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Conseil Municipal - proc s verbal cm 2026 05 11
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eclose-Badinières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - proc s verbal cm 2026 05 11)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Transports,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
LUNDI 11 MAI 2026
19H00 – SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL EN MAIRIE
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 19
Date de convocation du conseil municipal : 06/05/2026
CONSEILLERS P A POUVOIR A P A FROMENTOUX Cyril X
GIRARD Sophie X
BUTTIN Gérard X
CUSIN Cécile X
JOLY Bernard X
VACHER Florence X
COUTURIER Alban X
MORIN Elodie X
GIRARD Tanguy X
DOLEAN Laurence X
BARRAL Simon X
GAYAT Nathalie X
MICHON Davy X
VALLIN Coralie X
PERRIN Fabien X
SIGAUD Monique X
VIGNERON Arnaud X
MENTIGAZZI Christelle X
BADIN-GIROUD Jérôme X
TOTAL 19
QUORUM Oui Nombre de voix
Secrétaire de séance : MORIN Elodie
Prise de notes : TEODORI Dorine
ORDRE DU JOUR
1– Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2026.
2 – Point sur les travaux en cours
3 – Urbanisme
4 – Tirages au sort des jurés d’assises pour l’année 2027
5 – Délibérations :
• Tarifs des repas de la cantine et de la garderie pour l’année scolaire 2026-2027 • Approbation du règlement intérieur de la cantine et de la garderie de l’année scolaire 2026-2027 • Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement • Désignation des membres pour les commissions communales 5 – Questions diverses :
• Constitution d’un groupe de travail pour l’organisation de la journée d’intégration des élus • Constitution d’un groupe de travail pour le service de communication • Désignation des membres de la Commission Communale des Listes Electorales • Sécurité civile (T. GIRARD)
• Planning de réunion des commissions d’urbanisme et de la pêche
• Désignation d’un référent pour la lutte contre les déchets abandonnés avec le Syndicat Mixte Nord Dauphiné • Désignation d’un référent pour la lutte contre le frelon asiatique auprès du Groupement de Défense Sanitaire • Désignation d’un correspondant défense
1) Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2026
Remarque : Néant
Adoptés à l’unanimité
2) Point sur les travaux en cours
VOIRIE
Entreprise LGTP : visite sur site mercredi le 29/04 en vue du chiffrage de différents travaux : - réalisation d’un drain au Chemin de l’Etang,
- mise en place du système d’arrosage au stade municipal par l’entreprise PEILLET pour la fourniture des équipements d’irrigation.
Chemin des Senèzes : la cunette a été réalisée par l’entreprise LGTP, une signalisation est maintenant à prévoir
Entreprise CRETINON : Devis d’un montant 18 540 €/TTC (forfait pour 3 passages annuels dont un passage pour le broyage de l’ambroisie). Suite à la demande de la mairie, ce jour réception d’un devis plus détaillé.
BATIMENTS
Salle polyvalente :
Société IPM 38 : pose des plinthes dans la grande salle le 27/04, travaux mal exécutés demande d’intervention corrective, dans l’attente d’une date d’intervention par la société.
Entreprise CURDY ELEC : travaux d’électricité à la salle polyvalente, demande de chiffrage pour l’installation de prises extérieures. Correction des défauts de mise à la terre de plusieurs prises dans la petite salle (remarques constatées dans le rapport rédigé par l’APAVE lors du contrôle périodique obligatoire électricité pour les E.R.P. (Etablissements Recevant du Public).
Chaufferie bois :
Société EXILEN : recherche de fuite en cours sur installations réalisées dans le cadre des travaux et réseau existant.
CIMETIERE
Les travaux par la société ATP pour la reprise des allées en concassé stabiliser (pour permettre l’accès aux Personnes à Mobilité Réduites et faciliter l’entretien) seront réalisés à partir du lundi 18/05 dans les deux cimetières (Eclose et Badinières).
3) Urbanisme
• Demande pour une déclaration préalable :
BERGER Gérard – DP 038 152 26 10018 déposée le 08 04 2026 – 1968 Route de Prarey – DO 587 – Création d’un abri à bois a dossé côte Est de la maison de 20m² de surface.
EDF Solution Solaire – DP 038 152 26 10019 déposée le 13 04 2026 – 124 Route des Epalisses – AO 688 – Installation photovoltaïque de 8 panneaux pour une surface de 16m²
COUTURIER Claude – DP 038 152 26 10020 déposée le 14 04 2026 – 275 Route de Chateauvillain – A 22 – Remplacement de la clôture existante par clôture treillis rigide avec occultation. Changement de la couverture en toiture entre la grange et la maison avec plaques ondulées ou bac acier. DJARFAR Majid – DP 038 152 26 10021 déposée le 20 04 2026 – 599 Route de St Jean de Bournay – C 0644 – Installation de 8 panneaux photovoltaïques sur la toiture côté Sud.
LEMONNIER Bruno – DP 038 152 26 10022 déposée le 21 04 2026 – 395 Route du Ferrand – AO 1608 – Remplacement de l’abri de jardin existant de 9 m² par un abri de jardin de 19,36 m².
MONTENOISE Audrey – DP 038 152 26 10023 déposée le 22 04 2026 – 138 Chemin de l’Etang – CO 94 – Pose de brise-vue en bois contre le grillage existant côté Sud et Ouest.
AUBERT Renaud – DP 038 152 26 10024 déposée le 27 04 2026 – 180 Chemin des Vignes – 024 A 624 – Construction d’un abri en bois de 12 m² sur la limite de parcelle en Sud.
PLURALIS – DP 038 152 26 10025 déposée le 27 04 2026 – N° 15 à 85 Impasses des Primevères – OC 600 – Divers travaux toiture. Changement des menuiseries et portes d’entrées. Remplacement de 2 portes de garage. Mise en place de PAC avec capotage acoustique.
• Demande pour un permis de construire :
ALVAREZ Renaud – PC 038 152 26 10003 déposée le 23 04 2026 – 4 Impasse de la Grande Brique –024 OA 138 et 155 – Ouvertures. Grange : changement de destination. Façade. Toiture. Piscine 36 m²
4) Tirages au sort des jurés d’assises pour l’année 2027
Après réception d’un courrier reçu du préfet de l’Isère, la commune d’Eclose-Badinières doit désigner le triple de l’effectif déterminé par la préfecture, dans notre cas il faut désigner une personne soit trois Noms ; qui seront tiré aux sorts. - Madame LEDUC Pauline (née en 1985)
- Monsieur CARTIER Daniel (né 1957)
- Madame GONIN Sarah (née 1997)
5) Délibérations
Délibération n°26/05.11/29 – Tarifs des repas de la cantine et de la garderie pour l’année scolaire 2026-2027
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°26/05.11/30 – Approbation du règlement intérieur de la cantine et de la garderie de l’année scolaire 2026- 2027
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°26/05.11/31 – Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°26/05.11/32 – Désignation des membres pour les commissions communales
Adoptée à l’unanimité
6) Questions diverses
Constitution d’un groupe de travail pour l’organisation des journées d’intégration des élus. 1ère journée : découverte géographique et patrimoniale de la commune :
Membres : DOLEAN Laurence, MICHON Davy, VALLIN Coralie, BADIN-GIROUD Jérôme. 2ème journée : découverte des services et bâtiments communaux :
Membres : SIGAUD Monique.
3ème journée : découverte du tissu économique local :
Membres : PERRIN Fabien, MENTIGAZZI Christelle, BADIN-GIROUD Jérôme. Constitution d’un groupe de travail pour le service de communication.
Temps 1 : diagnostic de l’existant (points forts/faibles) des outils.
Temps 2 : proposer des évolutions/améliorations des outils (regard critiques).
Fixer la date de la 1ère réunion pour le bilan des outils au 28/05 à 19h, le groupe doit travailler sur le contenu de la gazette qui sera éditée avant cet été.
Membres : GAYAT Nathalie, GIRARD Tanguy, MORIN Elodie, MENTIGAZZI Christelle, VACHER Florence + PELLET Marina.
Désignation des membres de la Commission Communale des Listes Electorales Elus du conseil municipal : VACHER Florence, VIGNERON Arnaud.
Sécurité civile intervention de GIRARD Tanguy :
Objectifs : promouvoir l’importance des premiers secours,
Etablir un réseau de citoyens sauveteurs,
Mettre à jour la cartographie des défibrillateurs de la commune.
Moyens : la mairie pour la communication et le recensement des défibrillateurs, Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) dans le cadre des actions de prévention pour la formation aux premiers secours.
Application mobile : Sauv’Life.
Planning de réunion des commissions d’urbanisme et de la pêche.
Commission urbanisme : vu la récurrence des demandes et du délai d’instruction légal prévoir une réunion par mois. Dates : mardi 02 juin à 18h30 et mardi 07 juillet à 18h30 les réunions auront lieu en mairie. Commission pêche :
Dates : mardi 23/06 à 18h00 ou 09/06 à 18h00 réunion dans les locaux de la mairie. Date à confirmer selon le retour d'Alban COUTURIER auprès des membres extérieurs.
Désignation d’un référent pour la lutte contre les déchets abandonnés avec le Syndicat Mixte Nord Dauphiné. Membre : JOLY Bernard.
Désignation d’un référent pour la lutte contre le frelon asiatique auprès du Groupement de Défense Sanitaire (G.D.S.). Membre : MORIN Elodie.
Désignation d’un correspondant défense.
Membre : GIRARD Tanguy.
La séance est levée à 22h55
Publication le : 26/05/2026