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Déliberation - Extrait du Registre DES Deliberations 8 07 10 24 Revalorisation des tarifs du Pole Culturel
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune d'Antogny-le-Tillac.
Lien du pdf (Déliberation - Extrait du Registre DES Deliberations 8 07 10 24 Revalorisation des tarifs du Pole Culturel)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Le
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
N°
8-07.10.2024
de
la
commune
d’ANTOGNY
LE
TILLAC
Nombre
de
membres
en
exercice
: 12
SEANCE
du
07
octobre
2024
Présents
: 10
Votants
: 11
Date
de
la
convocation :
26.09.2024
L'an
deux
mille
vingt
quatre,
le
sept
octobre
à
18
heures
30,
le
Conseil
Date
d'affichage
:
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
26.09.2024
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
conseil
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Serge
MOREAU,
Maire.
Présents
: M.
MOREAU
Serge,
Maire,
Mmes
: DAUSSET
Michèle,
JACOB
Isabelle,
LE
POTIER
Pascale
MM
:
DABILLY
Patrice,
TALON
Tony,
THIVELLIER
Didier,
URBANOVSKY
Ludovic,
CARRE
Laurent,
LACOMBE
Dominique
Excusée
: Mme
PICHON
Stéphanie,
M.
LIGONNIERE
Emmanuel
ayant
donné
procuration
à M.
CARRE
Laurent Secrétaire
de
séance
: Mme
LE
POTIER
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
: Revalorisation
des
tarifs
du
Pôle
Culturel
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité,
décide
de
voter
les tarifs
de
la
location
du
Pôle
Culturel,
applicables
à compter
du
1°
janvier
2025.
TR
To
re TANT
NT
XML
HT
TVA
|
TIC
Réunion
/ Vin
d'honneur
150.00
€
30.00
€|
180.00
€
Repas
/
Manifestation
250.00
€
50.00€]
300.00
€
Caution
300.00
€
Une
attestation
d'assurance
sera
demandée
au
locataire
et
un
état
des
lieux
sera
effectué
à
la
remise
initiale
des
clés
et à leur
retour.
Toute
dégradation
volontaire
pourra
déclencher
l’encaissement
partiel
ou
total
de
la
caution. Le
Maire,
Serge
MOREAU
Le/La
secrétaire
de
séance,