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Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 ordre du jour du conseil municipal du 3 decembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL D'EPÔNE
SEANCE DU MARDI 3 DECEMBRE 2024
(Articles L2121-7 à L2121-28 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT))
À 20 h 30 - Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville
90, avenue du Professeur Emile-Sergent - 78680 Epône
ORDRE DU JOUR
L'ordre du jour est le suivant:
e Désignation du secrétaire de séance,
e Adoption du Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2024
e Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de compétence
Communications du Maire
A. FINANCES ET DEVELOPPEMENT DURABLE
1. Motion de défense des collectivités locales dans le cadre du projet de Loi de Finances 2025 (PLF) et du Projet de Loi de finances de la Sécurité Sociale 2025 (PLFSS)
2. Autorisation d'engager, de liquider, et de mandater 4 des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
3. Acompte subvention 2025 au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) avant le vote du Budget Primitif 2025
4. Décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2024
B. TRAVAUX, URBANISME, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, MOBILITÉ, VIE ECONOMIQUE ET ESPACES VERTS
Travaux :
1. Approbation et signature de la convention de coopération de viabilité hivernale avec la Communauté Urbaine
Urbanisme :
2. Etat foncier cessions et acquisitions 2023
3. Extension du Périmètre Régional d'intervention Foncière espace naturel du Bout du Monde
4. Délibération portant sur la vente, la désaffectation et le déclassement de la parcelle cadastrée C 811 sis 1 avenue du Canal à Epône
Mobilité :
5. Avis sur le projet de Plan des Mobilités en Ile-de-France (PDMIF) arrêté en Conseil Régional
Vie économique :
6. Dérogations au principe du repos dominical pour les commerces de détail au titre de l’année 2025 C. AFFAIRES GENERALES, RESSOURCES HUMAINES, FETES ET CEREMONIES
Affaires générales :
1.
22
ol
Détermination des commissions municipales
Election des membres au sein des commissions municipales
Groupement de commandes permanent entre la Communauté Urbaine, les communes membres et leurs établissements : adhésion et approbation de la convention constitutive
Ressources humaines :
à. Régime indemnitaire de la Filière Police Municipale
D. CULTURE, PATRIMOINE ET TOURISME
1. Signature de la convention d'intégration au réseau des Médiathèques GPSEO
E. EDUCATION, VIE ASSOCIATIVE, SPORT, ANIMATION VILLE ET JUMELAGE
Education :
Signature de la convention avec Seine Yvelines Numérique « Numérique pour l'éducation » pour la maintenance des tablettes mises à disposition des enseignants des écoles maternelles
Vie associative :
Attribution de subventions complémentaires aux associations ayant participées à la fête de la Saint-Jean 2024
Avenant à la convention de partenariat avec l'IFEP (changement de local mis à disposition à titre gratuit)
F. AFFAIRES SOCIALES, VIE FAMILIALE ET PETITE ENFANCE
1. Renouvellement de la convention d'adhésion au Relais Petite Enfance de Mézières sur seine
Fait à Epône, le 27 novembre 2024