur
le
grade
d’assistant
de
conservation
-
1 poste
sur
le
grade
d’assistant
de
conservation
principal
1%
classe
-
5 postes
sur
le
grade
d’assistant
d'enseignement
artistique
-
14
postes
sur
le
grade
d’assistant
d’enseignement
artistique
principal
2°"
classe
-
12
postes
sur
le
grade
d’assistant
d’enseignement
artistique
principal
1%
classe
-
3 postes
sur
le
grade
de
professeur
d’enseignement
artistique
hors
classe
-
4
postes
sur
le
grade
de
professeur
d’enseignement
artistique
de
classe
normale
-
3 postes
sur
le
grade
d’éducateur
des
activités
physiques
et
sportives
1
poste
sur
le
grade
d’éducateur
principal
1*°
classe
des
activités
physiques
et
sportives 1
poste
sur
le
grade
d’éducateur
principal
2"
classe
des
activités
physiques
et
sportives
-
1 poste
sur
le
grade
d’opérateur
des
activités
physiques
et
sportives
Considérant
la nécessité
de
créer
:
1 poste
sur
le
grade
de
technicien
principal
2°"
classe,
sur
des
missions
d’inspecteur
de
salubrité,
en
remplacement
d’un
agent
occupant
précédemment
le
poste
sur
un
grade
différent.
A
défaut
de
pouvoir
recruter
par
voie
statutaire,
il
pourra
être
procédé
à
des
recrutements
d’agents
contractuels
sur
les
grades
d’attaché
et
de
professeur
d’enseignement
artistique
de
classe
normale,
en
vertu
de
l’article
3-3
alinéa
2
«
lorsque
les
besoins
des
services
ou
la
nature
des
fonctions
le
justifient
et
sous
réserve
qu’aucun
fonctionnaire
n’ait
pu
être
recruté
»,
dont
la
rémunération
sera
établie
en
fonction
du
profil
du
candidat,
en
référence
aux
grilles
indiciaires
des
cadres
d’emplois
concernés,
à
laquelle
s’ajoutera
le
régime
indemnitaire
correspondant. Considérant
qu’il
convient
en
conséquence
de
mettre
à jour
le
tableau
des
effectifs,
Délibère,
et,
Décide
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
comme
dans
le
document
joint.
Dit
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
la
Collectivité.
Ainsi
délibéré
les, jours,
mois
e
susdits,
Philippe RIO
Vote_:
A l'Unanimité.
30
JAN,
2019
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
publié
le
:
Transmis
au
contrôle
de légalité
le:
{]
JAN,
2019 TITULAIRE
EMPLOIS
FONCTIONNELS
Directeur
Général
Directeur
Général
des
Services
FILIERE
ADMINISTRATIVE
administratif administratif administratif
Attaché Attaché
hors
classe
Attaché Directeur Rédacteur Rédacteur Rédacteur
FILIERE
ANIMATION
d'animation d'animation d'animation
Animateur Animateur Animateur
FILIERE
CULTURELLE
du du du
Assistant
de
conservation
Assistant
de
conservation
Assistant
d'
Assistant
d'
Assistant
d'
Attaché
de
conservation
du
Conservateur
du
Professeur
d'
Professeur
d'
FILIERE
POLICE
MUNICIPALE
Gardien
FILIERE
SOCIALE
ATSEM
1ère
classe
Atsem
2ème
classe
Auxiliaire
de
Auxiliaire
de
Educateur
de
enfants 1ère
classe
1ère
classe
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
JANVIER
2019
des
Services 1ère
classe
2ème
classe
2ème
classe
1ère
classe
2ème
classe
2ème
classe
1ère
classe
2ème
classe
1ère
classe
1ère
classe
2ème
classe
classe
normale
artistique
hors
classe
1ère
classe
2ème
classe
Educateur
de
enfants
Infirmier
soins
Infirmier
soins
classe
Infirmier
soins
hors
cla
Puéricultrice
hors
classe
FILIERE
SPORTIVE
Conseiller
des
activités
Educateur
des
activités
Educateur Educateur
2ème
classe
des
activités
des
activités
des
activités
FILIERE
TECHNIQUE
1ère
classe
normale sse
et et
1ère
classe
des
activités
des
activités
et
et et
classe
2ème
classe
de
maîtrise
de
maîtrise
Technicien Technicien Technicien
1ère
classe
2ème
classe
CONTRACTUEL
CONTRATS
DROIT
PRIVE
Adultes-relais Assistante
maternelle
d'avenir
EMPLOIS
FONCTIONNELS
ETP 153,61
35 4 4 20
Envoyé
en
préfecture
le 30/01/2019
Reçu
en
préfecture
le
30/01/2019
Affiché le
ee
ID
: 091-219102860-20190128-DEL
2019
007-DE
Postes
budgétaires
Créations
|Postes
budgétaires
après
CM TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Envoyé
en
préfecture
le 30/01/2019
Reçu
en
préfecture
le
30/01/2019
CONSEIL
MUNICIPAL
DU 28 JANVIER
2019
Affiché
le
ID
: 091-219102860-20190128-DEL
2019
007-DE
Collaborateur
de
Cabinet
3
3
3
FILIERE
ADMINISTRATIVE
40!
25,62
1
39
Adjoint
administratif
7
5
7
Attaché
10
5
10
Attaché
article
3-3
8
6,82
8
Attaché
principal
3
0
3
Attaché
principal
article
3-3
4
3
1
3
Directeur
1
1
1
Rédacteur
s
3,8
5
Rédacteur
principal
2ème
classe
2
1
2
FILIERE
ANIMATION
72|
39,39
72
Adjoint
d'animation
66|
36,39
66
Animateur
5
2
s
Animateur
principal
2ème
classe
1
1
1
FILIERE
CULTURELLE
26|
14,51
23
5
Assistant
d'enseignement
artistique
5
2;1
4
À
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
1ère
classe
6
5,15
6
0
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
2ème
classe
11
5,95
7
4
Professeur
d'enseignement
artistique
de
classe
normale
2
0,88
2
0
Professeur
d'enseignement
artistique
de
classe
normale
art
3-3
1
0
1
0
Professeur
d'enseignement
artistique
hors
classe
1
0,43
À
0
FILIERE
SOCIALE
3
3
3
Auxiliaire
de
puériculture
principal
2ème
classe
1
z
1
Educateur
de
jeunes
enfants
2
2
2
FILIERE
SPORTIVE
2
L
L
1
Educateur
des
activités
physiques
et sportives
2
1
À
1
FILIERE
TECHNIQUE
37|
32,09
2
36
Adjoint
technique
33|
27,49
2
31
Agent
de
maîtrise
1
1
1
Ingénieur
article
3-3
1
0,9
1
Technicien
2
1,7
2
Technicien
principal
2ème
classe
0
1
1
Total
général
225|
153,61
25
201
Direction
des
Ressources
Humaines
Janvier
2019